TABLE DES MATIÈRES. (N. B. Les chiffres indiquent les pages,) - - Le ACADÉMIE DE PARIS. Se compose de 7 départements, 4.-A pour rec- - - ACADÉMIES UNIVERSITAIRES. Autant que Dé- partements dont elles se composent, 4. Officiers des académies, 7 et 8, Supplément, 1 et 2. Inspections dans les ..., 27 et suiv. — Chacune des.... est gouvernée par un recteur, 29.— A un ou deux inspecteurs, 30. A dans chaque département un inspecteur primaire et un ou plusieurs sous-inspecteurs, 30 et suiv. A dans son chef-lieu un conseil spécial, 36 et 37.-Les.... fournissent le local pour les examens et les thèses, 324.-Les bâtiments des .... sont entretenus aux frais des villes, 323. — Le corps académique a rang dans les cérémonies publiques, 352. -Les .... sont divisées en deux classes, relativement aux frais de bureaux des recteurs, 378 et 379-Les secrétaires des... ont droit à la pension de retraite, 232. Leurs attributions, 365 et suiv. Dépenses des 1057 et suiv. ADMINISTRATIONS ACADÉMIQUES. (Bureau central des ....), 15. — Rec- teurs, inspecteurs, etc., 29 et suiv. - ADMINISTRATION CENTRALE. — Ordonnance royale sur l'...., 14 et suiv.- - - ADMINISTRATION supérieure de l'Université, 20 et suiv. Suppl., 2 et 3. tionnaires de l'Université, 6. —Ils doivent être bacheliers, licenciés ou doc- teurs ès lettres ou és sciences, 5 et 7. - Concours pour l'..., 444, 565 et suiv. -Nombre, traitement et fonctions des agrégés, 145 et suiv., 545, 565 et suiv. Agrégés dans les colléges communaux, fesseurs ne peuvent être choisis que parmi les agrégés, ibid. — Nouvelles dispositions en faveur des agrégés des colléges royaux, 44 et 15 du Suppl. Agrégés divisionnaires, ibid, 564 et 565. Agrégés des facultés : · près les facultés de médecine, 71 et suiv., 89 et 90; des sciences, .... 446 et 147, 437 et suiv.; des lettres, 118 et 119, 397 et suiv.; les écoles de pharmacie, 104. près AGRICULTURE (Cours spéciaux d'). A quelles conditions ils auront lieu dans les écoles normales primaires, 906. ALGÉRIE. Doit avoir son académie rectorale, 13. — Création de salles d'asile et d'écoles pour les israélites en ...., 20 du Suppl. ARITHMÉTIQUE. —L'.... était enseignée dans les lycées dès la cinquième classe de latin, 154. - Doit l'être dans les colléges royaux en septième, sixième et cinquième.Voir le mot Mathématiques (Sciences). une ASILE (SALLES D') ou Écoles de l'enfance. - Rapport au roi, par M. de Salvandy, 310 et suiv. — Définition des ...., 340. Ce qui caractérise publique, 342. De la direction des ...., 313 et suiv. — Conditions à remplir pour être nommé surveillant ou surveillante (directeur ou directrice) d'une ibid., 1026.— Les personnes appartenant à des congrégations religieuses reçoivent l'autorisation d'ouvrir une ...., sur le vu de leurs lettres d'obédience, 314. — Des commissions d'examen, de la commission supérieure des 314 et 345, 1014 et suiv. — Des autorités préposées aux...., 345 et 346. -Dames inspectrices, ibid. Déléguée spéciale dans chaque département, 346.-Déléguée générale, ibid. Médecins attachés aux...., 940 et 944. — Règlement général sur les ...,101 4 et suiv. .... ASSOCIATIONS RELIGIEUSES OU CHARITABLES pour l'instruction primaire, 247, 249 et suiv., 262 et suiv., 967.-Les et leurs noviciats peuvent être soutenus par les départements ou sur les fonds de l'instruction publique, 249. Comment doit se faire le retrait des retenues exercées sur les traitements des membres des 293, 896 et 897. Les .... sont soumises au droit commun, 896, 904, 926, 929 et 930.-Voir Instruction primaire. ASSOCIATIONS entre étudiants.- Les .... ne peuvent être formées sans autorisation, 393. Voir Facultés. AUMÔNIERS. -II Il y a un .... dans chaque collége royal, 155. — Les .... sont assimilés aux professeurs de premier ordre dans les colléges royaux, 152 et 153, 330, 704; aux professeurs de deuxième ordre dans les colléges communaux, 208. Les peuvent être nommés officiers de l'UGrades proposés pour les ...., 426. — Les .... ont droit à la pension de retraite, 230 et 334.