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Coucy, pour prendre du service près de S. M. le Roi de Sardaigne, ibid. ;
ani sieur d'Allon pour prendre du service près du même souverain , 486;

au sieur d’Auchamp pour rester au service en Danemarck;- au sieur Barreu dit Taurel , pour accepter des fonctions de professeur de gravure à Amsterdam', et au sieur de Chassepoe pour prendre du service près de

S. M. le Roi de Bavière, 8,6. Voyez Perciption de droits.
SERVICE militaire. Voyez Colonies.
SESSION. Voyez Chambres législatives , Conseils généraux et d'arrondissement.
Société de prêt gratuit. Établissement, dans la ville de Toulouse, d'une

société charitable sous le nom de société de prét gratuit , 259.1
Société des sciences , lettres et arts de la ville d'Arras. Le titre de société rojale

lui est accordé, 457. — Approbation de ses statuts, ibid,
SEURS hospitalières. Voyez Communautés religieuses.
Soldats. Voyez Armée.
Sortie. Voyez Boissons.
SUCCURSALES. Autorisation donnée pour l'acceptation de dons et legs faits

aux desservans successifs de la succursale de Romagay, 179; à ceux
de Saint-Jean d'Avelanne, 180; à ceux de Curgy, 200;. - à ceux de
Change, 206; - à ceux de Saint-Ouen des Oies, 210; à ceux de
Saint-Jean d'Ardière, 237; – à ceux de Lézignan-la-Cebe, 269; — à
ceux de Rennes-en-Grenouille, 339;

à ceux de Morainvilliers, 341; à ceux de Saint-Judoce, de Saint-Fromond, de Ternuay, de SainteColombe , de Zoteux et Bécourt, 397 et suii.; à ceux de Burgille et de Vendrest, 404; -- à ceux de Villeneuve et Vellefrie, 411; — à ceux de Guenin, 4'3;

à ceux d’Erching et Guiderkirch, 435; à ceux de Rogy, 446; à ceux de Villeneuve-le-Comte, 698; - à ceux de Terngay,700; à ceux de Cirey-le-Château et de Concourson, 705 et 706; à ceux de Vinzeiles, 709;

à ceux de Brehand-Moncontour , 74'; - à ceux de Juvigné, 802 ; à ceux de Monbazillac, 879.

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T
Taxe. Voyez Perception de droits.
TIMBRE. Voyez Perception de droits.
TOLÉRANCE. Voyez Voitures publiques.
TRAITEMENT. Un crédit extraordinaire de trois cent mille francs est ac-

cordé au ministre de la guerre pour les traitemens de reforme à payer aux
officiers en non-activité dans les six derniers mois de 1828,8. - Fixa-
tion du traitement des gouverneurs des divisions militaires, 929. Voyez

Officiers en non-activité.
TRAVAUX de desséchement. Voyez Perception de droits.
TRAVAUX publics. Composition et attribution de la commission mixte des
travaux publics, 931.

Nomination des membres de cette commissioni ,
9,33.
TREFILERIES. Voyez Établissemens dangereux.
TRIBUNAL de première instance. Fixation définitive du nombre des avoués du

tribunal de Briançon, 48; - de celui de Béziers, 184 - Prorogation des
chambres temporaires créées près les tribunaux de première instance de

Saint-Girons , de Saint-Gaudens, d'Espalion, de Grenoble et de SaintEtienne , 659 et suiv.

U

Usines. Autor sation donnée pour l'établissement, la conservation et la mis

en activité de diverses usines, telles que bocard, fabrique d'acier, fer ) forge, fourneau, laiton , laminoir, lavoir, marteau, marinet, patouillet, verrerie, dans les communes d'Angoisse, de Sainte-Menchould, de Citev, de Sarrazac, de Vic-Dessos et de Saint-Juéry, 31 et 32 ; - dans celles de Landrichamps, dc Saint-Girons, de Thoiras, de Pléchâtel, de Peyratte et de Neaufles, 71 et 72; — de Neuvelle-lès-la-Charité, de Porcherie et de Trith-Saint-Léger, 120; – de la Chapelle Saint-Quillain et de CurtilVergy, 152; – de Clermont-Beauregard et de Dournazac, 448; – de Verfontaine, 464; - de Saint-Laurent-Blangy et d'Igny, 487; - de! Blanc-Murger, de la Forgette, et de la Chapelle-Mootbrandeix, 520, - de Lantains, de Lieffrans, de Chagny, du Cheval-blanc, de Bazincourt, d'Yoncq et de Heches, 647 et 648; – d'Elven et de Brevilly, 887 et 888 ; de Delain , de Chevraucourt , de Menaucourt , de Grandvelle et de Brouenne, 908 et 909 ; - de Cuzorn, 235. Voyez Eublissemeus dangereux.

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Vacances. Voyez Cour des comptes.
VOITURES publiques

. Déclaration que doivent faire les propriétaires ou entrepreneurs de voitures publiques allant à destination fixe, 49. — Mode de construction et de chargement des voitures, 51. — Dispositions relativr au poids des voitures publiques, diligences, messageries, et des fourgoi 54. - Fixation de la tolérance accordée sur le chargement des voitures, ibid. Les employés aux ponts à bascule sont tenus de peser, au moins fois

par trimestre , une des voitures publiques par chaque route des servie , ibid. Mode de conduite des voitures publiques, 55. — Police des relais et des postillons, 56.- Dispositions transitoires et générales, 5 et 58. - Dispositions relatives à la longueur des moyeux de charrette voiture de roulage ou autre, 609.

une

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A PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

Février 1829.

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