Traités des commandes et des réserves, ou des provisions des bénéfices, Volume 3 |
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Page vii
... réguliers de Ordre de Prémontré , eft reconnue réguliere par la poffeffion qu'ils en ont eue , quoique le titre primitif de la donation fe foit perdu ; & qu'au défaut de ce titre primitif il fuffit de prouver L'état regulier de cette ...
... réguliers de Ordre de Prémontré , eft reconnue réguliere par la poffeffion qu'ils en ont eue , quoique le titre primitif de la donation fe foit perdu ; & qu'au défaut de ce titre primitif il fuffit de prouver L'état regulier de cette ...
Page 4
... réguliers , autres que les Archevéchés , Evéchés , Abbayes & ( tout au plus ) les premieres dignités des Chapîtres des Eglifes cathédrales & collégiales . Elle comprend en parti- culier les dignités inférieures de ces Eglifes . Or ...
... réguliers , autres que les Archevéchés , Evéchés , Abbayes & ( tout au plus ) les premieres dignités des Chapîtres des Eglifes cathédrales & collégiales . Elle comprend en parti- culier les dignités inférieures de ces Eglifes . Or ...
Page 44
... ) Dubois , maximes du droit canonique , tom . I. pag . 425 . 9 empruntent de l'autorité du S. Siége , ne peuvent $ 44 Traité des Provifions des lieux réguliers, tom I, p 44 & Course en Cour de Rome eft-elle ambitieufe parce.
... ) Dubois , maximes du droit canonique , tom . I. pag . 425 . 9 empruntent de l'autorité du S. Siége , ne peuvent $ 44 Traité des Provifions des lieux réguliers, tom I, p 44 & Course en Cour de Rome eft-elle ambitieufe parce.
Page 57
... Réguliers , même des Ordres man dians , & tous jureront fur les Saints Evangiles de s'en acquitter fidélement fans égard à aucun intérêt humain . Ils fe garderont bien de jamais rien prendre foit devant , foit après en vûe de l'examen ...
... Réguliers , même des Ordres man dians , & tous jureront fur les Saints Evangiles de s'en acquitter fidélement fans égard à aucun intérêt humain . Ils fe garderont bien de jamais rien prendre foit devant , foit après en vûe de l'examen ...
Page 166
Jean Jacques Piales. , à Colléges , à des Séminaires Chapîtres féculiers & réguliers , & des dignités . Si ces Paroiffes avoi été peu confidérables l'union aur été inutile & infructueufe . Si I vouloit comparer les Cures avec Vicairies ...
Jean Jacques Piales. , à Colléges , à des Séminaires Chapîtres féculiers & réguliers , & des dignités . Si ces Paroiffes avoi été peu confidérables l'union aur été inutile & infructueufe . Si I vouloit comparer les Cures avec Vicairies ...
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Common terms and phrases
ainfi Arrêt auffi auroit avoit Bénéfice Bretagne c'eft c'eſt Canonicat caufe Chapître chofe choifir claufe Clément IX collateur commande Concile Concile de Bâle Concile de Trente conclufions concordat concours conféquence conférer confidérable conteftation Cour de Rome Cures Déclaration décret defdits dévolut difpofition diocèfe dudit fieur Eccléfiaftiques Eglifes eſt étoit Evêque faifant faint fans fecond féculiers feroient feroit feulement fieur d'Audiffret fieur Delagafnerie fieur Paillette fieur Sauvage fix mois foient foit font fous fuiv fujet Grand-Confeil impétrant indult juge jurifprudence l'Arrêt l'Eglife l'Evêque l'ufage ladite ledit fieur Leonard maniere Miniftreries n'eft néceffaire notredit Confeil obfervance ordonne ordre de Cluny paffé Pape Paroiffe patron Paul de Verdun penfion Pequot perfonnes permutation plufieurs pofféder pourvu pouvoit préfentation premiere préſentation Prieuré prife de poffeffion provifion provifions queftion raifon réfervés réfignant réfignataire reftitution régle regrès Religieux requête revenus Rogeau s'eft ſuiv tems tion titre titulaire ufage vacance vacant vaqué Vicaire
Popular passages
Page 127 - , nous avons par ces préfentes lignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons, déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ART.
Page 114 - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour de Parlement à Paris , que ces Préfentes ils ayent à.
Page 114 - ... leur forme & teneur , fans fouffrir qu'il y foit contrevenu en 'quelque forte & manière que ce foit. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR.
Page 377 - Paris le dix-neuvième jour du mois de Mars, l'an de grâce mil fept cens cinquante > & de notre Régne le trente-cinquième.
Page 114 - Bretagne, que ces préfentes ils aient à faire lire , publier & enregiftrer , & le contenu en...
Page 462 - LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE: A nos âmes & féaux Confeillers -les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT.
Page 88 - Cependant le roi a été informé qu'il s'y étoit élevé plusieurs difficultés sur l'exécution de la bulle du pape et des lettres patentes, par la mauvaise disposition de quelques esprits inquiets et ennemis du bon ordre, qui, craignant d'être trop connus dans leur pays, cherchent à éluder la loi du concours par-devant leur évêque, en continuant d'aller à Rome, ou de s'y adresser pour obtenir des cures, sous...
Page 90 - Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.
Page 54 - ... par un ou plufieurs prêtres , même à l'égard des églifes qu'on appelle patrimoniales ou réceptives, dans lefquelles l'évêque a accoutumé de commettre le foin des âmes , à un ou plufieurs...
Page 88 - Rome, ou de s'y adresser pour obtenir des cures, sous diiïérens prétextes, et pour troubler en qualité de dévolutaires des possesseurs légitimes qui ont été pourvus par la voie du concours, en exécution de la bulle de Sa Sainteté. C'est ce qui a engagé les prélats de la province de Bretagne...