 | France - 1818 - 692 pages
...l'occupation militaire , stipulée par l'article 5 du même traire , cessât le plus promptement possible , les ministres des cours d'Autriche , de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie , après avoir, de concertavec ledit plénipotentiaire de France', mûrement examiné tout ce... | |
 | Europe - 1819 - 732 pages
...destiné pour leur réunion. pulée par l'article 5 du même traité cessât le plus promptemeut possible, les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie , après avoir de concert avec ledit plénipotentiaire, de France, mûrement examiné tout ce... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1820 - 864 pages
...dont les détails étaient inconnus. g. CONGRÈS D'AIX-LA-CHAPELLE ( y. le 2 ). — Convention entre les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne", de Prusse et de Russie, d'une part; le duc de Richelieu, plénipotentiaire de France, d'autre part. — Art. ier Les... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...l'occupation militaire , stipulée par l'article cinq du même traité , cessât le plus promptement possible, les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie , après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire de France , mûrement examiné tout... | |
 | Cronologia - 1823 - 904 pages
...dont les détails étaient inconnus. 9. CONGRÈS D'AIX-LA-CHAPELLE ( f . le a ). — Convention entre les ministres 'des cours d'Autriche , de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie, d'une part ; le duc de Richelieu, plénipotentiaire de France , d'autre part. — ART. ierLes... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1827 - 490 pages
...étaient inconnus. 9 ociobre. Au congrès d'Aix-La-Chapelle ( V. le 2 ) , une convention est conclue entre les ministres des cours d'Autriche , de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie, d'une part, le duc de Richelieu , plénipotentiaire de France , d'autre part. — Art. 1er.... | |
 | France - 1828 - 604 pages
...l'occupation militaire stipulée par l'article 5 du même traité cessât le plus promptemcnt possible, les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de .Russie , après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire de France, mûrement examiné tout... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...l'occupation militaire stipulée par l'article 5 du même traité cessât le plus promptement possible, les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire de France, mûrement examiné tout ce... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 464 pages
...l'occupation militaire stipulée par l'article 5 du même traité cessât le plus promptement possible , les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire de France, mûrement examiné tout ce... | |
 | Jean-Baptiste Honoré Raymond Capefigue, Capefigue - France - 1832 - 432 pages
...en vue en stipulant les articles 5 et 6 du traité de la quadruple alliance du 20 novembre i8i5, et pour délibérer sur les moyens d'appliquer les principes...trouvera placé avec les quatre puissances et les autres m Etats , et ayant examiné cette question par un échange de communications confidentielles, les ministres... | |
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... possible, les ministres des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, après avoir, de concert avec ledit plénipotentiaire de France, mûrement examiné tout ce qui pouvait influer sur une décision aussi importante, ont déclaré... 
