DES DÉPUTÉS CHAMBRE DES e 7° LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 1901 1re SÉANCE DU MARDI 8 JANVIER 1901 SOMMAIRE. 1 = H Excuses et demandes de congé. =3 Installation du président d'âge et des secrétaires d'âge. Allocution de M. Rauline, président d'âge. Communication de trois lettres par lesquelles MM. Maurice-Binder, Cornudet et Fleury-Ravarin déclinent la candidature aux fonctions de secrétaire. = Tirage au sort des bureaux. Scrutin pour la nomination du président définitif. = Scrutin pour la nomination de quatre vice-présidents. Annonce du résultat du dépouillement du scrutin pour la nomination du président définitif. Proclamation de M. Paul Deschanel. Scrutin pour la nomination de huit secrétaires. Annonce du résultat du dépouillement du scrutin pour la nomination de quatre vice-présidents. Proclamation de MM. Georges Cochery, Aynard, Maurice-Faure et Mesureur, Scrutin pour la nomination de trois questeurs. Annonce du résultat du dépouillement du scrutin pour la nomination de huit secrétaires. Proclamation de MM. Surcouf, Brindeau, Claude Rajon, Massé, Raoul Bompard, de l'Estourbeillon, Rouland. = 2° tour de scrutin pour la nomination d'un secrétaire. = Annonce du résultat du dépouillement du scrutin pour la nomination de trois questeurs. - Proclamation de MM. Gustave Rivet et Lechevallier. = 2e tour de scrutin pour la nomination d'un questeur. Annonce du résultat du dépouillement du 2e tour de scrutin pour la nomination d'un secrétaire. Proclamation de M. Compayré. Annonce du résultat du dépouillement du scrutin pour la nomination d'un questeur. = 3 tour de scrutin pour la nomination d'un questeur. Nul faute du quorum. Règlement de l'ordre du jour MM. Walter, Bourgeois (Vendée), Demande de renvoi à une nouvelle séance, ce soir, du 3e tour de scrutin pour la nomination d'un questeur. Adoption, au scrutin, = = PRÉSIDENCE DE M. RAULINE A deux heures, M. Rauline, doyen d'âge, monte au fauteuil. A deux heures un quart il déclare la séance ouverte. M. le président. Aux termes de l'article 1er du règlement de la Chambre, j'invite es six plus jeunes membres présents à venir siéger au bureau pour y remplir les fonctions de secrétaires provisoires. Si les renseignements qui me sont fournis sont exacts, les six plus jeunes membres présents sont : M. Amédée Reille, né le 2 mars 1873; 1901. - DÉP., SESSION ORD. ANNALES, T. I, (NOUV. SÉRIE, ANNALES, T. 63.) - M. Jules-Louis Breton (Cher), né le M. Chambon, né le 25 février 1872; Conformément à l'article 1er de la loi EXCUSES ET DEMANDES DE CONGÉ M. Saumande s'excuse de ne pouvoir assister à la séance de ce jour ni à celle de jeudi. MM. Jaouen, Turigny, de Pomereu, Fernand Brun, Bazillon, Forni et Rubillard s'excusent de ne pouvoir assister à la séance de ce jour et demandent des congés. Les demandes seront renvoyées à la commission des congés. ALLOCUTION DE M. LE PRÉSIDENT D'AGE M. le président. Mes chers collègues, en montant à ce fauteuil que devait occuper l'un de mes aînés, mon premier devoir est d'adresser en votre nom un salut cordial à nos vénérables doyens MM. Boys 1 set, le baron Gérard.et.Tnrigny. (Applaudissements.) Si l'ingrat privilège de l'âge ne m'appelait pour une heure à la présidence, je ne serais pas sorti de ma discrétion accoutumée; mais puisqu'il est d'usage que votre doyen ouvre la session nouvelle par une allocution, j'ai voulu faire comme mes prédéces..seurs et je me permets de vous offrir, à l'aube du siècle qui commence et pour l'accomplissement de votre œuvre future, des vœux qui sont le fruit d'une observation déjà longue et d'une expérience suffisamment remplie. (Nouveaux applaudissements.) Bien que je n'appartienne pas à la majorité républicaine de cette Chambre, je crois savoir quels sont les principes qui méritent d'être proclamés et défendus dans la République. J'ai connu des républicains de l'âge héroïque, je veux dire du temps où la République apparaissait comme un idéal de beauté morale et de communion patriotique. (Très bien ! très bien !