-Leur traitement, 152 et 153. Leurs fonctions, 543. de l'école normale supérieure, 780 et 781, 785 et 786. AUTORISATION d'enseigner. — Exigée avant l'établissement de l'Université, 199, 236.-N'est plus nécessaire pour les instituteurs primaires depuis la loi de 1833, 274 et suiv. Subsiste pour les institutrices, 299, 307 et suiv. - Peines contre les écoles ouvertes sans autorisation, 337 et suiv. Autorisations provisoires dans l'instruction primaire, 889 et suiv., 1024 et 1025. — Voir Institutions, Pensions, Instruction primaire. Autorités ADMINISTRATIVES. —Leur droit de surveillance sur les écoles, 9 et 10, 199 et 200. AUTORITÉS ECCLÉSIASTIQUES. -Leur droit de surveillance sur les écoles, 40, 253, 515 et 546. AUTORITÉS Préposées à l'instruction primaire. 282 et suiv., 992 et suiv. — Voir les mots Asile, Comités, Inspecteurs, Conseil royal. AVOCATS et AVOUÉS. - Conditions pour être reçus ...., 64 et 62. — Sont appelés à suppléer les magistrats, ibid. - Serment spécial qu'ils doivent prêter, ibid. - - B BACCALAUREAT ÉS LETTRES.- Le... est nécessaire pour être employé - - - Diplôme BACCALAUREAT ÈS SCIENCES. - Le... est nécessaire pour certains pro- - BATIMENTS DES ACADÉMIES. Facultés, Colléges. Voir ces mots et le - - BIBLIOTHÈQUES. Bureau central des... publiques, 16 et 17.- Le - BIENS ET DOMAINES. 176 et suiv. --- Voir le mot Recettes et Dépenses. siastiques, 244. - Dans l'école normale supérieure, et dans les écoles ·De 3 degrés avant la loi de 4833, 245 Les budgets des facultés et des colléges sont arrêtés en BUREAUX D'ADMINISTRATION des colleges royaux, 433 et su'v. - Des BUREAUX DES COMPTES pour les colléges communaux, 204. C - Des CAISSES D'ÉPARGNE ET DE PRÉVOYANCE. En faveur des instituteurs primaires, 277, 289 et suiv. Dons et legs faits aux ..., ibid. CAUTIONNEMENTS. Des secrétaires des facultés de droit, 54. économes des colléges royaux, 139, 576, 584, 740 et 741.dent de ce qui est dû par les comptables, 349.-Voir les mots Economes, Colleges. - Répon CENSEURS. -Leur rang parmi les fonctionnaires de l'Université, 6.— Doivent etre licenciés ès lettres et ès sciences, 7. - Es lettres ou ès sciences, ibid. —Sout de droit officiers des académies, 8.- Peuvent être nominés officiers de l'Université, ibid.— Doivent avoir été reçus agrégés à la suite d'un concours, ou titulaires d'une chaire de faculté ou de collége royal, ibid. Leurs fonctions, 139 et suiv., 542.- En quel cas les.... participent à l'augmentation de traitement, 146 et 147. Par quels degrés les maitres d'études peuvent arriver aux fonctions de ..., 46 du Suppl. CERTIFICATS D'APTITUDE pour l'enseignement des langues vivantes, 642 et 643. Pour les fonctions de sous-inspecteurs des écoles et de directeurs des écoles normales primaires, 3 du Supplément. Pour les fonetions de directeurs et de directrices de sales d'asile, 342. — Pour les grades, 364. — Précautions prises contre les suppositions de personnes, ibid. et 381. -Cas où la délivrance des.. peut être refusée, 393. Modèle du.. 415. CERTIFICATS d'assiduité aux cours de facultés, 42 et suiv. - De bonne conduite, ibid. D'études dans un séminaire, 50. - D'études dans une autre ficulté, 57 et 79. De capacité, 53, 58 et suiv. riste, 403. - - Rang du corps - D'herboCERTIFICATS D'ÉTUDES dans les colléges royaux, 58 8 et 590.- Dans les petits séminaires, 780 et 784.- Dans les écoles primaires, 899 et 900. CERTIFICATS DE MORALITÉ pour les instituteurs primaires. — Dans les départements, 274 et 272, 874 et suiv. A Paris, 288. - Pour les directeurs ou directrices de salles d'asile, 343. CÉRÉMONIES PUBLIQUES. Le conseil royal a dans les....., le même rang que la cour de cassation et la cour des comptes, 352. académique, ibid. Rang des facultés et des proviseurs, ibid., 381. CHANCELIER de L'UNIVERSITÉ. Est au deuxième rang de l'administration, 5 et 8. En l'absence du grand-maître, préside le conseil, 21 et 2 du Supplement. Ses autres attributions, 25. - Exerce les fonctions du ministère public près le conseil royal, 38. — Correspond directement avec les inspecteurs exerçant