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211 p. 847; - des routes départementales du Lot, no 1, 15 et 14, dans la traverse et aux abords de Gramat, no 3680, p. 847; - de la route départementale de la Moselle, no 7, dans les côtes de Saint-Julien-lès-Metz, n° 3691, p. 858; - de la route départementale de Vaucluse, no 11, entre le pont des Eygaux et le hameau de Bouyre, no 3692, p. 859.

12 RUES. Voyez Ville de Paris.

1

S

SALLES d'asile. Rapport à l'impératrice sur les salles d'asile, no 3429, p. 407. SECOURS. Voyez Pensions.

SÉNAT. Convocation du Sénat et du Corps législatif, no 3329, p. 249. M. le général Bosquet est élevé à la dignité de sénateur, no 3338, p. 261. - M. le baron de Bourqueney est élevé à la même dignité, no 3431, p. 4111 Nomination de trois sénateurs, no 3668, p. 842; - de quatre sénateurs, no 3711, p. 885.

SÉNATUS-CONSULTES. Voyez Colonies, Liste civile.
SERVITUDES. Voyez Places de guerre.

SESAME. Voyez Douanes.

SŒURS. Autorisation pour la fondation d'un établissement de sœurs de SaintJoseph, à Senlis, no 3287, p. 138; - de sœurs du Sacré-Cœur, à Louvignédu-Désert (Ille-et-Vilaine), no 3317, p. 195; - de sœurs hospitalières de Notre-Dame-de-Charité, à Lisieux (Calvados), no 3348, p. 270; de filles de la Croix, dites sœurs de Saint-André, à Buzy (Basses-Pyrénées), n° 3356, p. 279; - de dames Ursulines du Sacré-Cœur, à Arvert (Charente-Inférieure), no 3357, p. 281; de sœurs de la Charité, à Loué (Sarthe), no 3374, p. 312; - de sœurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, à Valenciennes, no 3375, p. 315; - de sœurs de la Charité, à Gréez-sur-Roc (Sarthe), no 3406, p. 371; - de sœurs de Saint-Thomas-de-Villeneuve, à Granville (Manche), no 3411, p. 380; - de sœurs de la Charité de SaintVincent-de-Paul, aux Ormes (Yonne), no 3443, p. 436; - de filles de l'Enfant-Jésus, à Dunkerque, à Linselles, à Commines, à Fresnes (Nord) et à Oisy-le-Verger (Pas-de-Calais), n° 3444, p. 438; - de sœurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, à Rieux-Minervois (Aude), n° 3448, p. 445; - de sœurs du Saint-Sacrement, à Buxy (Saône-et-Loire), no 3451, p. 449;-de religieuses Ursulines, à Semur (Côte-d'Or), no 3534, p. 586; de sœurs de Saint-Joseph, à Sainte-Colombe (Loire), no 3543, p. 627; - de sœurs du Sacré-Cœur-de-Jésus, dans chacune des communes de Caudebec-lès-Elbeuf, d'Héberville et de Froberville (Seine-Inférieure), n°3547, p. 632;-de sœurs du Sacré-Cœur-de-Jésus, à Goincourt (Oise), no 3577, p. 691; - de sœurs de Saint-Joseph, à Mollon (Ain), n° 3685, p. 850; - de sœurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, à Neuilly (Seine), n°3686, p. 853; - de sœurs de la Charité, à Sury-ès-Bois (Cher), no 3687, p. 855. Voyez Associations religieuses, Communautés religieuses.

SUCRES. Voyez Douanes.

SULFITE de soude. Voyez Douanes.

T

TARIFS. Voyez Bacs, Canaux, Cours et tribunaux, Ponts, Routes, Utilité pa

blique.

TAXES. Voyez Correspondances, Impôt municipal.

TÉLÉGRAPHIE. Le nombre des inspecteurs généraux des lignes télégraphiques est porté à cinq, n° 3456, p. 455. Voyez Ministère de l'intérieur.

TERRAINS. Voyez Chemins de fer, Domaines.
THÉÂTRES. Voyez Opéra,

Tissus en laine. Voyez Douanes.

TOURTEAUX de graines de coton. Voyez Douanes.

TRAITÉS. Promulgation du traité de paix et d'amitié conclu, le 30 mars 1856, entre la France, l'Autriche, le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie, no 3467, p. 461. Voyez Conventions, Déclarations, Crédit foncier. TRAVAUX. Voyez Bassins, Canaux, Docks, Ministère de l'agriculture, du come merce et des travaux publics, Ponts, Utilité publique, Ville de Paris. TRIBUNAUX de' commerce. Suppression du tribunal de commerce de Perthuis (Vaucluse), no 3298, p. 158,

• TUBES en fer. Voyez Douanes.

U

UTILITÉ publique. Sont déclarés d'utilité publique : les travaux de construction d'un pont suspendu, sur le Gave, à Argagnon (Basses-Pyrénées, et tri des droits de péage, no 3254, p. 4; - la construction d'une caserne de douanes, au lieu dit La Frette, commune de Bouin (Vendée), no 3157, P. 7; les travaux d'assainissement des chambres d'emprunt du chemin de fer de Lyon à la Méditerranée, dans les communes de Graveson et de Barbentane (Bouches-du-Rhône), n° 3345, p. bureau et d'une caserne de douane, au lieu dit Suscinio, commune de Sarzeau (Morbihan), no 3385, p. 332; - la construction d'un pont communal en maçonnerie, sur le Cher, à Azay (Indre-et-Loire); d'un pont communal fixe en maçonnerie, sur le Tarn, å la Malène (Lozère), et tarifs des droits

de

267;

- la construction d'un

péage sur ces ponts, no 3413 et 3414, p. 383 et 386; - d'un pont communal fixe, sur le Seil-de-Rezé, près les Clouets (Loire-Inférieure), et tarif des droits de péage, no 3457, p. 456; - les travaux à faire pour l'éta blissement, entre les routes départementales n° 51 et n° 67 (Seine), diun chemin spécial destiné au passage des bestiaux dirigés de l'embarcadère de sur les marchés de Sceaux et de Poissy, no 3601, p. 739; -la construction d'un pont maçonnerie, sur la rivière de l'Acheneau, en rem placement du bac de Pilon (Loiretinerea riviertel des droits de page

Choisy

la construction de fanaux au port de

- d'un pont commu

sur ce pont, no 3613, p. 742;Concarneau et sur l'île de Tristan, no 3681, p. 847; - d' pal suspendu, sur la Saône, à Collonges (Rhone), et tarif des droits de

péage sur ce pont,

no 3712, p. 886;

d'un pont communal fixe, en ma

P

çonnerie, sur la rivière de Dourdon, à Saint-Izaire (Aveyron), et tarif des droits de péage sur ce pont, no 3716, p. 891; - d'un pont fixe, en maçonnerie, sur la Sèvre, au lieu dit la Croix des Maries, entre les départements de la Vendée et de la Charente-Inférieure, et tarif des droits de péage sur ce pont, no 3717, p. 893; - d'un pont communal suspendu, sur la Loire, Onzain (Loir-et-Cher), no 3728, p. 1041.

V

VILLE de Paris. Fixation du contingent de l'État dans les dépenses d'entretien des chaussées des rues, quais, ponts, boulevards et places publiques de la ville de Paris, n° 3449,

P. 447. 'OIRIE (Grande). Voyez Amnisties.

FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE DES LOIS ET DÉCRETS DU TOME VII.

PARIS, IMPRIMERIE IMPÉRIALE. - Août 1856.

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