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l'ordre , sador esite reste de droit: (Juod 1115ST: D.de-iis sufitu, perunat es: ac si in si sotiuni esse:: L. 122 fi. de heg. jur. I. einro:te quzit sur la personne à qui te paiement es' tal.; L. &. (vw.de dulu. Aigis s. de mineur avoi: disside la sua me ol'li a reçut p'us le Laiement de dë lettre de chant, et que te lireas de la lettre, qui ta lui a duunte é recevoir, ne rut jasi:fier que ce mineur er a dat un emploi utile, ne mineur seroit resu:uabit contre le bilet cu'il auroit fali au tireur, par leque: i seroit oblige envers le tireur de lui donner la valeur de la lettre.

165. Lorsqu'une lettre de change a e te passer à une femme usarie de ses droits ; si ceite jemne propriefaire de la lettre de change, avant de s'en faire parer, s'est mariee, ei é passe sous la puissance de Diarie le paiemen: de la lettre ne peur: p.us etre fait raian biement qu'a son nar ; et ce di cui seroi: iait à ce te femme par 'accepleur qui ta connoitroit, ne seroit pas valabit, e. De libereroit pas s'accepieur, ni ene Ters elie, n. enteTS sor nar., ni envers le tireur de la lettre et ses ayans cause , si ce l'est juisar'a concurrence de ce que la somme payee auroit tourne an profi de cette semne ou de son mari.

Mais si l'acctpteur ne connoissoit pas leta: de cette ferme, qui a ele mariee dans un liel ebişne de ces lui de sa demeure, et qui eût de bonne-ioi pare la lettre de chance à celle femme, le paement seron valable, et opereroit la liberalion de laccepteur, à cause de sa borde-1... C'est en ce cas la fauie du mari d'avoir laisse la lettre de change entre les mains de sa femme, ou du moins de n'avoir pas averti cet sur qui la lettre etoit tires, qu'il etos devenu le mari de cette femme, lorsqu'il lui a fait le paiement de la lettre. On ne peut alleguer pour cet efiet le texte de Droit où il est ait: (+12 cum alio contrahit, deiret esse gnarus conditionis eius cum quo contrahit: ce texte ne peut recevoir canpi cation. (juana a contracte arec quelqu'un , rien ne ilotlis oii de contracter avec lui, et j'ai pu prendre le temps de m'informer auparavant qui il eioit, si je ne le connoi930is pas : mais un banquier à qui l'on presente une lettre de change au jour de son échéance, est obligé de l'acquitter le jour même, et il ne peut pas avoir le temps de s'informer de l'état de toutes les personnes qui lui en présentent journellernent,

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168. Le principe que le paiement de la lettre de change, pour être valable , doit être fait au propriétaire de la letire , ou à quelqu'un qui ait pouvoir de lui, qualité pour recevoir pour lui, sert à la décision de la question suivante.

Le proprietaire de la lettre de change l'a envoyée par la poste à son correspondant sur le lieu où elle est pay: ble; il a passé son ordre à ce correspondant afin qu'il la reçût pour lui: le courier de la poste est attaqué en chemin par des voleurs, et dévalisé. Avant qu'on ait

pu donner avis de l'accident à l'accepteur sur qui la lettre est tirée , l'un des voleurs, qui s'est emparé de' la letre, se présente avec la lettre sous le faux nom de celui a qui l'ordre en est passé , et en reçoit le paiement de l'accep'eur. Ce paiement opère-t-il la libération, soit de l'accepteur, soit du tireur, envers le propriétaire de la lettre ? Scacch'a, g. 2, g'.5, n. 340, décide , conformement au principe ci-dessus , que ce paiement u'est pas valable, et ne peut opérer la libération ni du tireur ni de l'accepteur envers le propriétaire de la lettre de change, ce paiement ayant été fait à une personne qui n'avoit ni pouvoir du propriétaire de la lettre , véritable creancier de la somme y portée, ni qualité pour recevoir pour lui. Envain opposeroit-on que l'accepteur qui a payé la lettre à celui qui la lui a présentée en prenant faussement le nom de celui qui avoit ordre de la recevoir , a un juste sujet de croire, quand il a vu la lettre entre ses mains , qu'il étoit effectivement la personne qu'il se disoit ê:re, et que le paiement qu'il lui a fait a été fait de bonne foi. La réponse est, que la dette que

le tireur a contractée envers le donneur de valeur", propriétaire de la lettre de change, et ses successeurs, et à laquelle l'accepteur a accédé, n'est pas une dette d'un corps certain ; c'est une dette generis seu quantitatis , savoir, de la somme d'argent portée par la lettre que le tireur s'est obligé de lui

faire payer au lieu où la lettre de change est tirée. Or il y a une

grande différence entre les dettes d'un corps certain et les dettes generis sen quantitatis, telle qu'est celle d'une somme d'argent. Dans les dettes d'un corps certain , la chose due est aux risques du créancier à qui elle est due; le débiteur en est libéré lorsque sans sa faute il a cessé de l'avoir en sa possession: d'où il suit que

