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l'alternative des mois, tom. III, p. 18.

Ecolâtrerie. Ce que c'est, tom. III, p. 47 & suiv. Est-elle sujette à la réserve des mois ? p.49 & suiv. Décision de la question , p. 51. & fuivi

Election. Il y en a de deux sortes, tom. III, p. 419 & 420. Peut-on dire que celui qui au lieu d'élire ne fait

que présenter , eligendo confert? p.420 & fuiv. Episcopat affranchit des veux de religion,tom. H, p. 48 & fuiv. . Il sécularise le Religieux qui est pourvu, ib. & le rend capable des effets civils, ib. Réponse aux difficultés , p. 48 & suiv.

Episcopat renferme un veu folemnel qui efface les veux de religion, tom. II, p. 50 & si.

Etat monastique, bien différent de ce qu'il étoit autrefois, toin. II, p.72 & suiv.

Etat (la queftion de dernier) ne s'agite qu'à l'audience, toni. III, p. 21 & 22. Etrangers exclus du concours pour les Cures dans la province de Bretagne, tom. HI, p. 301&F.

Etrangers pourvus de Bénéfices écartent les de volutaires, en obtenant des lettres de naturalité avant le jugement de la complainte, tom. III, p. 277 & suiv. Cette ancienne jurisprudence souffre prétentement de la difficulté. Voy. les additions & corrections.

Evéchés donnés en commande , tom. I, p.106 & fuiv. p. 182 183.

Evêqiles visiteurs, tom. I, p. 103 & Suiv. Les Evêques acceptoient souvent les commandes pour retirer les Abbayes des mains des laïcs, p. 131 &.

Evêques tirés de l'état Religieux ou monastique, exhortés depuis le treiziéme liécle à garder l'hàbit de leur Ordre , tom. II, p. 49 & 50. Usage des derniers tems, p. 50. Voy. Religieux sécularisés.

Evêques ne sont pas obligés d'accepter l'alternative des mois, tom. II, p.310 & suiv. Celui qui l'a acceptée ne peut y renoncer, p.311 & 312.

Evocation des affaires de l'ordre de Prémontré au Grand-Conseil, cas auquel elle doit avoir lieu, tom. I, p.41.

Examen pour le concours, tom. III, p. 57 & 58. Cas où les examens doivent avoir lieu, p. 81 & Matiere & forme de l'examen en Bretagne, p. 108. De quelle maniere on doit procéder lorsqu'il eft question de juger quel est le sujet le plus capable, p. 109 & 110. Déclara ion du sujet, jugé le plus

capable, p. 111. Matiere & forme de l'examen en Artois, p. 146 & fuiv.

Examinateurs du concours pour les Cures, t.III, 2:56. Peines décernées contre ceux qui ne feroient pas leur devoir , p. 57. En Bretagne le choix des Examinateurs appartient aux Evêques, p.92 &93. Nombre & qualités de ces Examinateurs.p.93&94. Şerment qu'ils doivent prêter, p. 97. Examinateurs

doivent conférer ensemble, p. 148 & suiv. · Expectatives du tems du Concile de Bâle, le Pape en donnoit pendant huit mois, tom. II.p.283 &284.

Expectatives supprimées par le Concile de Bâle, tom. III, p. 16 & suiv.

Expression de la qualité du Bénéfice, nécessaire, tom. I,

p. 297 & fuiv. Arrêts qui l'ont ainsi jugé, f. 298 & 299. Motifs de cette jurisprudence, ib.

Expression de la clanfe cedente vel decedente. Voy. Décret de retour en régle. Quiconque impétre un Bénéfice en commande, doit exprimer au Pape, si la commande est solite ou insolite,tom.I,p.333&334; afin de lui faire connoître le pouvoir qu'il a de refuser la grace, fi la commande est insolite, ib. Le défaut d'expression en pareil cas, opére-t-il dans la provision une nullité radicale? ib. Arrêts qui jugent nulles des provisions en commande obtenues sur l'exposé que la commande étoit solite, quoique le Bénéfice n'eût été possédé en commande libre que par deux Commandataires, p. 334 & fuis. Motifs de ces Arrêts, p. 337 & fuiy.

F.
F ,

Landres opposée à l'usage des commandes,
pour les Abbayes de nomination royale, ib. La
Flandres n'est point pays d'obédience , p. 164.
Voy. Commandes, Flandres. Maximes par lesquelles
on prétend établir que la Flandres doit se soumettre
à l'usage des commandes, p. 207 & fuiv. Exemples
de plusieurs Abbayes & Prieurés poffédés en com-
mande,p. 213&fuiv. Ordonnances des Souverains
dont il paroît résulter que les commandes ne doi-
vent pas avoir lieu dans les Pays-Bas,p.218 & suiv.
Capitulations & Traités de paix sur lesquels on
fonde l'exemption des commandes prétendue par
les Monastères de ces provinces, p. 221 & suiv. La
réserve des mois a-t-elle lieu en Flandres pour les
Cures ? tom. III, p. 174 &. fuiv.
Franche-Comté, Voy. Bezançon,

G.

