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... Idem à trois chevaux ou mulets . Idem à vide ..... Chariot de roulage à quatre roues , chargé , à un cheval , conduc- teur compris . Idem à deux chevaux , conducteur compris . Idem à trois chevaux , Idem à vide , idem idem of 15e 0 10 0 ...
... Idem à trois chevaux ou mulets . Idem à vide ..... Chariot de roulage à quatre roues , chargé , à un cheval , conduc- teur compris . Idem à deux chevaux , conducteur compris . Idem à trois chevaux , Idem à vide , idem idem of 15e 0 10 0 ...
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... idem . idem . idem . idem . idem . idem . idem . idem . ... Sur tout son cours dans idem . le département . Sur tout son cours . idem . Sur tout son cours jus- idem . qu'à son embouchure dans l'Oise . Sur tout son cours dans le ...
... idem . idem . idem . idem . idem . idem . idem . idem . ... Sur tout son cours dans idem . le département . Sur tout son cours . idem . Sur tout son cours jus- idem . qu'à son embouchure dans l'Oise . Sur tout son cours dans le ...
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France. Cabriolet à un cheval , conducteur compris . Idem à deux chevaux , Idem à trois chevaux , idem idem . .... Voiture de ville à quatre roues , à un cheval ou bras d'homme , conducteur compris ..... of 30c 0 50 0 60 0 45 Idem à deux ...
France. Cabriolet à un cheval , conducteur compris . Idem à deux chevaux , Idem à trois chevaux , idem idem . .... Voiture de ville à quatre roues , à un cheval ou bras d'homme , conducteur compris ..... of 30c 0 50 0 60 0 45 Idem à deux ...
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Common terms and phrases
11 Septembre 1re section articles attelée AVONS ORDONNÉ avril bacs banque bateaux bœufs brevet d'invention brevet de perfectionnement budget Bulletin des lois caisse Canal centimes certificat CHAPITRE chargé de l'exécution chariot de roulage charrette chargée cheval ou mulet compagnie conducteur compris Conseil d'état conseil général crédit supplémentaire crédits d'addition au brevet d'état au département d'état des finances d'invention de cinq d'invention de dix d'invention de quinze délivré demande d'un brevet demeurant rue département de l'intérieur dépenses dignité de Pair exercices clos frais Garde des sceaux Gironde grade guerre idem insérée au Bulletin juin dernier justice l'article l'ordonnance loi du 17 loi du 23 marine ment ministre secrétaire d'état nance navigation officiers ORDONNANCE portant ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries péage perfectionnement et d'addition PERSIL préfet présente ordonnance quatre roues quinze ans routes départementales Royaume de Saxe SALUT Septembre 1835 sera insérée seront Signé LOUIS-PHILIPPE solde suit tarif voiture suspendue