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ANNUAIRE

DE

LÉGISLATION FRANÇAISE

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1

CONSEIL DE DIRECTION POUR L'ANNÉE 1891

Anciens présidents : MM. Aucoc, membre de l'Institut, président du Comité de législation

étrangère.
LAROM BIÈRE, membre de l'Instilut, premier président honoraire à la

Cour de cassation
DUVERGER, professeur honoraire à la Faculté de droit de Paris.
BARBOUX (Henri), avocal à la Cour d'appel, ancien bâtonnier.
DARESTE (Ř.), membre de l'Institut, conseiller à la Cour de cassation.
Ribot (Alexandre), avocat à la Cour d'appel, membre de la Chambre

des députés, Ministre des affaires étrangères.
BUFNOIR (G.), professeur à la Faculté de droit de Paris.

Président :
M. Du Buit (Henri), avocat à la Cour d'appel.

Vice-Présidents :
MM. LYON-CAEN (Charles), professeur à la Faculté de droit de Paris et à

lcole des sciences politiques.
BABINET (Charles), conseiller à la Cour de cassation.
DUBOIS (Georges), avocat à la Cour d'appel, ancien magistrat.
Gigot (Albert), ancien préfet de police.

Membres du Conseil :
MM. AMIAUD (Albert), sous-chef de bureau au Ministère de la Justice.

Boivin-CHAMPEAUX (Paul), avocat au Conseil d'État et à la Cour de

cassation.
BOULLAIRE (Jules), ancien magistrat.
CHAUMAT (Alexandre), avocat à la Cour d'appel.
Cheysson (Émile), inspecteur général des ponts et chaussées.
COGORDAN (Georges), ministre plénipotentiaire, directeur du cabinet

de M. le ministre des affaires étrangères.
De HAYE (Alexandre), publiciste.
DISLÈRE (Paul), conseiller d'État.
FÉRAUD-GIRAUD, conseiller à la Cour de cassation.
GÉRARDIN, professeur à la Faculté de droit de Paris.
GRIOLET, membre du Conseil de direction du chemin de fer du Nord.
HUBERT-VALLEROUX, avocat à la Cour d'appel.
JALABERT (Ph.), professeur à la Faculté de droit de Paris.
LACOINTA (Jules), avocat à la Cour d'appel.
MARTINET (C.), conseiller à la Cour d'appel.
Passez (Ernest), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassalion.

Inciens secrétaires généraux :
MM. DIETZ (Jules), avocat à la Cour d'appel.

Secrétaire général :
M. DAGUIN (Fernand), avocat à la Cour d'appel.

Secrétaires :
MM. CHALLAMEL (Jules), avocat à la Cour d'appel.

Daguin (Christian), avocat à la Cour d'appel.
THERAULT (A.), ancien magistrat.
Nicolas (Raymond), ancien magistrat.

Secrétaires adjoints :
MM. BAILLIÈRE (Paul), docteur en droit.

CHAVEGRIN (Ernest), agrégé à la Faculté de droit de Paris.
DE LOMÉNIE (Charles ), ancien auditeur au Conseil d'État.
DARRAS (Alcide), docteur en droit.
HAMEL (Paul), avocat à la Cour d'appel.
GUÉRIN (Lucien), licencié en droit.

Trésorier :
M. HÉRON DE VILLEFOSSE (Etienne), rédacteur au Ministère de la justice.

Paris. – Imp. de la Soc. anon. de Publ. périod. P. Mouillot. - 46533.

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LIBRAIRIE COTILLON
F. PICHON SF, IMPRIMEUR-ÉDITEUR, LIBRAIRE DU CONSEIL D'ETAT

ET DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE

24, rue Soufflot, 24

1891

476075

LISTE DES COLLABORATEURS

MM. AMIAUD (Albert), sous-chef de bureau au Ministère de la justice.

Bouché de Belle, avocat au Conseil d'État et à la Cour de

cassation.
CHALLAMEL (Jules), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de

Paris.
DUFOURMANTELLE (Maurice), avocat à la Cour d'appel de Paris.
GEOFFRAY (Marcel), docteur en droit.
HÉRON de Villefosse, docteur en droit, rédacteur au Ministère de

la justice.
HUBERT-VALLEROUX, docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de

Paris.
Lyon-Caen (Charles), professeur à la Faculté de droit de Paris et à

l'Ecole des sciences politiques.
MORNARD (Henry), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de

Paris.
POIGNARD (Daniel), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de

Paris,
ROBIQUET (Paul), avocat au Conseil d'Étal et à la Cour de cassation,

docteur ès lettres.
ROUSE (Félix), docteur en droit, avocat la Cour d'appel de

Paris.

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