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GOUGET. La Destruction des Forêts
particulières par les charges fiscales,
p. 1.
GRIMAL. Le lac du Bourget, p. 641.
GUYOT (Ch.).·
A propos de la loi sur
la conservation des forêts privées,
p. 161.
HATT. L'Aménagement de la forêt
communale de Remiremont, p. 267.
HUFFEL. Le Mouvement forestier à
I'teranger, pp. 609, 656, 713, 737.
JOLYET (A,. Le Pin de Banks, p. 295.
LAPASSE (de). Le gemmage des pins
en Corse, 321.

-

-

-

LOUVEL. Le Caoutchouc à Madagas-
car, pp. 7, 39, 71.

-

MADELIN (J.). Les forêts gruriales.
Rachat du droit de l'Etat par les
communes, p. 557.

-

MAIRE (E.). L'Epicéa en Normandie
pendant l'été 1911, p. 97.

-

MOREAU (C.-E.). Pépinières et vers
blancs, p. 289.

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MOUGIN (P.). La correction des ava-
lanches dans les Grisons, p. 513.
- Les forêts de protection
MOUGIN (P.).
en Savoie, p. 545.
MOURRAL. Délivrances spéciales de
bois de service en Savoie, p. 225.
PARDE. Conifères. Essais de tableaux
dichotomiques pour la détermination
des espèces, p. 77.

PARDÉ. Graines forestières,

In-

fluence de leur provenance sur la qua-
lité des plantes, p. 207.

-

PARDE. La sylviculture au X Con-
grès international d'Agriculture, p.

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25 octobre 1912 Tribunal correctionnel de Besançon.
10 janvier 1913 Cour d'appel de Besançon...

Pêche fluviale.- Morte ou ancien lit de rivière.
Communication avec la rivière aux époques des eaux

-

moyennes. Règles de police de la loi de 1829 appli-
cables.

21 novemb. 1912 Cour d'assises du Cher...........

Incompatibilités. Fonctions de Juré. — Iospec-
teur des Eaux et Forêts.

29 novemb. 1912 Conseil d'Etat (section du Contentieux)..........

Forêt communale soumise au régime forestier.
Vente de bois sur pied. Remise en vente. - Adju-
dication nécessaire.

5 décemb. 1912 Cours d'appel d'Amiens...

Destruction des animaux malfaisants. Délégation.
du droit. Pouvoir réglementaire du préfet.
16 décemb. 1912 Cour de cassation (Cham, civile).....

Ventes de bois de haute futaie. Arbres épars.
Particuliers. Officiers publics ayant qualité.

-

18 décemb. 1912 Cour d'appel de Rennes....

-

Pêche fluviale. Récidivistes. Circonstances
atténuantes. Réunion de deux circonstances aggra-
vantes.
Durée de la contrainte par corps.

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PARAIT LE 1" ET LE 15 DE CHAQUE MOIS

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AVIS. A partir du 1er janvier 1914, les Bureaux de la Revue des Eaux et Forêts seront transférés 5-7, rue des Beaux-Arts, Imprimerie et Librairie Berger-Levrault. C'est à cette adresse qu'on peut envoyer, dès maintenant, le montant des Abonnements pour 1914,

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20 Fr. par An pour l'Étranger l'Annuaire y compris

Les Abonnements sont annuels et partent du 1er Janvier de chaque année.

PARIS

LUCIEN LA VEUR, ÉDITEUR

13, RUE DES SAINTS-PÈRES, 13
1913

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