Annales de l'Ecole libre des sciences politiques, Volume 8Félix Alcan, 1893 - Political science |
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... mars 18861 de 5 à 4 caroubes par piastre , est encore de 25 p . 0/0 . Nos administrateurs ont cherché à élaguer ce fouillis d'impositions de tous genres . Les taxes multiples des Kefassas ont été transformées par décret en date du 13 ...
... mars 18861 de 5 à 4 caroubes par piastre , est encore de 25 p . 0/0 . Nos administrateurs ont cherché à élaguer ce fouillis d'impositions de tous genres . Les taxes multiples des Kefassas ont été transformées par décret en date du 13 ...
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... mars 1807 : « Quand même Daru et Stein tomberaient d'accord , quand même nous paye- rions ce qu'on nous réclame , la Prusse ne serait pas évacuée . » L'indignation allemande s'exalte encore au sujet du voyage que le prince Guillaume fit ...
... mars 1807 : « Quand même Daru et Stein tomberaient d'accord , quand même nous paye- rions ce qu'on nous réclame , la Prusse ne serait pas évacuée . » L'indignation allemande s'exalte encore au sujet du voyage que le prince Guillaume fit ...
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... mars 1810 et le décret de Trianon du 5 août 1810 fut , il est vrai , une lourde charge pour la Prusse 3. La rigueur des mesures douanières se compliquait de la dureté avec laquelle elles étaient exécutées . « Le gouverneur de Stettin ...
... mars 1810 et le décret de Trianon du 5 août 1810 fut , il est vrai , une lourde charge pour la Prusse 3. La rigueur des mesures douanières se compliquait de la dureté avec laquelle elles étaient exécutées . « Le gouverneur de Stettin ...
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... mars 1809. Le thaler impérial ( Reichsthaler ) fut remplacé à partir du 21 janvier 1810 par le franc et ses fractions décimales . 2. Le 31 mars 1809 , fut établi un droit de patente générale sur le commerce , les industries , les arts ...
... mars 1809. Le thaler impérial ( Reichsthaler ) fut remplacé à partir du 21 janvier 1810 par le franc et ses fractions décimales . 2. Le 31 mars 1809 , fut établi un droit de patente générale sur le commerce , les industries , les arts ...
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... marquis de Blosset , 24 mars 1778 ; marquis de Blosset à Vergennes , 13 avril 1778 ( Arch . aff . étrang . , Portugal , Corresp . polit . , t . 109 , p . 69 et 84 ) . Le refuge que les Anglais trouvaient ainsi à Lisbonne pour.
... marquis de Blosset , 24 mars 1778 ; marquis de Blosset à Vergennes , 13 avril 1778 ( Arch . aff . étrang . , Portugal , Corresp . polit . , t . 109 , p . 69 et 84 ) . Le refuge que les Anglais trouvaient ainsi à Lisbonne pour.
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Common terms and phrases
1er avril 1er mai administration affaires allemand Alsace-Lorraine ambassadeur American anglais août Argentine avaient avril Bank Banque baron de Barante Berlin bill Bonnac budget cabinet Cairoli chambre Charles XII chemins de fer coloniale colonies commerce commerciale commission comte Pozzo conseil constitution convention Corresp cours décembre déclaration décret département deutsche Deutschland diplomatie directoire économique England États États-Unis étrangers Export fermage février finances française général gouvernement guerre Handel Home rule impôts Indian italien Jahre janvier juillet juin l'administration l'Angleterre l'École l'empereur l'État l'impôt l'Italie législation lettre lord Salisbury Louis XIV loyers agricoles ment millions ministre mission monétaire Napoléon nation nationale novembre O'Dunne octobre pays peuple Pie IX politique Portugal président prince produit projet Prusse public publique question Railway réforme Régence régime revenu REVUE Russie Russland septembre serait setiers seulement situation social States Suède Suisse Terre-Neuve tion trade traité Tunis Tunisie United variations Vergennes vote XVIIIe siècle
Popular passages
Page 125 - Majesté l'empereur des Français de s'entendre, à ce sujet, tant avec les puissances représentées au congrès de Vienne qu'avec la Confédération helvétique, et de leur donner les garanties qui résultent des stipulations rappelées dans le présent article.
Page 280 - ... d'origine. Est considéré comme pays d'origine de l'œuvre, celui de la première publication, ou, si cette publication a lieu simultanément dans plusieurs pays de l'Union, celui d'entre eux dont la législation accorde la durée de protection la plus courte. Pour les œuvres non publiées, le pays auquel appartient l'auteur est considéré comme pays d'origine de l'œuvre.
Page 233 - ... ni transmission de propriété, d'usufruit ou de jouissance de biens meubles ou immeubles.
Page 279 - ... ils auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée à leurs droits, que si cette atteinte avait été commise à l'égard d'auteurs d'ouvrages publiés pour la première fois dans le pays même. Toutefois ces avantages ne leur seront réciproquement assurés que pendant l'existence de leurs droits dans le pays où...
Page 128 - En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront et pourront à cet effet passer par le Valais, si cela devient nécessaire; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoires susdits, sauf celles que la Confédération suisse jugerait à propos...
Page 281 - Les stipulations de l'article 2 s'appliquent également à l'exécution publique des œuvres musicales non publiées ou de celles qui ont été publiées, mais •dont l'auteur a expressément déclaré sur le titre ou en tête de l'ouvrage qu'il en interdit l'exécution publique.
Page 435 - ... La vie errante que je mène depuis quarante ans et plus, m'ayant donné occasion de voir et visiter plusieurs fois, et de plusieurs façons, la plus grande partie des provinces de ce Royaume...
Page 198 - Du haut de ces terrasses, dit-il, comme on se détache vite des choses humaines ! Comme l'âme rentre aisément dans sa patrie primitive, dans l'assemblée silencieuse des grandes formes, dans le peuple paisible des êtres qui ne pensent pas !... Les choses sont divines, et voilà pourquoi il faut concevoir des dieux pour exprimer les choses...
Page 656 - L'Etat est un; les départements ne sont que des sections du même tout ; une administration uniforme doit donc les embrasser tous dans un régime commun. Si les corps administratifs, et en quelque sorte souverains dans l'exercice de leurs fonctions, avaient le droit de varier à leur gré les principes et les formes de l'administration, la contrariété de leurs mouvements partiels, détruisant bientôt la régularité du mouvement général, produirait la plus fâcheuse anarchie.
Page 117 - États de l'Allemagne ayant été annulés par la guerre, le Gouvernement français et le Gouvernement allemand prendront pour base de leurs relations commerciales le régime du traitement réciproque sur le pied de la nation la plus favorisée.