IV. De la suprématie ecclésiastique en Russie et dans le royaume

de Grèce.

$ 161.

$ 163.

II. Constitution du Danemark, de la Norwège et de l'Islande.

$ 164.

III. Constitution de Suède.

IV. Constitution de l'Église épiscopale anglicane.

$ 165.

V. Constitution de Genève, de France et d'Ecosse.

$166.

VI. Constitution des Pays-Bas.

LIVRE IV.

Du Gouvernement ecclésiastique.

CHAPITRE PREMIER.

Administration des Sacrements.

I. Principes généraux.

II. Degrés hiérarchiques dans la dispensation des sacrements.

$169. $ 170.

2) Délits commis par les ecclésiastiques contre les devoirs
de l'ordre et de l'office.

B) Des peines ecclésiastiques.

3) L'Église, juridiction privilégiée des ecclésiastiques.

1) Espèces diverses.

$ 186.

2) Principes généraux.

$ 187.

a) Par choix.

$ 225.

b) Par mandats des papes et concessions d'expectatives. § 226.

c) Par réserves apostoliques.

S 227.

d) Dans les derniers temps.

S 228.

3) Influence du droit de patronage.

a) Introduction historique.

$ 229.

b) Droit actuel.

$ 230.

4) Des tiers jouissant du droit plein de provision.

$231.

5) Provision extraordinaire en vertu du droit de dévolu

tion.

$ 232.

6) De l'institution canonique et de l'investiture.

S 233.

III. Droit de l'église d'Orient.

S 234.

IV. Droit des pays protestants.

$ 235.

V. Conditions communes.

$ 236.

IV. Détournement des biens ecclésiastiques et dimes au profit

S 242.

de laïques.

V. Sort ultérieur des biens ecclésiastiques et dîmes.

S 243.

VI. Sort des biens ecclésiastiques dans les temps modernes.

S 244.

$ 245.