Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches: composé d'un recueil chronologique des réglemens forestiers, d'un dictionnarie des eaux et forêts, et d'un dictionnaire des chasses et pêches, avec un atlas, Volume 1Mme. Huzard, 1821 - Fisheries |
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... deniers chacun : et avec ce pourront punition corporelle contre les infracteurs de nos prendre en despense , pour plus legerement mar- Ordonnances , escheoit que quelqu'un appellast de chander avec les Marchands , quarante sols , et au ...
... deniers chacun : et avec ce pourront punition corporelle contre les infracteurs de nos prendre en despense , pour plus legerement mar- Ordonnances , escheoit que quelqu'un appellast de chander avec les Marchands , quarante sols , et au ...
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... deniers , ce volonté tant de multiplications de ventes , ne si qui sera donné en deniers . grandes ; mais ventes de vingt à trente arpens , ainsi XXXVI . Si ez Forests escheent aucuns cables qu'ils escherront en siege , sans faire aucun ...
... deniers , ce volonté tant de multiplications de ventes , ne si qui sera donné en deniers . grandes ; mais ventes de vingt à trente arpens , ainsi XXXVI . Si ez Forests escheent aucuns cables qu'ils escherront en siege , sans faire aucun ...
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... deniers aux termes qui seront ordonnez aux Marchands , à chacun terme pour portion , par la main du Receveur ou Vicomte , non on bois ay en autre maniere , LIX . Si par grace ou autre maniere estoit soul- fert que les Verdiers , Gruyers ...
... deniers aux termes qui seront ordonnez aux Marchands , à chacun terme pour portion , par la main du Receveur ou Vicomte , non on bois ay en autre maniere , LIX . Si par grace ou autre maniere estoit soul- fert que les Verdiers , Gruyers ...
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... deniers . LXXXII . Les principaux Marchands de nos Fo- rests pourront faire mener et charrier leurs ventes de bois , sans en payer peage ne travers par tout pays . et franc panage pour leurs porcs : lesquels dona- taires , ou leurs ...
... deniers . LXXXII . Les principaux Marchands de nos Fo- rests pourront faire mener et charrier leurs ventes de bois , sans en payer peage ne travers par tout pays . et franc panage pour leurs porcs : lesquels dona- taires , ou leurs ...
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... deniers ; le lucet , s'il ne vaut huict deniers ; ni anguille , si chacune ne vaut un denier ; ny autr poisson de Loire , ne d'autre Riviere royale , s'i aues et Forests , le Reglement fait par ladite Cour n'a plein dour entre queue et ...
... deniers ; le lucet , s'il ne vaut huict deniers ; ni anguille , si chacune ne vaut un denier ; ny autr poisson de Loire , ne d'autre Riviere royale , s'i aues et Forests , le Reglement fait par ladite Cour n'a plein dour entre queue et ...
Common terms and phrases
adjudicataires adjudications amendes août arbres arpens ARRET ARRÊT DU CONSEIL audit auront avoient avoit bailliage baliveaux chablis Code des Chasses communautés condamnés Conf confiscation connoissance Conseil d'Etat décembre déclaration défenses délits deniers desdits bois eaux et forêts ecclésias étoit exécuté Forests forêts du département forêts du mois forme et teneur FRANÇOIS Ier futaie gardes grand-maître des eaux greffe grurie Gruyers habitans icelle janvier Jugemens juges juillet juin jurisdiction l'Arrêt l'Ordonnance de 1669 l'Ordonnance des eaux ladite maîtrise ledit sieur lesdits livres d'amende maître particulier maîtrise des eaux mil sept cent mois d'août nonobstant NOTABLE DU CONSEIL officiers de ladite officiers des maîtrises ordonné et ordonne Paisson payer peine permission portant présent Arrêt procès-verbal procureur rapport du sieur Recueil de 1776 Recueil de Chailland Réglemens requête présentée rivière Sainct-Yon seigneurs Sentence sera Sergens seront tenus sieur grand-maître suppliant Table de marbre taillis tenu à Versailles tion titre trise Usagers usufruit
Popular passages
Page 107 - Oui le rapport du sieur Le Pelletier, conseiller ordinaire au conseil royal — contrôleur général des finances, le Roy en son conseil a permis et permet — etc.