DES COMMANDES

E T

DES RÉSERVES,

OU

DES PROVISIONS DES BÉNÉFICES

Par dérogation à la régle regularia regularibus &c,
& en vertu des régles de menfibus & alternativâ;
& des ufages des Pays conquis ou des Provinces
réunies à la Couronne depuis le Concordat.

Par M. PIALES, Avocat au Parlement.
TOME TROISIÈME.

B

Chez

A PARIS,

ANT. CLAUDE BRIASSON, Libraire,
rue S. Jacques, à la Science.

DESAINT

T & SAILLANT, rue S. Jean

de Beauvais.

M. D C C. LI X.

Avec Approbation & Privilége du Roy.

TABLE

DES CHAPITRES

Contenus en ce troifiéme Tome.

CHAP. I. Toutes les dignités inférieures

des Eglifes cathédrales & collégiales,

fans en excepter les Doyennés qui ont

charge d'ames, quoiqu'ils ne foient que

la feconde ou la troifiéme dignité du

Chapitre, font-elles foumifes par la dif-

pofition du Concordat Germanique à la

réferve des mois? Quels font les Béné-

fices-Cures exceptés de l'indult accordé

au Roi en 1668 pour la nomination

aux Bénéfices des trois Evéchés ? Quef-

tions de dernier état, & d'obreption &

fubreption.
Page 1

CHAP. II. Le Concordat Germanique a-t-il

lieu dans les trois Evéchés de Metz,

Toul & Verdun?

26

CHAP. III. Les premieres dignités des

Chapitres des trois Evéchés font-elles

réfervées au Pape en tous mois, &

fujettes à la nomination Royale?

36

CHAP. IV. Les Feolatreries, & les Pré-

bendes préceptoriales font-elles fujettes

à l'alternative établie par le concordat

Germaniquer Ci
Page 47

CHAP. V. De la maniere de pourvoir aux

Cures par la voie du concours. Cette

voiceft-elle favorable? Quelles font les

provinces où elle eft reçue?

CHAR. VI. Du contours pour des Cures

dans la province de Bretagne : maniere

de le tenir: régles qu'on doit y obferver.

Quelles font les Cures qui y font fou

mifes ? Déclaration du Roi fur ce fujet.

14

5021984

CHAP. VII. Du concours pour les Cuves

Sedans le diocèfe d'Arras. Déclaration

du Roi du 29 Juillet 1744, qui régle-

quelles font les Cures de ce diocèfe qui

- doivent être conférées par la voie dis

concours, & de quelle maniere le con-

cours doit être fait. Co

CHAP. VIII. Le contours pour les Cures

a-t-il lieu dans les trois Evéchés de

Metz, Toul & Verdun, dans la Lor-

raine, dans la Breffe, dans les pays

de Gem, Bugey & Valromey, & dans

le Rouffillon?

CHAP. IX. Les Vicairies perpétuelles doi

vent-elles être exceptées du concours?

163

CHAP. X. Du concours pour les Cures

dans la province de Flandres, dans

Cambrefis, & dans les Pays Bas.

Page 169

TABLE DES ADDITIONS.

CHAP. I. Addition au chap. IV de la

Seconde partie du tome I, des Colla-

tions, page 442 & fuiv. Lorsque le

Courrier porteur de la procuration ad

refignandum est arrivé à Rome, le

réfignant n'a plus la liberté de revoquer

fa, réfignation.
Page 177

CHAP. I. Addition à la feconde partie du

traité des Réfignations, tom. II. ch.V.

page 122. Ceux qui ont résigné leurs

Bénéfices étant malades doivent ils être

admis au regrès, lorfqu'ils recouvrent la

fanté, ou doivent-ils en être exclus, à

moins qu'il n'y ait preuve d'aliénation

d'efprit dans le tems de la réfignation?

180

CHAP. III. Addition au traité des Refi

gnations, tom. 11. partie feconde,après

le chap. VII, page 278. L'acceptation

expreffe ou tacite du réfignataire dépof-

fede-t-elle le réfignant, enforte que fi le

réfignataire meurt fans avoir pris pof-

feffion le Bénéfice foit cenfe vaquer par

mort? Ou de réfignant n'est-il dépoffédé

qu'après la prife de poffeffion &c. 189