| France - Law - 1918 - 1708 pages
...juin 1918. entre fadministration des postes et des télégraphes et les administrations il compagnies des chemins de fer de l'Etat, de l'Est, du Midi, du Nord, d'Orléans et de Paris à Lyon et à la Méditerranée et dont une copie authentique est annexée ù la présente... | |
| 1879 - 782 pages
...et des télégraphes, agissant au nom et pour le compte de l'Etat, d'une part, et les représentants des chemins de fer de l'Etat, de l'Est, du Midi, du Nord, d'Orléans, de l'Ouest et de Paris-Lyon-Méditerranée, de la Compagnie des Messageries maritimes, de la Compagnie générale... | |
| 1892 - 420 pages
...Paris-Milan, Paris-Turin. CIRCULATION A DEMI-PLACE Le public peut se procurer dans toutes les gares des Chemins de fer de l'Etat, de l'Est, du Midi, du Nord, d'Orléans, de l'Ouest et de P.-L.-M. des cartes donnant le droit de circuler à demi-place sur les sept réseaux, moyennant... | |
| Dissertations, Academic - 1897 - 682 pages
...conclue, le 12 novembre 1896, entre l'administration des postes et les administration et compagnies des chemins de fer de l'Etat, de l'Est, du Midi, du Nord, d'Orléans, de l'Ouest et de Paris à Lyon et à la Méditerranée. En vertu de cette convention, ces compagnies effectueront,... | |
| Belgium. Ministère de la défence nationale - Military art and science - 1895 - 1248 pages
...conditions stipulées au traité intervenu, le 14 octobre 1890. entre le Ministre de la guerre et les chemins de fer de l'Etat, de l'Est, du Midi, du Nord, d'Orléans, de l'Ouest et de Paris-Lyon-Médilerranée. En Algérie et en Tunisie : Dans les conditions stipulées au traité... | |
| France - France - 1904 - 956 pages
...novembre 1896, entre l'administration des postes et des télégraphes et les administrations et compagnies des chemins de fer de l'Etat, de l'Est, du Midi, du Nord, d'Orléans, de l'Ouest et de Paris à Lyon et à la Méditerranée et dont une copie authentique est annexée à la présente... | |
| Société de statistique de Paris - France - 1913 - 1204 pages
...expéditeur à un même destinataire, et qui sont transportés aux conditions d'un tarif GV commun aux chemins de fer de l'Etat, de l'Est, du Midi, du Nord, d'Orléans, de ParisLyon-Méditerranée. Ce tarifa été mis en application le 1"mars 1881 ; il était d'abord applicable... | |
| Law - 1928 - 908 pages
...décembre 1925 passée par les ministres des Travaux publics, du Commerce el de l'Industrie et les réseaux des chemins de fer de l'Etat, de l'Est, du Midi, du Nord, d'Orléans et de Paris-Lyon-Médilerranée pour régler les détails et conditions de transport des colis postaux... | |
| Economics - 1901 - 1044 pages
...des agents chargés de la surveillance, de l'entretien et du remaniement des voies sur les réseaux des chemins de fer de l'Etat, de l'Est, du Midi, du Nord, de l'Ouest, de Paris à Lyon et à la Méditerranée, de Paris à Orléans et du syndicat des chemins... | |
| Meurthe-et-Moselle (France) - Meurthe-et-Moselle (France) - 1887 - 854 pages
...sont constatés, par l'applicati m, sur le livret, de timbres-épargne apposés par les receveurs eu présence des déposants. Le livret est remis séance...Corse, l'Algérie et la Tunisie comprises^ et pour diiférents pays étrangers. La taxe pour la France est de 85 cent, à domicile, et de 60 cent, en... | |
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