ces mêmes fonctions près les conseils académiques, ibi l. — Fait dresser chaque année un registre général de tous les fonctionnaires de l'Universite, 29. Voir Ministère public, Serment. - Chimie médicale, 69. Fait partie du troisième examen pour la réception des docteurs en médecine, 74. Chire de... réunie à celle de pharmacie, 88. - La.... est un des cours des écoles de pharmacie, 94 et suiv., 98 et 405. -- Le cours de.......... doit être distinct, ibil. Cours sur la chimie organique, 103. avec la pharm cie dans les écoles secondaires de médecine, 408. jets nécessaires pour l'enseignement de la chimie dans les colléges royaux. Voir le mot Sciences physiques. - Les CHIRURGIE.- Pour les docteurs en.... l'examen de clinique porte plus particulièrement sur des questions de chirurgie pratique, 77. chirurgiens qui ont été employés aux armées peuvent faire valoir leurs années de services pour être dispensés des inscriptions, 79, 444 et suiv., 444. Voir Facultés de médecine. Certificat de capa CLERGÉ. cité, ibid. etc., 50. - Enseignement des séminaires, 49. Grades nécessaires pour être professeur, évêque, curé, CLERGÉ DE FRANCE. (Déclaration du....) en 1682, 45 et suiv. COLLEGES COMMUNAUX. Leur définition, 5 et 198. Le grand-maître peut transférer les fonctionnaires d'une académie dans une autre avec l'avis de trois conseillers, 20. Les agrégés doivent y être employés, 445. Concession de locaux par le gouvernement, 498 et 499 Traitement des fonctionnaires, 499 et suiv., 208. Les... sont divisés en deux classes, selon le degré d'enseignement, 200, 208 et suiv., 770 et suiv., 764 et suiv.— Bureaux d'administration et bureaux des comptes, 200 et suiv. Recettes et dépenses, budgets et comptes, ibid. et 209. - Uniforme doivent que les élèves des...., 204. — Fondations de porter bourses dans les....,184, 202 et suiv. Création de plusieurs. ..., 203 et suiv., et page 17 du Supplément. Fonds de l'Etat affectés à des encouragements pour les...., 209, 775. Maitres d'étude des...., ibid et 767. Droit des fonctionnaires des... .... aux pensions de retraite, 230 et suiv., 767 et suiv Dons et legs faits à des ..., 774. Ecoles primaires supérieures annexées à des...., 295 et suiv. Ecoles normales secondaires, destinées à pourvoir les.... de maîtres d'études et de régents, 15 et 16 du Supplément. COLLEGE DE FRANCE. Fait partie des attributions du ministère de l'instruction publique, 13. Les leçons du.... doivent être suivies par les élèves de l'école normale supérieure, 220. - - Les fonc COLLEGES MIXTES. — Est considéré comme.... le petit séminaire protestant établi à Strasbourg, 249. - Tous les fonctionnaires sont institués par le grand-maitre, ibid. Les... sont formés par la réunion d'un collége communal et d'une école ecclésiastique, 773 et suiv. tionnaires des.... ont droit aux pensions de retraite, 809. COLLEGES PARTICULIERS. Définition des...., 210.Agrégés de l'Université employés dans les...., ibid.· De Sainte-Barbe ou de Rollin, 210 et suiv. De Stanislas, 212. Sort des fonctionnaires des colléges royaux qui entrent dans des...., 565 et 778. Conditions nécessaires pour qu'un établissement particulier d'éducation obtienne le titre de..., COLLEGES ROYAUX, autrefois Lycées. -Leur définition, 4 et 5. — Le grand maître nomme à toutes les places, 20. Peut transférer d'une académie dans une autre avec l'avis de trois conseillers, ibid. Nombre et situation des...., 430 et suiv.· Colléges communaux érigés en... ., 132. — Administration des............, 433 et suiv., 539 et suiv., 697 et suiv. Traitements des fonctionnaires, 134 et suiv. - Les.... ... sont divis s en trois classes, indépendamment de la classe particulière des colléges de Paris, 135 et suiv. - Peuvent être élevés à une classe supérieure, 136. Sont assurés contre l'incendie moyennant un fonds commun de réserve, 140 et 447. — Proviseurs, censeurs, économes des.... (voir ces mots). Professeurs agrégés, maîtres élémentaires et maitres d'études, 442 et suiv., 543 et suiv., 558 et suiv. Concours général entre les.... |