Les frontières de la France |
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... traité de neutralité qui ont eu sur les destinées de notre pays la plus heureuse in- fluence , en faisant en quelque sorte de l'Helvétie une extension militaire du royaume . En effet , les cantons s'engagèrent à n'ouvrir leur territoire ...
... traité de neutralité qui ont eu sur les destinées de notre pays la plus heureuse in- fluence , en faisant en quelque sorte de l'Helvétie une extension militaire du royaume . En effet , les cantons s'engagèrent à n'ouvrir leur territoire ...
Page 33
... traités de 1579 et de 1584 ont été renouvelés par eux jusqu'à la fin de la mo- narchie . CHAPITRE III L'œuvre de la formation de nos frontières avait 10 3 DE LA FRANCE . 33 contour, par deux traités faits en 1579 et 1584...
... traités de 1579 et de 1584 ont été renouvelés par eux jusqu'à la fin de la mo- narchie . CHAPITRE III L'œuvre de la formation de nos frontières avait 10 3 DE LA FRANCE . 33 contour, par deux traités faits en 1579 et 1584...
Page 37
... traités les plus glorieux et les plus utiles , le traité de Munster ou de Westphalie , conclu en 1648 , le traité des Pyrénées , conclu en 16591 . et basse Allemagne ; mais il attachoit à soi inséparablement tous ceux qui auroient eu ...
... traités les plus glorieux et les plus utiles , le traité de Munster ou de Westphalie , conclu en 1648 , le traité des Pyrénées , conclu en 16591 . et basse Allemagne ; mais il attachoit à soi inséparablement tous ceux qui auroient eu ...
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... traité des Pyrénées . Par l'article 47 du même traité , il est dit : « Sa Majesté Impériale , tant pour soi que pour toute la à l'époque des négociations du traité de Munster , on peut citer sur- tout celui de Lefèvre Chantereau ayant ...
... traité des Pyrénées . Par l'article 47 du même traité , il est dit : « Sa Majesté Impériale , tant pour soi que pour toute la à l'époque des négociations du traité de Munster , on peut citer sur- tout celui de Lefèvre Chantereau ayant ...
Page 41
... traité des Pyrénées donna à la France l'Ar- tois , moins les villes d'Aire et de Saint - Omer , les villes flamandes de Gravelines , de Bourbourg et de Saint - Venant ; la partie du Hainaut qui renferme Landrecies , le Quesnoy , Avesnes ...
... traité des Pyrénées donna à la France l'Ar- tois , moins les villes d'Aire et de Saint - Omer , les villes flamandes de Gravelines , de Bourbourg et de Saint - Venant ; la partie du Hainaut qui renferme Landrecies , le Quesnoy , Avesnes ...
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Common terms and phrases
Alpes armées autrichienne avaient Avesnes Bâle Belgique Blücher Bourbons canton canton de Genève céda cession coalition comté de Nice Confédération congrès de Vienne conquêtes convention côté défense département duché Dunkerque enfin ennemis États force forteresse fortifications fron frontières naturelles garnison gauche du Rhin Gaule Genève germanique gouvernement guerre hautes parties contractantes Hollande Huningue jusqu'à l'Allemagne l'Alsace l'Angleterre l'article l'Autriche l'Empire l'ennemi l'Escaut l'Espagne l'Europe l'Italie laissant Landau Landrecies ligne limites naturelles Lorraine Louis XIV Luxembourg Majesté Très-Chrétienne Mariembourg Marne Maubeuge Mayence ment Meuse militaire mille hommes millions monarchie Moselle Napoléon neutralité paix pays Pays-Bas Philippeville places plan plénipotentiaires politique porte de Bâle possession présent traité prince provinces Prusse puissances alliées Pyrénées République française reste réunion réunis Rhin rive gauche royaume Russie Sambre Sardaigne Sarrelouis sera seront stipulations Suisse territoire tion traités de 1815 trouée de Béfort trouée de l'Oise troupes alliées trouve vallée Vauban villes forestières Vosges
Popular passages
Page 333 - ... ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le. cachet de leurs armes. . Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce i8i4> (LS) Signé le Prince de BÉNÉVENT.
Page 324 - Il sera examiné et décidé, de même dans le futur congrès, de quelle manière, pour faciliter les communications entre les peuples et les rendre toujours moins étrangers les uns aux autres...
Page 307 - Les traités de 1815 n'existent plus en droit aux yeux de la République française ; toutefois les circonscriptions territoriales de ces traités sont un fait qu'elle admet comme base et comme point de départ dans ses rapports avec les autres nations.
Page 333 - Britannique , pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté , l'abolition de la traite des noirs , de telle sorte que ladite traite cesse universellement, comme elle cessera définitivement et dans tous les cas de la part de la France , dans un délai de cinq années , et qu'en outre, pendant la durée de ce délai, aucun trafiquant d'esclaves n'en puisse importer ni vendre ailleurs que dans les colonies de l'Etat dont il est sujet.
Page 343 - Dans tous les pays qui changeront de maître, tant en vertu du présent Traité que des arrangements qui doivent être faits en conséquence, il sera accordé aux habitants naturels et étrangers, de quelque condition et nation qu'ils soient, un espace de six ans, à compter de l'échange des ratifications, pour disposer, s'ils le jugent convenable, de leurs propriétés, et se retirer dans tel pays qu'il leur plaira de choisir.
Page 337 - RR. ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé , dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases, dans un traité définitif.
Page 341 - Lecheraine, et de là au lac du Bourget jusqu'au Rhône, de la même manière qu'elle a été étendue aux provinces de Chablais et de Faucigny par l'article 92 de l'acte final du congrès de Vienne.
Page 341 - Valais, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoires susdits, sauf celles que la Confédération suisse jugerait à propos d'y placer, bien entendu que cet état de choses ne- gêne en rien l'administration de ces pays, où les agens civils de SM le roi de Sardaigne pourront aussi employer la garde municipale pour le maintien du bon ordre.
Page 323 - Pour assurer les communications de la ville de Genève avec d'autres parties du territoire de la Suisse situées sur le lac, la France consent à ce que l'usage de la route par Versoy soit commun aux deux pays...
Page 281 - Genève et la Suisse, la partie du pays de Gex bornée à l'est par le lac Léman, au midi par le territoire du canton de Genève, au nord par celui du canton de Vaud, à l'ouest par le cours de la Versoix et par une ligne qui renferme les communes de...