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BIBLIOGRAPHIE

AVENEL (H.).

Comment vote la France; 18 ans de suffrage

universel (1876-1893). Paris, 1894.

BAUDRY-LACANTINERIE.

1895.

BISMARCK (De).

Précis du droit civil, 5° édition. Paris,

Les discours de M. le prince de Bismarck avec sommaires et notes, édit. française, 5 volumes. Berlin.

BLAKSTONE.

- Commentaries of the Laws of England, 150 édit.

Notes de E. CHRISTIAN, 4 volumes. Londres, 1809.

BLUNTSCHLI.

Paris, 1877.

CALLERY (A.).

Théorie générale de l'État, traduction de RIEDMATTEN.

Histoire de l'origine, des pouvoirs et des attri

butions des États Généraux. Bruxelles, 1881.

CALLERY (A.). L'origine des Etats Généraux et provinciaur, Bordeaux, 1882.

DANDURRAND (P.). Le mandat impératif. Bordeaux, 1896.

DARESTE (F.-R.) et DARESTE (P.). Les Constitutions modernes.

Paris, 1883. DARESTE (R.).

La justice administrative en France ou traité du

contentieux de l'administration. Paris, 1862.

DUCROQ.

DUGUIT (L.).

juridique

Cours de droit administratif, 7e édition. Paris.

Les fonctions de l'État moderne; étude de sociologie

: Extrait de la Revue internationale de sociologie,

mars 1894. Paris.

DUGUIT (L.). L'Etat, le droit objectif et la loi positive. Paris, Fontemoing, 1901.

DUGUIT et MONNIER. Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789. Paris, 1898.

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ESMEIN (A.). — Éléments de droit constitutionnel. Paris, 1896 Cours élémentaire d'histoire du droit français. Paris, 1892. GIRARDIN (E. de). La politique universelle, 3e édition. Paris, 1855. Histoire parlementaire de la France. Paris, 1861.

GUIZOT.
GIERKE.

[ocr errors]

[ocr errors]

Das deutsche Genossenchaftsrecht. Berlin, 1868-1881. HAURIOU (M.). — Précis de droit administratif, 3e édition. Paris, 1897. HERVIEU. -Recherches sur les premiers États Généraux, Paris, 1879. ISAMBERT. Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'en 1789. Paris, 1821-1833.

JALLIFIER.Histoire des États Généraux. Paris, 1887.

JELLINEK.-System der subjectiven öffentlichen Rechte. Fribourg, 1892. Allegemeine Staatslehre. Berlin, 1900.

-

:

LABAND. Das Staatsrecht des deutschen Reiches Voir dans le Handbuch de Marquardsen, t. II.

[ocr errors]

LUBBOK. Représentation. (Stereotyped edition.) London, p. 14. LUCHAIRE. Une théorie récente sur les États Généraux. Bordeaux, 1882.

MAINE (H.-S.). -Essai sur le gouvernement populaire, traduction. Paris, 1887.

MICHOUD. La notion de personnalité morale: Extrait de la Revue de droit public et de la science politique en France et à l'Étranger, janvier à avril 1899.

MICHOUD.

La création des personnes morales. Même Revue, 1900. MARQUARDSEN. Handbuch des offentlichen Rechts der Gegenwart. Fribourg, 1887-1889.

-

MARTY. De la nature du mandat donné par les électeurs aux membres des Assemblées législatives en droit français. Toulouse, 1890.

--

MASSELIN (Jehan). Journal des États Généraux tenus à Tours en 1484, publié et traduit par A. BERNIER. Paris, 1835.

MONTESQUIEU. Esprit des lois (Œuvres). Paris, 1796.

NAVILLE. Les élections de Genève, mémoire présenté au Conseil fédéral et au peuple suisse. Lausanne et Genève, 1864.

PAULIAT.

Le mandat impératif. Paris, 1872.

PHILIPON (E.). Le mandat impératif. Paris, 1882.

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Histoire des États Généraux. Paris, 1872, en 4 volumes

ou Paris 1888 en 5 volumes.

PIERRE (E.). Traité de droit politique, électoral et parlementaire.

Paris, 1893.

RIEKER.

Die rechtliche Natur der modernen Wolksvertretung.

Leipzig, 1893.

REHM. Allegemeine Staatslehre, formant l'introduction du 2e volume du Manuel de Marquardsen.

ROUSSEAU (J.-J.). — Contrat social, édition Dreyfus-Brisac. Paris, 1896. Manuel du droit constitutionnel. Paris, 1885.

SAINT-GIRONS.

SARIPOLOS (Nicolas).

Paris, 1899.

-La démocratie et l'élection proportionnelle.

SCHOEFFLE. Bau und Leben des sozialen Korpers. Tubingen, 1881.

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Histoire du Consulat et de l'Empire. Paris, 1874.

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TOCQUEVILLE (A. de). De la démocratie en Amérique, 3 volumes, 16e édition. Paris, 1874.

RECUEILS DE DOCUMENTS ET PÉRIODIQUES

Annales de l'Assemblée nationale, t. XXX-XLI.
Annales parlementaires de Belgique, 30 mai 1893.
Archives parlementaires, 1re série, t. I-XLVII.
Journal officiel, 24 mars 1885.

Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, 2o série, t. II: Election du député de la prévôté de Paris aux États Généraux de 1588, par A. TAIL

LANDIER.

Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, 5o série, t. I: Les Premiers États Généraux, par M. BOUTARIC.

Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, 6a série, t. II: Les Elections aux

Etats Généraux réunis à Tours en 1468 et en 1484, par M. VIOLLET. Mémoires de la Société royale des Antiquaires de France, t. XVI. Article de M. BOURQUELOT: Documents inédits sur les États de Tours

de 1484.

Revue du droit public, no de janvier 1895: De la nature juridique de la représentation politique, par M. ORLANDO.

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