L OUIS par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre, à nos Amés & feaux Confeillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de nôtre Hôtel, Grand Confeil, Prevôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenants Civils, & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra. SALUT ; nôtre Amé JE A N BRUYSET, Libraire à Lyon, nous ayant fait remontrer qu'il fouhaiteroit faire imprimer un Dictionnaire Oeconomique, par le Sieur Chomel. Nouvelle Methode raifonnée du Blafon, par le Pere Meneftrier; s'il nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilege, fur ce neceffaire Nous avons permis & permettons par ces prefentes audit BRUYSET de faire imprimer lefdits livres en telle forme, marge & caractere, conjointement ou féparément, autant de fois que bon lui femblera, & de les vendre, faire vendre & débiter par tout nôtre Royaume, pendant le tems de douze années confécutives, à compter du jour de la date defdites prefentes; faifons défenses à toutes fortes de perfonnes de quelque qualité & conditions qu'elles foient d'en introduire d'impreffion étrangere dans aucun lieu de nôtre. obeiflance, & à tous Libraires, Imprimeurs, & autres d'imprimer, faire imprimer, vendre, faire vendre, débiter, ni contrefaire lefdits Livres, en tout ni en partie, ni d'en faire au cuns extraits, fous quelque pretexte que ce foit d'augmentation, correction, changemen de Titre ou autrement, fans la permiflion expreffe & par écrit dudit expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des exemplaires contrefaits, de quinze cens liv. d'amande contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, l'autre tiers audit expofant,& de tous dépens, dommages & interêts; à la charge que ces prefentes feront enregistrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, & ce dans trois mois de la datte d'icelles ; que l'impreffion. defdits Livres fera faite dans nôtre Royaume, & non ailleurs, en bon papier, en beaux caracteres, conformement aux Reglemens de la Librairie ; & qu'avant de l'expofer en vente,il en fera mis deux Exemplaires dans nôtre Biblioteque publique, un dans nôtre Château du Louvre, & un dans celle de nôtre Feal Chevalier Chancellier de France le Sieur Voifin, Commandeur de nos Ordres, le tout à peine de nullité des Prefentes; du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir l'Expofant ou fes Ayants-caufe, pleinement & paifiblement, fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie defdites prefentes qui fera imprimée, au commencement ou à la fin defdits Livres, foit tenue pour dûment fignifiée, & qu'aux copies collationnées par l'un de nos Amés & feaux Confeillers & Sécretaires, foy foit ajoûtée comme à l'Original. Commandons au premier nôtre Huiffier ou Sergent, de faire pour l'excution d'icelles tous Actes requis & neceffaires, fans demander autre perinifsion, & nonobstant Clameur de Haro, Chartre Normande & Lettres à ce contraire. CAR tel eft nôtre plaifir. Donné à Paris, le vingt-quatriême jour du mois de Decembre, l'An de Grace 1715. & de nôtre regne le premier. Par le Roi en fon Confeil, Signé, FOUQUET. Regiftré fur le Regiftre, N. 3. de la Communauté des Libraires & imprimeurs de Paris, page 1017. No. 1345. conformement aux Reglemens, & notamment à l'Arrêt du Confeil du 13. Aoust 1703. A Paris ce 2. Janvier 1716. Signé, DE LAULNE. Sindic. Le Roi m'ayant accordé le Privilege cydeffus pour les Livres, Dictionnaire OEconomique de Chomel, Methode du Blafon du Pere Menestrier, j'ay cédé, & cede,remets & transporte ledit Privilege, pour la Methode du Blafon, tant feulement aux Sieurs Lions, & Bruyfet, Libraires de cette Ville, pour & par eux en jouir en mon lien & place, fans néanmoins par moy entendre que lefdits Sieurs ayent rien à prétendre au Privilege du Dictionnaire Oeconomique. A Lyon ce 9. Mars 1716. BRUYSET. |