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" ... entre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être d'un mètre quarante-quatre centimètres au moins. "
Bulletin des lois de la République française - Page 55
by France - 1856
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 32, Part 2

Civil engineering - 1862 - 826 pages
...immédiatement pour une voie , sauf l'établissement d'un certain nombre de gares d'éTitement. , 7. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de 1*44 •' '••'•i'•• Dans les parties à deux voies, la largeur do l'entrevoie, mesnrtc...
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Annales des ponts et chaussées: Partie administrative. 2e partie, Volume 4

Engineering law - 1914 - 1420 pages
...indiquées ci-après : 1° (Art. 7. — Largeur de la voie. — Gabarit du matériel roulant. ' LJ largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de 1 in. т Ix» largeur des caisses des véhicules, ainsi que de leur chargement rir dépassera pas...
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Guizot collection of pamphlets, Volume 66

France - 1835 - 966 pages
...développement, sauf dans les points où des gares devront êlre établies, comme il est dit ci-après. Art. 6. La largeur de la voie, entre les bords intérieurs des rails, devra être d'un mètre quarante -quatre cent. (lm, 44e) au moins. Dans les parties où il y aura des doubles voies, la distance...
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collection complete des lois, decrets, ordonnances, reglemens, et avis du ...

j. b. duvergier - 1837 - 678 pages
...présent cahier de charges. 4- Le chemin de fer aura deux voies au moins sur tout son développement. 5. La largeur de la voie entre les bords intérieurs...devra être d'un mètre quarantequatre centimètres (i met. 44 cent.). La dislance entre les deux voies sera au moins égale à la largeur de chaque voie,...
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collection complete des lois, decrets, ordonnances, reglemens, et avis du ...

j. b. duvergier - 1837 - 678 pages
...présent cahier de charges. 4- J't- chemin de fer aura deux voies au moins sur tout son développement. 5. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être d'un mettre quarantequatre centimètres (i met. 44 cent.). La dislance entre les deux voies sera au moins...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1837 - 476 pages
...l'administration supérieure. 4. Le chemin de fer aura deux voies au moins sur tout son développement. 5. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra élre d'un mèlre quarante-quatre centimètres (Im44c). La distance entre les deux voies sera au moins...
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Bulletin des lois de la République française, Issues 513-552

France - Law - 1838 - 1000 pages
...développement, ml dans les points où des gares devront être établies, comme il est dit ci-après. ARTICLE 5. La largeur de .la voie entre les bords intérieurs des rails devra éttefin mètre quarante-quatre centimètres (im 44e). Dans les parties où il y aura des doubles voies,...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1838 - 1886 pages
...mètres quarante centimètres ( 7°Moc) dans les tranche'es et les rochers , entre les parapets des ponts et dans les souterrains. La largeur de la voie, entre les bords intc'rieurs des rails, devra être d'un mètre quarante-quatre centimètres ( im/i4c) au moins. La...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1839 - 830 pages
...l'administration supérieure. 4. Le chemin de fer aura denx voies an moins sur tout son développement. 5. La largeur de la voie, entre les bords intérieurs des rails, devra être d'un mètre qudrante(1) Présentation à la Chambre des Députés le 27 janvier [Mon. du 28) ; rapport par M. de...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1840 - 586 pages
...centimètres (7 m. ¿|0 c.) dans les tranchées et les rochers , enlre les parapet» des ponts el daña les souterrains. La largeur de la voie , entre les...devra être d'un mètre quarante-quatre centimètres (1 m. U4 c.) au moins. La distance entre les deux voies sera au moins égale Ь un mètre quatre-vingts...
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