Revue bourguignonne, Volume 101900 - Burgundy (France) V. 4-6 include "Jurisprudence de la cour d'appel de Dijon." |
From inside the book
Results 1-5 of 79
Page 44
... année 1870 , par la marche de notre armée de l'Est vers Belfort , la Côte - d'Or fut de nouveau traversée dans le courant de janvier 1871 par l'armée prussienne « du Sud » qui allait prendre en flanc nos troupes de Bourbaki . Dijon ...
... année 1870 , par la marche de notre armée de l'Est vers Belfort , la Côte - d'Or fut de nouveau traversée dans le courant de janvier 1871 par l'armée prussienne « du Sud » qui allait prendre en flanc nos troupes de Bourbaki . Dijon ...
Page 90
... année . Art . 3. Les citoyens mobilisés par le présent décret seront , leur organi- sation faite , mis à la disposition du ministre de la guerre . Cette organisation devra être terminée le 18 novembre . Art . 4. Il sera pourvu à leur ...
... année . Art . 3. Les citoyens mobilisés par le présent décret seront , leur organi- sation faite , mis à la disposition du ministre de la guerre . Cette organisation devra être terminée le 18 novembre . Art . 4. Il sera pourvu à leur ...
Page 107
... années » et l'article 5 in fine ajoutait : « Quiconque est absent pendant plus de huit jours de son domicile , sans permission , est supposé , en droit , avoir rejoint les armées françaises . Cette supposition suffit pour entrainer ...
... années » et l'article 5 in fine ajoutait : « Quiconque est absent pendant plus de huit jours de son domicile , sans permission , est supposé , en droit , avoir rejoint les armées françaises . Cette supposition suffit pour entrainer ...
Page 108
... année 1899 , p . 547 . 2. Voici ce document : PROCLAMATION « Il est porté à la connaissance du public qu'à partir de ce jour est entré en vigueur dans le département : « L'état extraordinaire de justice militaire , conformément au ...
... année 1899 , p . 547 . 2. Voici ce document : PROCLAMATION « Il est porté à la connaissance du public qu'à partir de ce jour est entré en vigueur dans le département : « L'état extraordinaire de justice militaire , conformément au ...
Page 136
... conclue . On sait qu'un certain nombre de prisonniers furent retenus en Allemagne après la guerre , et que quelques - uns ne furent élargis que de longues années après . CHAPITRE VI Violations de la Convention de Genève Il y 136.
... conclue . On sait qu'un certain nombre de prisonniers furent retenus en Allemagne après la guerre , et que quelques - uns ne furent élargis que de longues années après . CHAPITRE VI Violations de la Convention de Genève Il y 136.
Contents
1 | |
4 | |
36 | |
53 | |
78 | |
84 | |
92 | |
97 | |
43 | |
57 | |
70 | |
95 | |
98 | |
104 | |
133 | |
i | |
122 | |
130 | |
137 | |
143 | |
154 | |
2 | |
14 | |
15 | |
21 | |
28 | |
37 | |
xiii | |
xvii | |
xxiii | |
3 | |
35 | |
107 | |
109 | |
76 | |
114 | |
156 | |
166 | |
Other editions - View all
Common terms and phrases
acides acides humiques août archives armée armée de l'Est Armées du Nord atomes avaient badois Barbaud Bazeilles blastomères blessés bombardement Bryum Bufnoir calcaire calcifuges carbonate de calcium Cent-Fons centimètres cubes chimie chimique civil Co³ code combat Convention de Genève corps simples Côte-d'Or coups coutume d'autres décembre déclaration de décès Degré total délai DICK DE LONLAY Dicranum Dijon disparition disparu eaux ébullition ennemis exemple Ferrette Florimont forme francs-tireurs fusillés gardes nationaux général Gény GRENEST guerre habitants humiques humus Hypnum injecte jugement Jura juridique jurisprudence l'absent l'art l'eau oxygénée l'énergie l'ennemi l'étude l'expiration législateur Loire lois maire mands matière ment méthode molécule mort muscinées octobre œufs officiers passage phénomènes physique population première présomption pression osmotique principe prisonniers prussien psychologie objective raison règles résistance reste science seigneurie de Florimont serait seulement siècle silice silicicoles social soldats allemands solutions source souvent sphaignes suivant théorie tion tourbière troupes village
Popular passages
Page 6 - Je désire donner en encouragement une somme de 60,000 francs à celui qui, par ses expériences et ses découvertes, fera faire à l'électricité et au galvanisme un pas comparable à celui qu'ont fait faire à ces sciences Franklin 'et Volta,... mon but spécial étant d'encourager et de fixer l'attention des physiciens sur Cette partie de la physique, qui est, à mon sens, le chemin des grandes découvertes.
Page 91 - Détruiront des ponts ou des canaux, endommageront les lignes télégraphiques ou les chemins de fer, rendront les routes impraticables ; incendieront des munitions, des provisions de guerre, ou les quartiers des troupes; e) Prendront les armes contre les troupes allemandes; SERONT PUNIES DE LA PEINE DE MORT.
Page 16 - ... ou de leur livrer des villes, forteresses, places, postes, ports, magasins, arsenaux, vaisseaux ou bâtiments appartenant à la France, ou de fournir aux ennemis des secours en soldats, hommes, argent, vivres, armes ou munitions, ou de seconder les progrès de leurs armes sur les possessions ou contre les forces françaises de terre ou de mer, soit en ébranlant la fidélité des officiers, soldats, matelots ou autres, envers l'Empereur et l'Etat, soit de toute autre manière.
Page 138 - Les autres pourront être également renvoyés, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre.
Page 108 - La population d'un territoire non occupé qui, à l'approche de l'ennemi, prend spontanément les armes pour combattre les troupes d'invasion, sans avoir eu le...
Page 141 - La précision du tir de l'artillerie et la persistance avec laquelle les projectiles arrivent dans une direction et sous une inclinaison constantes ne permettent plus d'attribuer au hasard les coups qui viennent frapper, dans les hôpitaux , les femmes, les enfants , les incurables, les blessés ou les malades qui s'y trouvent enfermés. « Le gouverneur de Paris déclare ici solennellement à M. le général comte de Moltke , chef d'état-major général des armées allemandes, qu'aucun des hôpitaux...
Page 93 - ... représentent une force constituée en vertu de la loi française; leur costume a été défini, et la blouse bleue, avec ornements rouges, des hommes de la garde nationale mobile qui portent, en outre, le képi, ne saurait être confondue, de bonne foi, avec le vêtement des paysans de France. M. le ministre de la Guerre n'hésite donc pas à déclarer que si la Prusse traite comme étrangères à l'armée de semblables troupes, les chefs de corps français useront de représailles envers les...
Page 149 - ... un peu moins fâché contre moi de ce que j'appelle le siècle dernier le Siècle de Louis XIV. Je sais bien que Louis XIV n'a pas eu l'honneur d'être le maître ni le bienfaiteur d'un Bayle, d'un Newton, d'un Halley, d'un Addison, d'un Dryden; mais dans le siècle qu'on nomme de Léon X, ce pape Léon X avait-il tout fait?
Page 6 - Je désire donner en encouragement une somme de soixante mille francs à celui qui, par ses expériences et ses découvertes, fera faire à l'électricité et au galvanisme un pas comparable à celui qu'ont fait faire à ces sciences Franklin et Volta, et ce, au jugement de la classe.
Page 90 - ... composé du maire ou président de la commission municipale et de deux conseillers municipaux ou membres de la commission municipale délégués par le conseil ou la commission , statuera définitivement sur les demandes formées à cet égard parles familles domiciliées dans la commune.