Annales de l'Ecole libre des sciences politiques, Volume 8Félix Alcan, 1893 - Political science |
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... administration des colonies sous l'Ancien Régime ; Saint - Domingue , les lois et les règlements ; comment la colonie faisait connaître ses besoins à The petroleum industry at Baku . The trade of Persia 182 MOUVEMENT DES PÉRIODIQUES .
... administration des colonies sous l'Ancien Régime ; Saint - Domingue , les lois et les règlements ; comment la colonie faisait connaître ses besoins à The petroleum industry at Baku . The trade of Persia 182 MOUVEMENT DES PÉRIODIQUES .
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... trade with Ser- via . Emigration to Brazil . · Coffer cultivation and fields for british enter- - - - - Textile prise in Guatemala . Trade require- ments id South - America . industries of India . - Trade marks law of the South ...
... trade with Ser- via . Emigration to Brazil . · Coffer cultivation and fields for british enter- - - - - Textile prise in Guatemala . Trade require- ments id South - America . industries of India . - Trade marks law of the South ...
Page 186
... trade with Turkey . The japanese Camphor trade . The foreign trade of the japanese treatt ports . nings for capital in the mexican mining industry . Shipping facilities and expenses at the ports of Montevideo , Buenos - Ayres and la ...
... trade with Turkey . The japanese Camphor trade . The foreign trade of the japanese treatt ports . nings for capital in the mexican mining industry . Shipping facilities and expenses at the ports of Montevideo , Buenos - Ayres and la ...
Page 187
... trade of september . 15 octobre . The coming rise in money . The rise in South American stocks . The Indian Currency agitation . The deprecia- tion of silver and Indian trade . - The Bank of Spain . New - York Central and Hudson River ...
... trade of september . 15 octobre . The coming rise in money . The rise in South American stocks . The Indian Currency agitation . The deprecia- tion of silver and Indian trade . - The Bank of Spain . New - York Central and Hudson River ...
Page 188
... trade returns for September . The Seven Stars Gold Mining Company . The Scotch oil trade - proposals for Union . Shipbuilding returns for the Past Quarter . The nitrate industry . Brazilian Currency . Scottish mineral - - - - - - The ...
... trade returns for September . The Seven Stars Gold Mining Company . The Scotch oil trade - proposals for Union . Shipbuilding returns for the Past Quarter . The nitrate industry . Brazilian Currency . Scottish mineral - - - - - - The ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 125 - Majesté l'empereur des Français de s'entendre, à ce sujet, tant avec les puissances représentées au congrès de Vienne qu'avec la Confédération helvétique, et de leur donner les garanties qui résultent des stipulations rappelées dans le présent article.
Page 280 - ... d'origine. Est considéré comme pays d'origine de l'œuvre, celui de la première publication, ou, si cette publication a lieu simultanément dans plusieurs pays de l'Union, celui d'entre eux dont la législation accorde la durée de protection la plus courte. Pour les œuvres non publiées, le pays auquel appartient l'auteur est considéré comme pays d'origine de l'œuvre.
Page 233 - ... ni transmission de propriété, d'usufruit ou de jouissance de biens meubles ou immeubles.
Page 279 - ... ils auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée à leurs droits, que si cette atteinte avait été commise à l'égard d'auteurs d'ouvrages publiés pour la première fois dans le pays même. Toutefois ces avantages ne leur seront réciproquement assurés que pendant l'existence de leurs droits dans le pays où...
Page 128 - En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront et pourront à cet effet passer par le Valais, si cela devient nécessaire; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoires susdits, sauf celles que la Confédération suisse jugerait à propos...
Page 281 - Les stipulations de l'article 2 s'appliquent également à l'exécution publique des œuvres musicales non publiées ou de celles qui ont été publiées, mais •dont l'auteur a expressément déclaré sur le titre ou en tête de l'ouvrage qu'il en interdit l'exécution publique.
Page 435 - ... La vie errante que je mène depuis quarante ans et plus, m'ayant donné occasion de voir et visiter plusieurs fois, et de plusieurs façons, la plus grande partie des provinces de ce Royaume...
Page 198 - Du haut de ces terrasses, dit-il, comme on se détache vite des choses humaines ! Comme l'âme rentre aisément dans sa patrie primitive, dans l'assemblée silencieuse des grandes formes, dans le peuple paisible des êtres qui ne pensent pas !... Les choses sont divines, et voilà pourquoi il faut concevoir des dieux pour exprimer les choses...
Page 656 - L'Etat est un; les départements ne sont que des sections du même tout ; une administration uniforme doit donc les embrasser tous dans un régime commun. Si les corps administratifs, et en quelque sorte souverains dans l'exercice de leurs fonctions, avaient le droit de varier à leur gré les principes et les formes de l'administration, la contrariété de leurs mouvements partiels, détruisant bientôt la régularité du mouvement général, produirait la plus fâcheuse anarchie.
Page 117 - États de l'Allemagne ayant été annulés par la guerre, le Gouvernement français et le Gouvernement allemand prendront pour base de leurs relations commerciales le régime du traitement réciproque sur le pied de la nation la plus favorisée.