3717-129 INDEX BIBLIOGRAPHIQUE Affre. Traité de l'administration temporelle des paroisses. André.-Cours de Législation civile ecclésiastique. Paris, 1850. Baluze. Bourgain. - Etude sur les biens ecclésiastiques avant la Révolution. Chénon. - - 1o L'Eglise et la Révolution dans l'histoire géné- Coulondre. - Des acquisitions de biens par les Etablisse- - Crouzil. Le Concordat de 1801. Paris, Bloud, 1904. Ducrocq. Cours de Droit administratif. - Durand de Maillane. Dictionnaire de Droit canonique. - Fourneret. Les Biens d'Eglise après les Edits de pacifi- - cation. Paris, Walzer, 1902. Galtier. Du rôle des évêques dans leurs rapports avec le Traité de la Législation des Cultes. Paris, 14856. Gérin-Roze. Manuel du Commissaire-Administrateur de - mense épiscopale. Murat, 1904. Gohard. Traité des Bénéfices ecclésiastiques. Paris, 1765. Grousseau. Lille. Guérard. Cartulaire de l'église Notre-Dame de Paris. Imbart de la Tour. Les Lois ecclésiastiques de France. Les paroisses rurales en France. du quatrième au onzième siècle. Paris, 1900. Ladrat. Articles sur les Menses épiscopales et le droit de Lafferrière. Traité de la Juridiction administrative. Luchaire. Manuel des Institutions françaises. Paris, 1892. Planiol. Traité élémentaire du Droit civil. Prompsault. Dictionnaire de Droit et de Jurisprudence. Sicard. 10 La nomination aux Bénéfices ecclésiastiques Edition André, Bar-le-Duc, 1869. Tissier (Théodore), - Traité théorique et pratique des Dons Vuillefroy. Traité de l'administration du Culte catholi- Journal des Conseils de Fabrique, Paris. SOMMAIRE INDEX BIBLIOGRAPHIQUE. SOMMAIRE. PRÉFACE. - INTRODUCTION Biens des Églises et revenus de l'évêque depuis l'origine du § 1. Biens des Églises et revenus de l'évêque pendant la § 2. § 3. - Biens des Églises et revenus de l'évêque sous les Biens des Églises et revenus de l'évêque sous les Coup d'œil sur les biens d'Église pendant la féodalité, p. 32. PREMIÈRE PARTIE Régime des menses épiscopales avant 1789. CHAPITRE PREMIER. p. 37. Formation des menses épiscopales, Séparation, à Paris, de la mense épiscopale d'avec la mense capi- Classification des biens et revenus. Biens et revenus de la mense épiscopale de Paris. - Biens et revenus de la mense l'évêque pour l'administration de la mense. CHAPITRE QUATRIÈME. p. 62. Charges de la mense épiscopale, au chapitre. - Gouvernement et besoins généraux du diocèse. Dépenses de l'évêque pour l'entretien de sa maison. CHAPITRE SIXIÈME. Abolition des menses épiscopales. Revenus de l'évêque de 1790 à 1813, p. 93. Exagération du patrimoine de l'Église. — Inégale répartition des biens du clergé. Abolition des menses épiscopales. Revenus de l'évêque de 1790 à 1801. - Traitement des évêques et archevêques après le Concordat. DEUXIÈME PARTIE Les menses épiscopales depuis 1813 jusqu'à nos jours. CHAPITRE PREMIER. Rétablissement des menses épiscopales, p. 109. - évêques. Nature du budget des cultes. tement des évêques. y est placé. Traitement des Nature du trai Suppression du traitement des évêques. Usufruit du palais épiscopal et du mobilier qui |