DATES des

LOIS,

&c.

TITRES DES LOIS, &c.

N.os des Pages. Bull.

27 Sept. 1837.

14 Oct.

24.

Idem.

nautés des religieuses de Lavaur, de Charly
et d'Amiens.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux commu-
nautés religieuses d'Aiguillon, de Flavigny,
de Saint-Germain-en-Laye; aux sœurs de
Saint-Vincent de Paul et aux missions de
France à Paris; aux séminaires du Mans et
de Bayeux, et aux fabriques des églises du
Mans, de Saint-Saturnin, de Saint-Lô, de
Cugney, de Beckmann, de Villers-Saint-
Barthélemi, de la Croix-Avranchin et d'É-
cueillé...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent fac-
ceptation de donations faites à la congréga-
tion des soeurs de la Miséricorde de Moissac
et aux sœurs hospitalières de Saint-Joseph à
Saint-Marcellin; aux séminaires de Nancy
et de Bayeux, aux fabriques des églises de
Sarraltroff, du Plessis-Saint-Jean, de Ploué-
zoch, de Brix, de Saint-Jean d'Ardière et
de Maurepas, et pour la fondation d'une
école chrétienne dans la ville de Nangis...
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep-
tation de dons et legs faits aux communautés
religieuses de Saint-Lô, de Troyes, de Lens,
d'Orléans, de Bayeux, de Caen, de Nancy,
de Saint-Omer, de Sens, d'Arras, d'Am-
puis, de Bordeaux, de Château-Gontier, de
Honfleur, de Landerneau, d'Esquermes, de
Paris, de Rodès, de Ruillé-sur-Loir et de
Saint Lô; aux fabriques des églises de Lande-
baéron, du Rheu, de Châlons-sur-Marne, de
Soligny-la-Trappe, d'Aigremont, d'Arnon-
court, de la Riviere, de Berrien, de Champ-
dray, d'Erbrée, de Cernans, de Rozières, de
Valsonne, de Botsorhel, d'Orbigny-au-Mont,
de Mandray, de Licques, de Plédran et de
Buvilly...

*ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sicur Lehnerts..

14 Nov.

Idem.

18

21.

25.

ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur
d'Albon à prendre du service près de S. M. le
Roi de Sardaigne......

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Eysen

mann.,..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Chatonnay, de Forcalquier,
de Montgothier, de Placy, de Collobrière,
de Vassincourt, de Duttlenheim, d'Octe-
ville-la-Venelle, de la Bastide-Beauvoir, de
Mézières-en-Drouais, d'Ostheim, de Sche-
lestadt, de Saint-George de Livoie et de
Thorigny; aux curés successifs de la paroisse
des Blancs-Manteaux et aux séminaires de
Carcassonne et de Verdun.......
*Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux églises de
Soissons, de la Ferrière-aux-Étangs, de Ban-
vou, de Gunstett, de Val d'Ajel, de Nogent
sur Seine et sur Marne, de Saint-Germain
de Laval, de Saint-Germain-en-Laye, de
Lening, de Vatan, de Mur-de-Barrez, de
Toul, d'Insming, de Palluel, de Granville
et de Plédran; aux séminaires de Fréjus, de
Cambrai, d'Avignon et de Paris, aux curés
successifs de Bréhal, et à la congrégation
des Lazaristes de Montauban.....

259. 486.

263 637.

254.

253.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux sérní-
naires de Coutances, de Verdun, de Sens
et de Nancy; aux fabriques des églises d'Am
freville, de Méhun, de Garches, de Dalem,
de Viella, de Lézignan-la-Cèbe, de Troyon,
de Moussage, de Saint-Michel de la Pierre,
de Thorigny, de Sarguemines et de Lhor.. 253.
ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Mathieu.
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux commu-

*

271.

246 et suiv.

265

et suiv.

268 et suiv.

922.

TITRES DES LOIS, &c.

...

nautés religieuses de Langres, de Ville-
franche-d'Aveyron et de Bressuire; aux
sœurs hospitalières de Caen; aux séminaires
de Moissac, d'Aire et d'Arras; aux fabriques
des églises de Saint-Sernin du Bois, de Saint-
Palais, de Broukerque, de Balesme, de Ber-
rien et de Thionville..
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Luvigny, de Saulmory et de
Simandre; au séminaire de Saint-Claude;
aux frères des Écoles chrétiennes d'Aurillac
et aux desservans successifs de la succursale
de Rennes-en-Grenouille.....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux évêques
successifs d'Angers; aux fabriques des églises
d'Orbigny-au-Mont, de Beauvillers, de Beau-
fou, de Luzy, de Marcilly, de Rozericuiles
et de Wagnon; aux séminaires de Blois et
de Luçon.
*ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Belot..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux séminaires
de Beauvais et de Bourges; aux fabriques
des églises de la Chaise-le-Vicomte, de
Maurs, d'Avignon, de Gabriac, de Plom-
bières, de Montfort-l'Amaury et de Puissé-
gur; aux desservans de Morainvilliers; aux
religieuses de Bayeux. de Châlons-sur-
Saone, de Forbach, de Troyes, de Poitiers,
d'Aurillac et du Sacré-Coeur de Jésus à
Paris......

