INTRODUCTION

BIENS DES EGLISES et REVENUS DE L'ÉVÈQUE DEPUIS L'ORIGINE DU CHRISTIANISME jusqu'à la formation des Menses épiscopales.

En étudiant les biens des Eglises et les revenus de l'évèque, pendant la période romaine, ensuite sous les mérovingiens et les carolingiens, nous allons voir que dans les premiers siècles du christianisme, l'episcopos, en latin episcopus, n'est pas seulement le surveillant spirituel de son troupeau, mais encore le surveillant du temporel des Eglises. Il a la haute main sur l'administration de leurs biens, en fait luimême la répartition, sans être tenu d'en rendre compte, sinon aux assemblées des conciles. Les canons lui imposent, après avoir réservé une part pour sa propre subsistance et celle de ses clercs, de veiller à l'entretien des Eglises et d'employer le surplus au soulagement des pauvres.

Le patrimoine des Eglises, d'abord modeste, croit rapidement, surtout lorsque Constantin et Licinius. ont proclamé l'Edit de Milan (312). Avec les progrès du christianisme, le nombre des convertis devient si grand, que souvent, dans la ville épiscopale, la civitas, l'évêque est obligé de créer des tituli, auxquels sont attachés des prètres appelés cardinales;

des bâtiments de la mense, de la cathédrale. - Subventions au chapitre. Gouvernement et besoins généraux du diocèse. Dépenses de l'évêque pour l'entretien de sa maison.

CHAPITRE CINQUIÈME. p. 76.

Les menses épiscopales et la régale,

Historique de la régale.

Son origine. de régale. Assemblée de 1682.

-

régale. Ouverture de la régale. — Administration de l'agent régalien. - Recettes et dépenses. — Clôture de la régale. Droit de dépouilles.

CHAPITRE SIXIÈME. Abolition des menses épiscopales. Revenus de l'évêque de 1790 à 1813, p. 93.

Exagération du patrimoine de l'Église. — Inégale répartition des biens du clergé. Abolition des menses épiscopales. Revenus de l'évèque de 1790 à 1801. - Traitement des évêques et archevêques après le Concordat.

Dons et legs. - Acquisitions. Aliénations. Traitement des évêques. Nature du budget des cultes. Nature du traitement des évêques. Suppression du traitement des évèques. Usufruit du palais épiscopal et du mobilier qui

y est placé.

CHAPITRE TROISIÈME.

Mense épiscopale et diocèse, p. 135.

Jurisprudence du Conseil d'Etat à partir de 1840.

-Personnalité

civile reconnue au diocèse en 1874, grâce à la lettre écrite par Jules Simon au Conseil d'Etat. En 1880, retour à la jurisprudence de 1840.

Acquisitions.

Aliénations. — Emprunts. — Usufruit. - Procès relatifs à l'administration de la mense.

CHAPITRE SIXIÈME. Les menses épiscopales et le nouveau

droit de régale, p. 190.

Ouverture de la régale.

Administration du commissaire. —

Régularisation du

Actif et passif de la mense en temps de régale. - Gestion des biens et revenus. Dépenses.

patrimoine.

Procès de la mense de Limoges en 1888. —

Application de la jurisprudence du Conseil d'Etat. Reddi

tion des comptes du commissaire.

Comptes du recepveur des recettes de la mense épiscopale de

Sées en 1461 et 1462, p. 239.