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blage ouverte et rompue, par s'infiltrait l'eau qui mouillait le blé qu'on a trouvé dans cette partie. »

De l'autre côté du navire, les experts trouvent le dommage plus léger, mais comme l'eau s'y infiltrait aussi, ils jugent d'une absolue nécessité de clouer la prone , c'est-à-dire, les pièces de doublage, de remplacer la pièce rompue , et de repasser tout le dessous du navire pour éviter de plus grands dommages.

Les 26 février et premier mars 1839, 'le viceconsul, sur l'exposé qui lui est fait par le capitaine, qu'il est sans réponse de son armateur relativement aux fonds qu'il lui a demandés

pour

couvrir ses dépenses, l'autorise à faire vendre, aux enchères publiques, 350 starelles blé débarquées de son navire, mesurées en magasin, et en outre, 20 autres starelles blé mouillé, mises à part.

La vente est effectuée et les 350 starelles blé sont adjugées au plus fort enchérisseur.

Quant aux 20 starelles blé mouillé, une partie entièrement perdue exhalant une odeur pestilentielle , est jugée bonne à être jetée à la mer, et l'autre partie est reprise par le capitaine pour être rembarquée, aucune offre n'ayant été faite.

Les dépenses faites par le capitaine à CarloForte pour le navire et la cargaison, s'élevant à.

F. 2,524 80 c. Et la vente des 350 starelles blé n'ayant produit que.

1,954 80 c. Reste un découvert de F. 570.

Le 15 mars,

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qui est fourni au capitaine par le vice-consul contre son obligation payable à Alger.

Dès le 8 mars, le navire ayant repris sa cargaison et toutes ses expéditions, est prêt à remettre à la voile pour sa destination. Mais le temps,

de nouveau contraire, le retient dans le port, ce qui aggrave l'état des blés rembarqués.

le capitaine Maggiorelli expose au vice-consul toscan que, malgré tous les soins possibles, les blés se sont encore échauffés à bord au point qu'on ne peut y tenir la main ; il demande une nouvelle expertise en présence du viceconsul toscan et du vice-consul français, pour l'examen des blés et la décision à prendre dans la fâcheuse situation où se trouve cette marchandise.

Le vice-consul toscan et le vice-consul français, accompagnés des deux nouveaux experts rendent à bord de la goelette.

Les experts, après avoir examiné les blés en présence des vice-conşuls, déclarent, qu'après les soins qu'ils avaient reçus à terre dans les magasins, ils s'étaient quelque peu améliorés et avaient pu , être rembarqués, mais que depuis qu'ils se retrouvent à bord, ils se sont échauffés de nouveau, qu'ils prennent chaque jour plus de feu et sont exposés à se perdre totalement.

Les experts pensent que, faute d'un temps favorable pour conduire le navire, dans peu de jours, à sa destination, il conviendrait de débarquer de nouveau les blés à Carlo-Forte pour les

se

vendre, mais que pour éviter les frais de douane auxquels ce nouveau débarquement donnerait lieu , il est à propos que le capitaine Maggiorelli, le temps le permettant, reprenne aussitôt son voyage, en faisant en sorte de donner aux blés le plus d'air possible pour les préserver de plus grands dommages.

Le 24 mars, seulement, le temps paraissant favorable, le capitaine remet à la voile et sort du port de Carlo-Forte, mais bientôt des vents con: traires et une grosse mer l'obligent à y rentrer pour attendre le beau temps.

Dans cette situation, malgré toutes les précautions prises pour aérer les blés, ils dépérissent de jour en jour et se couvrent d'insectes; le navire lui-même s'échauffe au point que le séjour en devient insupportable; l'équipage est près de l'abandonner.

Le capitaine voyant l'impossibilité de parer aux dommages que son navire allait éprouver et de prévenir la perte totale des blés, retourne auprès du vice-consul toscan, il lui fait le rapport des der. niers événemens ; l'équipage vient affirmer ce rapport et se plaint avec force des tourmens qu'il souffre à bord, par suite de la chaleur produite par le blé, de la mauvaise odeur qu'il exhale et des innombrables charançons dont il est couvert et qui envahissent toutes les parties du navire.

Le capitaine demande une expertise générale , non seulemerit d'experts, mais encore de capitaines de navires, avec l'iștervention du consul français.

Le 28 mars, cette expertise a lieu ; les viceconsuls toscan et français, et plusieurs experts, négocians et capitaines, sardes et français, se transportent à bord de la goelette.

Le blé est de nouveau examiné; les experts déclarent

que

le blé étant vieux, de mauvaise qualité, entièrement échauffé, et prenant d'un instant à l'autre plus de feu, au préjudice même du navire, il n'est absolument plus en état de supporter la navigation; qu'il faut donc, sans perte de temps, le débarquer, le mettre en magasin et en faire la vente anx enchères publiques, plutôt que d'attendre une détérioration totale.

Conformément à cette décision des experts, et ensuite de l'autorisation obtenue par le vice-consul toscan, des autorités supérieures, le blé est débarqué et mis en magasin.

Le 18 avril, la vente en est opérée aux enchères publiques et l'adjudication en est faite pour le prix de 4,850 fr.

Le produit net, tant de cette vente que de la précédente, frais prélevés, se réduit à 3,888 fr.; dont 2;150 fr. sont touchés par le capitaine Maggiorelli, et les 1,730 fr. restans sont par lui laissés en depôt en mains du vice-consul toscan, pour s'en prévaloir après le réglement de son avarie générale à Marseille, où il déclare retourner.

Le 8 mai 1839, après le retour du navire à Marseille, les sieurs Berniard et comp. assurés, font délaissement à leurs assureurs du chargement blé dont il s'agit et les assigneat au paiement de la somme assurée.

la perte

La Compagnie d'assurance conteste; elle soutient que

du blé assuré est provenue de son vice propre; que cela résulte évidemment des rapports d'experts qui ont été produits et qui énoncent que le blé était vieux et de mauvaise qualité, état qui devait nécessairement le faire supposer déjà atteint par les charançons ; que ce blé, lors de son embarquement, portait donc en lui-même le

germe de sa destruction, et que c'est à cette cause qu'il faut nécessairement attribuer la détérioration qui a nécessité la vente qui a eu lieu à Carlo-Forte; que rien, dans les rapports, n'attribue cette cause aux fortunes de mer que le navire a éprouvées ; qu'en admettant que ces fortunes de mer aient contribué à accélérer le développement du vice propre de la chose assurée, c'est toujours ce vice propre qui est la cause primitive, principale, de sa perte; que, dès lors et aux termes de l'art. 326 du code de commerce, cette perte n'est point à la charge des assureurs.

Les assurés, de leur côté, soutiennent que la détérioration du blé dont il s'agit, à bord de la goelette Nostra-Signora-del-Soccurso est provenue de fortunes de mer , et à la suite de l'eau qui avait atteint le blé pendant le mauvais temps que le navire avait essuyés dans sa navigation;

Que l'opinion des experts de laquelle il résulterait que le blé était vieux et charançonné, et que c'était à cette cause que devait être attribué l'état d'échauffement dans lequel il se trouvait, est une opinion erronnée et qui ne peut servir à établir

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