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Rades. Les Religieux de l'étroite observance

,

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ufage fans le consentement des Supérieurs majeurs,
tom. III, p. 306 & suiv.

H.
Н.

Ainault. Les commandes y font-elles reçues.

Voy. Artois, Flandres. Hainault est pays de réserve, mais seulement pour les Prébendes & Canonicats, tom. II, p.239.

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1. Ndult, Patronage. Le Prélat porteur d'indult,

peut présenter des Séculiers à des Bénéfices reguliers, pour en être pourvus en commande,

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2

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tom. II, p. 1 & 2. Le patron est en ce cas assujetti à toutes les régles qui doivent être observées dans les actes de presentation , p. 4 & 5.

Indult (Prélat porteur d') ne peut-il conférer en commande que les Bénéfices dont les bâtimens sont en ruine? tom. I, p. 457 & suiv. Voy. Réparations.

Induli de l'Abbé Servien portant la clause liberè en licitè, tom. I, p. 467 & 468.

Indult général pour conférer en commande: combien feroit-il nécessaire pour arrêter l'ambition des Clercs féculiers & réguliers, tom. II, p. 87 suiv. Pour empêcher les causes ainbitieuses, ib. pour prévenir des contestations scandaleuses, p. 88&89, & une multitude d'autres désordres , p. 89 & 90. Cet indult devroit contenir la clause libere a licité p.90&91. sans aucune mention du décret irritant de retour en régle, p. 91 do fuiv. Motifs, p. 92 | L'intérêt de l'Eglise se réunit avec celui des Monastères pour

établir la nécessité de cet indult. Indult accordé au Roi en 1668 pour la nomination aux Bénéfices des trois Evéchés,tom. III,p.19 0.8. Bénéfices exceptés de cet indult, ib.

. Indult d'extenfion du Concordat Germanique à la ville de Metz, tom. III, p. 32 &:33.

Indults, clause. Inconvénient de la multitude des. clauses que l'on insére dans les indults pour conférer en commande, tom. II, p. 84 % suiv. Procès qui en naillent , p. 85.

Indules accordés aux Abbés d'Anchin, tom. II, p. 106 & suiv. Les Religieux d’Anchin s'opposent à l'exécution de ces indults, p. 107 do fuiv. Les Etats d'Artois interviennent en faveur des Religieux pour la conservation des droits de la province , p. 114 9 fuiy.

Indults accordés aux Cardinaux & à quelques Prélats pour conférer en commande, tom. I, p.388.

I Différentes espéces, p. 388 de suiv. Les uns plus étendus que les autres, p.339 & 390. Clauses que

.

.

.

l'on insére dans ces indults

? p. 390 & 391. Le Prélat porteur d'indult assujetti à fe conformer à ces clauses à peine de nullité, p. 392 & 393. Exemple, p. 393 & 394. Défaut d'expression des clauses rend la provision nulle, p. 399 & 400. Arrêt qui l'a ainsi jugé , p. 401 & 402. Les Cardinaux ne sont

pas moins assujettis que les autres Prélats à se conformer aux clauses de leur indult, p. 402 en 5. Espéce, ib. Le décret.de retour en régle doit être exprimé avec précision dans les provisions qu'ils accordent, P. 405 & 406. Connoissances que doivent avoir les Prélats porteurs d'indults pour ne pas donner des provisions defectueuses, p. 407 & 408. Parmi les clauses de l'indult il y en a qui font fuceptibles d'une interprétation favorable, p. 408 86 suiv.

Indults. Enregistrement. Les indults que le Pape accorde aux Collateurs François pour conférer en commande, ont-ils effet du jour de leur däte , ou feulement du jour de l'Arrêt d'enregistrement?tom.I, p. 410. Suivant les art. 75 & 77 de nos libertés, les Rescrits de Cour de Roine ne peuvent s'exécuter que du.jour qu'ils ont été enregistrés , s'ils ont un objet de généralité, p. 419 & 411, C'est une précaution que

l'on a crû devoir prendre pour la conservation de nos maximes, p.411. L'usage en est attesté par Van-Espen, Caper , Pithon, le Président Ferrier, p.411& 412. Il est obfervé dans les pays étrangers, p. 413 & 414. Déclaration du Roi Louis XI sur la nécessité de vérifier les Rescrits & Bulles de Cour de Rome avant que de leur donner aucune exécu

& 416. En rigueur tous les Refcrits & Bulles de Cour de Rame devroient être vérifiés & enregistrés avant que de leur donner aucune exè. cution, p. 416 & 417. Pourquoi a-t-on dispensé de cette formalité les Rescrits & Bulles de provisions de Bénéfices ? p. 417 & 418. Arrêts de réglement concernant la vérification des Refcrits qui ont .quelque objet de généralité, P.418; 419 & 420.

tion, p. 411

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