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" Tous les trois mois , il feront parvenir au grand veneur un état des loups présumés fréquenter les forêts soumises à leur surveillance. Les préfets sont invités à envoyer les mêmes états , d'après les renseignemens particuliers qu'ils pourraient... "
Petit manuel forestier, contenant l'analyse raisonnée, par ordre de matières ... - Page 229
edited by - 1824 - 328 pages
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Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou ..., Volume 1

Forests and forestry - 1808 - 462 pages
...que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les capitaines et lieutenans\de loùveterie , ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...chasser à courre, deux fois par mois , dans les forêts impériales faisant partie de leur arrondissement , le chevreuil brocard, le sanglier ou le lièvre,...
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Manuel des chasseurs, ou Code de la chasse

Joseph-Marie Blanc-Saint-Bonnet - Hunting - 1821 - 214 pages
...pourraient avoir. Attendu que la chasse du loup , qui doit occuper principalement les capitaines et lieutenans de louveterie , ne fournit pas toujours...à courre , deux fois par mois , dans les forêts royales faisant partie de leur arrondissement ,1e chevreuil-brocard, le sanglier ou le lièvre , suivant...
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Art de multiplier le gibier et de détruire les animaux nuisibles; contenant ...

Pierre Bulliard - Game laws - 1823 - 330 pages
...avoir. . v "• . . Attendu que la chasse du loup,, qui doit , occuper principalement les capitaines et lieutenans de louveterie, ne fournit pas toujours...chasser à courre, deux fois par mois , dans les forêts impériales faisant partie de leur arrondissement , le chevreuil -brocard , le sanglier ou le lièvre...
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Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 2

Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...<ln loup, qui doit occuper principalement les capitaines et lieuienans de louveterie , ne fournit pns toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine, ils ont le droit do chasser h courre , deux fois par mois, dans les forêts impériales, faisan! partie de leur arrondissement,...
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Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches: composé d'un ..., Volume 3

Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1824 - 680 pages
...ce Attendu que la chasse du loup , qui doit oc» cuper principalement les capitaines et lieutenans n de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion...chiens en haleine, ils ont le droit » de chasser àcourre, deux fois par mois, dans les » forêts impériales faisant partie de leur arrondis» sèment,...
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Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence ..., Volume 2

L. Gagneraux - 1827 - 416 pages
...invités à envoyer les mêmes états d'après les renseignemens particuliers qu'ils pourraient avoir. Attendu que la chasse du loup , qui doit occuper principalement...louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir des chiens en haleine , ils ont le droit de chasser à courre deux fois par mois, dans les forêts...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volume 19

France - 1827 - 562 pages
...qu'ils pourront avoir. Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieulenans de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion...les chiens en haleine , ils ont le droit de chasser ;• courre,, deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat faisant partie de leur arrondissement...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1833 - 608 pages
...avoir. . Attendu que la chasse du loup , qui doit occuper principalement les licutenans de louvotcrie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine,, ils ont le droit de chasser a courre , deux fois par mois, dans les forêts de l'État faisant partie de leur arrondissement ,...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836 - 462 pages
...sontinvités à envoyer les mêmes états, d'après les renseignemens particuliers qu'ils pourront avoir. Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement...l'occasion de tenir les chiens en haleine, ils ont le droit 1^6 GOUVEnNEMKNT HOTAl. rie chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat faisant...
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Traité complet du droit de chasse, contenant la législation, la ..., Volume 1

Pierre Felicissimé Victor Alphonse Petit - Game-laws - 1838 - 446 pages
...invités à envoyer les mêmes états , d'après les renseignemens particuliers qu'ils pourraient avoir. Attendu que la chasse du loup , qui doit occuper principalement...tenir les chiens en haleine , ils ont le droit de chasse à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'état faisant partie de leur arrondissement...
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