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Deny..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux religieuses
d'Amiens, d'Abbeville, de Charleville, de
Lavaur, de Rouen et de Valence; aux frères
des Ecoles chrétiennes d'Orléans..

DATES des LOIS, &c.

12 Dec. 1827.

16.

19.

23.

26.

Idem.

30.

TITRES DES LOIS, &c.

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux sémi-
naires de Luçon et d'Angers; aux fabriques
des églises de la Guio!le, de Saint-Loup, de
Puissalicon, de Doville, de Raville, de Val-
Laning, de Nelling, d'Ottonville, de Rouh-
ling, de Bollène, de Sainte-Marie-aux-Mines,
d'Etampes, de Nogent-sur-Seine, de Che
nove et de Bazincourt; aux curés successifs
de Gy, et à l'institut de Marie à Bordeaux..
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabri-
ques des églises de Saint-Erblon, de Villy,
de Tartas, de Nogent-le-Roi, de la Chapelle-
Mouret, de Châtillon-sur-Sèvre, du Grand-
Auverné, de Douces, de Saint-Martin de
Fontaines, de la Chaume, de Bazincourt,
de la Chapelle-Vicomtesse, de Lutz, de
Sonchamp, de Rosheim, de Saulx et des
Essarts; au séminaire de Poitiers, et à la
communauté des religieuses filles de Notre-
Dame de cette ville.....

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Anna..
*ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accepta
tion d'une donation faite au séminaire de
Soissons.....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux sœurs
hospitalières de Saint-Thomas établies à
Saint-Germain-en-Laye; aux fabriques des
églises de Marly, de Montluef, du Tholy
et de Saint-Philbert de Bouaine.
*ORDONNANCEduRoi qui autorise l'acceptation
d'un legs fait à la fabrique de l'église d'Usson.
*Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de donations faites aux commu-
nautés religieuses de Gourdon, de Douai,
de Beaulieu, de Limoges, de Tours, de
Saintes, de Valcivières, de Job, de Cler-
mont-Ferrand, de Toulouse et de Notre-

DATES des LOIS, &c

30 Dée. 1827.

3 Janvier 1828.

13.

23.

*

TITRES DES LOIS, &c.

Dame du Calvaire à Paris; au séminaire de
Noyon et à l'établissement de charité d'une
paroisse de Nancy.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux commu-
nautés religieuses d'Aiguillon et de Bayeux;
aux fabriques des églises de Landaul, de
Ploubalay, de Ville-sur-Illon, de Vouilly,
de Sainte-Honorine-la-Chardonne, de Saint-
Paul de Fenouillet, de Massaye, de Man-
dray, de Lodève, de Sauvessanges et de la
Châtre; aux desservans successifs de Saint-
Judoce, et aux séminaires d'Arras, du Mans
et d'Orléans.

Nos
des Pages.

Bull.

255.

256.

381 et saiv.

396

et suiv

ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Tonglet. 263. 636.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Saint-Fromond, de Meistratz-
heim, de Château-Châlon, de Briey, de
Rosheim, de Plédran, de Beaulieu, de
Saint-Victor, de Ternuay, de Séné, de
Trémilly, de Vrécourt, de Montchevrel,
d'Ouge, de Trévenneuc, de Saint-Samson,
de Lanvallay, de Lehon, de Sainte-Colombe,
de Zoteux et Bécourt, de Lithaire, de Port-
bail, de Caux, de Damas-au-Bois, d'Arches,
de Batz, de Belz, de Bussières, de la Haye-
Pesnel, de Sarcelles, de Vannes, d'Orléans,
de Monteneuf, de Pluméliau, de Burgille,
du Fossat, de Saint-Thomas de Courceriers,
de Niederbronn et de Saint-Eustache de
Paris; aux séminaires d'Albi, de Troyes, de
Tours, d'Agen et du Mans....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Vendrest, de Château-Châ-
lon, de Cohiniac, de Narbonne, de Cran-
çot, de Job, de la Bastide-Couloumat, de
Mohon, de Rochefort et de Saint-Germain
de Coulamer; aux congrégations et commu-

256.

398

et suiv.