Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volume 33A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez A. Thoisnier-Desplaces, 1851 - Europe Avec un Appendice contenant les actes publics, traités, notes diplomatiques, tableaux statistiques, financiers, administratifs et judiciaires, documents historiques officiels et non officiels, et un article Variétés renfermant des chroniques des événements les plus remarquables, des travaux publics, des lettres, des sciences et des arts, et des notices bibliographiques et nécrologiques. |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 6
... dernier trait . Un peuple , isolé par sa position , par ses intérêts , favorisant la Ré- volution parce qu'il ne la craint pas et qu'elle porte la mort chez les autres , développant incessamment son industrie et son com- merce sur les ...
... dernier trait . Un peuple , isolé par sa position , par ses intérêts , favorisant la Ré- volution parce qu'il ne la craint pas et qu'elle porte la mort chez les autres , développant incessamment son industrie et son com- merce sur les ...
Page 38
... dernier , le parti démagogique , changeant de tactique , avait cessé de s'occuper exclusivement de la population des villes , qu'il avait reporté tout l'effort de ses prédications du côté des campagnes , et qu'il avait épuisé à l'égard ...
... dernier , le parti démagogique , changeant de tactique , avait cessé de s'occuper exclusivement de la population des villes , qu'il avait reporté tout l'effort de ses prédications du côté des campagnes , et qu'il avait épuisé à l'égard ...
Page 53
... dernier régime ; voilà ce qui se passe encore dans vos lycées , dans vos colléges . » Et vous êtes surpris qu'il n'y ait plus de croyance ; mais étonnez - vous donc que , par un miracle du ciel , il y en ait encore autant . Vous êtes ...
... dernier régime ; voilà ce qui se passe encore dans vos lycées , dans vos colléges . » Et vous êtes surpris qu'il n'y ait plus de croyance ; mais étonnez - vous donc que , par un miracle du ciel , il y en ait encore autant . Vous êtes ...
Page 60
... dernier , a mis hors la loi la majorité de l'Assemblée législative , et qui poursuit , à cette heure , l'abolition de l'impôt et du capital , en attendant le moment propice pour hasarder un nouveau coup de main . Au socialisme théorique ...
... dernier , a mis hors la loi la majorité de l'Assemblée législative , et qui poursuit , à cette heure , l'abolition de l'impôt et du capital , en attendant le moment propice pour hasarder un nouveau coup de main . Au socialisme théorique ...
Page 87
... dernier moment , une transaction . intervint le Gouvernement et la commission firent des conces- sions mutuelles . La loi ne tranchait pas la question ; elle réser- vait au conseil général la faculté de décider si les écoles normales ...
... dernier moment , une transaction . intervint le Gouvernement et la commission firent des conces- sions mutuelles . La loi ne tranchait pas la question ; elle réser- vait au conseil général la faculté de décider si les écoles normales ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
1er janvier adopté Algérie amendement articles avaient budget c'était cent centimes Chambre chargé chef chemins de fer colonel colonies commerce commission communaux commune Confédération Confédération Germanique conseil académique conseil d'État Constitution convention Danemark déclaration décret délibération département dépenses discussion dispositions écoles électorale établissements février Finances général général Changarnier Gouvernement Grande-Bretagne guerre instituteurs intérêts janvier jour journaux juillet juin Jules Favre justice l'armée l'art l'article L'Assemblée nationale l'Autriche l'enseignement l'État l'honorable l'orateur législative Léon Faucher Leyval liberté lois lord lord John Russell lord Palmerston majorité membres ment mesure Michel de Bourges militaire millions mois navires négociations nouvelle Odilon Barrot Parieu Pascal Duprat pays peuple politique ports pouvoir pré préfet présente loi président primaire principe projet de loi proposait proposition Prusse prussienne publics question recettes réclamations relations rentes repoussé République résultat s'était séance sera seront service session seulement sion situation socialisme société spéciale suffrage timbre tion traité travaux voix vote
Popular passages
Page 545 - Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi, à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs...
Page 25 - Etats, d'une constante et complète protection pour leurs personnes et leurs propriétés. Ils auront un libre et facile accès auprès des tribunaux de justice, pour la poursuite et la défense de leurs droits et ce aux mêmes conditions qui seront en usage pour les citoyens du pays dans lequel ils résideront. Ils seront maître...
Page 30 - L'intervention des autorités locales aura seulement lieu dans les deux pays pour maintenir l'ordre, garantir les intérêts des sauveteurs, s'ils sont étrangers aux équipages naufragés, et assurer l'exécution des dispositions à observer pour l'entrée et la sortie des marchandises sauvées.
Page 12 - Elats respectifs, conserver à leur bord la partie de la cargaison qui serait destinée à un autre port, soit du même pays, soit d'un autre, et la réexporter, sans être astreints à payer...
Page 30 - ... et gardés dans les prisons du pays, à la réquisition et aux frais des consuls, jusqu'à ce que ces agents aient trouvé une occasion de les faire partir.
Page 23 - ... aux équipages naufragés, et assurer l'exécution des dispositions à observer pour l'entrée et la sortie des marchandises sauvées. En l'absence et jusqu'à l'arrivée des consuls...
Page 29 - Les consuls respectifs pourront faire arrêter et renvoyer, soit à bord, soit dans leur pays, les matelots qui auraient déserté des bâtiments de leur nation. A cet effet, ils s'adresseront par écrit aux autorités locales...
Page 34 - ... subi sa peine. . ; Dans le cas où il serait poursuivi ou détenu dans le même pays, à raison d'obligations par lui contractées envers des particuliers, son extradition aura lieu néanmoins, sauf à la partie lésée à poursuivre ses droits devant l'autorité compétente.
Page 13 - Si, pourtant, cette occasion ne se présentait point dans le délai de trois mois à compter du jour de l'arrestation, ou si les frais de leur emprisonnement n'étaient pas régulièrement acquittés par la partie à la requête de laquelle l'arrestation a été opérée, lesdits déserteurs seront remis en liberté sans qu'ils puissent être arrêtés de nouveau pour la même cause.
Page 554 - Le ministre des finances est autorisé à créer, pour le service de la trésorerie et les négociations avec la banque de France, des bons du trésor portant intérêt , et payables à échéance fixe. Les bons du trésor en circulation ne pourront excéder deux cent cinquante millions de francs (250,000,000 fr.).