Page images
PDF
EPUB

DES COMMANDES

E T

DES RÉSERVES, ;

O U

DES PROVISIONS DES BÉNÉFICES

Par dérogation à la régle regularia regularibus &c,
& en vertu des régles de mensibus & alternativa;
& des usages des Pays conquis ou des Provinces
réunies à la Couronne depuis le Concordat.

Par M. PIALES , Avocat au Parlement.

TOME TROISIÉ ME.

BIB?

!!!

A PARIS,
ANT. CLAUDE BRIASSON, Libraire,

rue S. Jacques , à la Science.
DESAINI & SailIANT, rue S. Jean

de Beauvais.

Chez

M. DCC. LI X.
Avec Approbasion do Privilege du Roy.

[ocr errors][ocr errors]

T A B L E des. CHAPITRES

Contenus en ce troisiéme Tome... }

CHAP. I. Toutes les dignités inférieures

Outes des Eglises cathédrales & collégiales , sans en excepter les Doyennés qui ont charge d'ames , quoiqu'ils ne soient que la seconde ou la troisiéme dignité du Chapitre , font-elles foumises par la difposition du Concordat Germanique à la réserve des mois ? Quels sont les Bénéfices-Cures exceptés de l'indult accordé au Roi en 1668 pour la nomination aux Bénéfices des trois Evéchés ? Questions de dernier état, ó d'obreption Go fubreption.

Page 1 CHAP. II. Le Concordat Germanique a-t-il

lieu dans les trois Evéchés de Mecz,

Toul & Verdun?
CHAP. III. Les premieres : dignités des

Chapitres des trois Evéchés sont-elles
réservées au Pape en tous mois , &
sujettes à la nomination Royale?

36

[ocr errors]
« PreviousContinue »