| France - Law - 1900 - 2086 pages
...pour un an , la dernière réunion annuelle, et rééligibles. Il se réunit nu moins une fois par et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du de ses memlires. l*s décisions sont prises à la majorité des voix, quel que soit le nombre des meiulirr-s... | |
| Chemistry - 1905 - 1694 pages
...immédiatement dans les mêmes (onctions. AHT. 4. — Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son président...membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'administration nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des... | |
| Anthropology - 1923 - 236 pages
...fonctions sont triennales. ART. 6. — Le Conseil se réunit tous les mois, sauf pendant les vacances, et chaque fois qu'il est convoqué par son président...membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu un registre des... | |
| Archaeology - 1885 - 358 pages
...Vice-Président, Secrétaire, Trésorier. Le Bureau est élu pour un an. Le Conseil se réunit tous les deux mois, et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses Membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses Membres, sauf rectification par la plus... | |
| Société générale des prisons (France) - Prisons - 1889 - 972 pages
...au moins et un Trésorier nommés chaque année par le Conseil. Le Conseil se réunit tous les mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification par la plus... | |
| Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1889 - 600 pages
...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité des... | |
| Belgium. Ministère de la défence nationale - Military art and science - 1891 - 872 pages
...vice-président, secrétaire, trésorier. Le bureau est élu pour cinq ans. Le conseil se réunit lorsqu'il est convoqué par son président, ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification par la plus... | |
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