ANNUAIRE

DE

LÉGISLATION FRANÇAISE

CONSEIL DE DIRECTION POUR L'ANNÉE 1891

Anciens présidents:

MM. Aucoc, membre de l'Institut, président du Comité de législation

étrangère.

LAROMBIÈRE, membre de l'Institut, premier président honoraire à la
Cour de cassation

DUVERGER, professeur honoraire à la Faculté de droit de Paris.
BARBOUX (Henri), avocat à la Cour d'appel, ancien bâtonnier.
DARESTE (R.), membre de l'Institut, conseiller à la Cour de cassation.
RIBOT (Alexandre), avocat à la Cour d'appel, membre de la Chambre
des députés, Ministre des affaires étrangères.

BUFNOIR (G.), professeur à la Faculté de droit de Paris.

Président :

M. DU BUIT (Henri), avocat à la Cour d'appel.

Vice-Présidents:

MM. LYON-CAEN (Charles), professeur à la Faculté de droit de Paris et à l'cole des sciences politiques.

BABINET (Charles), conseiller à la Cour de cassation.

DUBOIS (Georges), avocat à la Cour d'appel, ancien magistrat.
GIGOT (Albert), ancien préfet de police.

Membres du Conseil :

MM. AMIAUD (Albert), sous-chef de bureau au Ministère de la Justice. BOIVIN-CHAMPEAUX (Paul), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation.

BOULLAIRE (Jules), ancien magistrat.

CHAUMAT (Alexandre), avocat à la Cour d'appel.

CHEYSSON (Émile), inspecteur général des ponts et chaussées. COGORDAN (Georges), ministre plénipotentiaire, directeur du cabinet de M. le ministre des affaires étrangères.

DE HAYE (Alexandre), publiciste.

DISLERE (Paul), conseiller d'État.

FERAUD-GIRAUD, conseiller à la Cour de cassation.

GERARDIN, professeur à la Faculté de droit de Paris.

GRIOLET, membre du Conseil de direction du chemin de fer du Nord.

HUBERT-VALLEROUX, avocat à la Cour d'appel.

JALABERT (Ph.), professeur à la Faculté de droit de Paris.

LACOINTA (Jules), avocat à la Cour d'appel.

MARTINET (C.), conseiller à la Cour d'appel.

PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.

Anciens secrétaires généraux :

MM. DIETZ (Jules), avocat à la Cour d'appel.

Secrétaire général :

M. DAGUIN (Fernand), avocat à la Cour d'appel.

Secrétaires :

MM. CHALLAMEL (Jules), avocat à la Cour d'appel.
DAGUIN (Christian), avocat à la Cour d'appel.
THEURAULT (A.), ancien magistrat.
NICOLAS (Raymond), ancien magistrat.

Secrétaires adjoints :

MM. BAILLIÈRE (Paul), docteur en droit.

CHAVEGRIN (Ernest), agrégé à la Faculté de droit de Paris.
DE LOMÉNIE (Charles), ancien auditeur au Conseil d'État.
DARRAS (Alcide), docteur en droit.

HAMEL (Paul), avocat à la Cour d'appel.

GUERIN (Lucien), licencié en droit.

Trésorier:

M. HERON DE VILLEFOSSE (Étienne), rédacteur au Ministère de la justice.

Paris.

- Imp. de la Soc. anon. de Publ. périod. P. Mouillot.

46533.

DE

LÉGISLATION FRANÇAISE

PUBLIÉ PAR LA

SOCIÉTÉ DE LEGISLATION COMPARÉE

CONTENANT LE TEXTE

DES

PRINCIPALES LOIS VOTÉES EN FRANCE

EN 1890

DIXIÈME ANNÉE

STANFORD LIBRARY

PARIS

LIBRAIRIE COTILLON

F. PICHON ST, IMPRIMEUR-ÉDITEUR, LIBRAIRE DU CONSEIL D'ETAT
ET DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE

24, rue Soufflot, 24

1891

476075

LISTE DES COLLABORATEURS

MM. AMIAUD (Albert), sous-chef de bureau au Ministère de la justice.

BOUCHIE DE BELLE, avocat au Conseil d'État et à la Cour de
cassation.

CHALLAMEL (Jules), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de
Paris.

DUFOURMANTELLE (Maurice), avocat à la Cour d'appel de Paris.
GEOFFRAY (Marcel), docteur en droit.

HÉRON DE VILLEFOSSE, docteur en droit, rédacteur au Ministère de
la justice.

HUBERT-VALLEROUX, docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de
Paris.

LYON-CAEN (Charles), professeur à la Faculté de droit de Paris et à
l'École des sciences politiques.

MORNARD (Henry), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de
Paris.

POIGNARD (Daniel), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de
Paris.

ROBIQUET (Paul), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation,
docteur és lettres.

ROUSSEL (Félix), docteur en droit, avocat la Cour d'appel de
Paris.