si le débiteur l'a payée à une personne qu'il avoit sujet de croire inunie du pouvoir du créancier, quoiqu'elle ne le fut pas, ce paiement est valable , opère sa liberation, puisque par ce paiement il a cessé, sans aucune faute de sa part, d'avoir en sa possession la chose due. Par exemple, si vous m'avez vendu voire cheval; que j'aie envoyé Pierre avec un billet par lequel je vous marquois de livrer ce cheval à Pierre qui vous présenteroit ce billet; qu’uo voleur en chemin ayant rari ce billet à Pierre se soit présenté à vous en se disant faussement être Pierre, et que vous lui ayiez livré le cheval; il n'est pas douteux que par ce paiement vous êtes libéré envers moi de la deite de ce cheval; parce que cette deite est la dette d'un corps certain que vous avez livré de bonne foi à celui que vous aviez sujet de croire muni de mon pouvoir pour l'emmener. Il n'en est pas de même des dettes generis , telle qu'est la derte d'un somme d'argent. On ne peut donc pas dire à l'égard de ces dettes, que la chose due est aux risques du créancier à qui elle est due; parce qu'on ne peut pas précisément déierminer quelle est la chose qui est due ; c'est pourquoi , quand mêine le débiteur d'une somme d'argent auroit perdu par une force majeure les deniers qu'il destinoit pour le paiement de cette somme, il n'est pas pour cela liberé ; Incendium ære aliano non exilit debitorem ; L. II, Cod. si cert. pet.; et par la même raison , le paiement que le débiteur a fait, quoique sans sa faute, à une personne qu'il croyoit de bonne foi avoir pouvoir du créancier pour recevoir , quoiqu'elle ne l'eût pas, ne peut le décharger de cette dette, à moins que ce ne soit par la faule du créancier qu'il ait été induit

Mais, dira-t-on, si le débiteur d'une somme d'argent l'a payée à celui qui avoit la procuration du créancier; ce paiement, quoique fait depuis la révocation de la procuration, est valable, à cause de la bonue foi du

en erreur.

débiteur, qui voyait la procuration et en ignoroit la revocation; L. 12, 5. 2; L. 34, 1.3; L. 51, ff. de solut. Cependant ce paiement est fait en ce cas à une personne qui, au moyen de la révocation de la procuration , n'avoit pas pouvoir du créancier pour recevoir ; donc pareillement, dans cette espèce , le paiement de la dette d'une soinme d'argent fait à une personne qui n'avoit pas pouvoir du créancier , doit operer la libération du debiteur, à cause de la bonne foi du débiteur, lorsque ce debiteur a eu un juste sujet de croire que celui à qui il pa yoit avoit ce pouvoir.

La repouse est, que si dans l'espèce de la révocation d'une procuration le paiement est valable, ce n'est

pas precisement à cause de la bonne foi du debiteur ; c'est parce que le débiteur a été induit en erreur par la faute du creancier , qui a manque de l'avertir de la révocation de la procuration. Mais lorsqu'il n'y a aucune faute de la part du créancier, la seule bonne foi du debiteur, qui a eu un sujet de croire que celui à qui il payoit avoit pouvoir pour recevoir, quoiqu'il ne l'eût pas, ne rend pas valable le paiement d'une somme d'argent; c'est pourquoi Julien, en la loi 34. 9. 4, d. tit. dit : Si nullo mandato intercedente debitor fulsò existimaverit voluntate meâ pecuniam se numerare , non liberabitur.

On pourroit peut être encore opposer contre notre décision, que le paiement fait au fondé de procuration depuis la mort du créancier, mais avant qu'elle ait pu être connue du débiteur est valable. La réponse est, que la loi æquitate et utilitate ita suadente, prorogo le pouvoir, qui finit par la mort, jusqu'au tems qu'elle ait pu être connue: c'est pourquoi l'on peut en ce cas dire en quelque façon que la personne à qui le paiement a été fait, avoit pouvoir pour recevoir; et conséquemment le paiement est valable.

169. Ce que nous venons de décider que le paiement de la lettre de change fait par l'accepteur , quoique de bonne foi, à une personne qui n'avoit pas pouvoir de le recevoir, n'opère pas la libération du tireur ou de l'accepteur , souffre beaucoup plus de difficulté lorsque c'est par la faute du propriétaire de la lettre de change

ou

ou du porteur de la lettre , son mandataire, que l'accepteur a été induit en erreur; comme lorsque le

propriétaire de la lettre de change l'a egaree , et que l'accepteur avant que d'avoir été averti de se faire certifier de la personne qui la lui présenteroit, l'a payée à un filou à qui elle est parvenue, qui a pris le nom de celui à qui elle étoit payable. Il semble que dans cette espèce l'accepteur peut dire au propriétaire de la lettre:C'est votre faute, ou celle de votre mandataire, dont vous êtes responsable, de n'avoir pas eu le soin que vous deviez avoir de conserver la lettre que vous étiez chargé de me faire présenter, et de l'avoir égarée: c'est cette faute qui a fait lomber la letre entre les mains du filou, et qui m'a induit en erreur : je ne dois pas souffrir de votre faute, et vous payer la lettre que j'ai déjà, par votre faute , payée au filou qui me l'a présentée. Néanmoins des négocians m'ont assuré que même en ce cas l'accepteur ne pouvoit pas se dispenser de payer une seconde fois la lettre au propriétaire; qu'il ne pouvoit pas lui opposer qu'il avoit été induit en erreur par sa faute ; parce que c'étoit lui-même qui étoit en faute ; la règle du conimerce étant qu'un banquier ne doit pas payer une lettre de change à la personne qui la lui présente, lorsqu'il ne la connoît pas, sans se faire certifier qu'elle est celle à qui la lettre est payable.

La question ne souffriroit aucune difficulté, si l'accepteur avoit éte verti, soit par le texte de la de change, soit par une lettre d'avis, de se faire certifier la personne qui présenteroit la lettre.

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Par qui le paiement de la lettre de change peut-il

Etre fuit?

170 Le paiement de la lettre peut se faire non-séulement par celui sur qui elle est tirée, par les

personnes indiquées dans la lettre en cas d'absence ou de refus de celui sur qui elle est tirée, et par ceux qui ont mis leur aval au bas de l'acceptation; il peut encore être fait, mais seulement en cas de protet, par quelque personne que ce soit, pour faire honneur au tireur ou à quelqu'un Traité du Contrat de Change.

I

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