} " « J. CORNUDet, Député de Seine-et-Oise. » « Paris, le 8 janvier 1901. << Monsieur le président, M. le président. Nous sommes préve- << Veuillez agréer, monsieur le président, nus que de grands projets de réformes l'assurance de mes respectueux sentiments. vont être soumis à nos délibérations au cours de cette session. Je voudrais que ces réformes ne fussent pas seulement des démolitions, car il n'y a de réformes véritables que celles qui améliorent les rapports des citoyens avec l'Etat ou les rapports des citoyens entre eux (Très bien! très bien!); vous me permettrez d'ajouter qu'il n'y a de réformes durables que celles qui sont conformes à la justice et propices à la liberté. (Applaudissements.) Toute législation qui ne s'inspire pas de ces principes risque de préparer aux générations futures des conflits douloureux qu'un patriotisme prévoyant doit chercher à leur épargner. (Très bien! très bien !) Mes chers collègues, l'état actuel du monde témoigne avec éclat combien une France puissante manquerait à l'humanité; faites au moins qu'elle ne se manque pas à elle-même et qu'au lieu de se consumer en haines fratricides elle se sauve par la C'étaient de nobles et fervents apôtres du paix, la concorde et la fraternité. (Double droit, de la justice, de la liberté, de l'hon-salve d'applaudissements.) neur, du désintéressement et de la fraternité (Applaudissements); ils croyaient fermement que la République devait venir sur la terre pour être l'application de ces principes et l'épanouissement de ces vertus. Ils l'aimaient ainsi pour le bien des autres et non pour leur propre bien (Très bien ! très bien! à droite); ils auraient tenu pour un sacrilège l'idée seule de constituer une République exclusive. (Très bien! très bien! sur les mêmes bancs.) Ils considéraient que la République est, par définition, fraternelle et large comme la patrie elle-même et que sa seule raison d'être est l'universalité. (Applaudissements.) COMMUNICATIONS RELATIVES A L'ÉLECTION DU BUREAU DE LA CHAMBRE M. le président. J'ai reçu les lettres suivantes dont je donne communication à la Chambre : « Paris, le 8 janvier 1901. << Monsieur le président, « J'ai l'honneur de vous faire savoir que je ne suis plus candidat aux fonctions de secrétaire. «En portant cette détermination à la connaissance de mes collègues je vous demande de vouloir bien, en même temps, M. Paul de Cassagnac. Elle est morte, leur transmettre l'expression de ma procette République-là ! Au centre. Non, elle n'est pas morte. A droite. Elle n'est pas née! fonde gratitude pour l'honneur qu'ils m'ont M. Marcel Sembat. Vous avez essayé de des députés. la tuer. M. le président. C'est pour cela qu'ils n'affaiblissaient par aucune épithète les grands principes sur lesquels la République est fondée; ils ne voulaient pas que la liberté, que la justice, que le progrès fussent le monopole d'un parti. (Très bien! très bien! à droite.) Eh bien! mes chers collègues, le vœu que je me permets d'exprimer au seuil de la session qui s'ouvre, c'est que le Gouvernement et la Chambre s'inspirent de cette noblesse dans les idées et de cette probité dans la conduite politique dont se réclamaient vos maîtres et qui formaient pour eux le patrimoine des républicains. (Applaudissements.) M. Lasies. Seul un bonapartiste était capable de donner une si belle définition de la République ! (Rires à droite.) M. Simyan. Les bonapartistes envoyaient ces républicains-là à Cayenne. «Veuillez agréer, monsieur le président, l'assurance de ma haute considération. « MAURICE-BINDER, « Paris, le 8 janvier 1901. « J'ai l'honneur de vous demander de vouloir bien informer mes collègues que je ne solliciterai pas cette année le renouvellement du mandat de secrétaire qu'ils m'ont fait l'honneur de me confier l'an dernier et qui exige une assiduité qu'il m'est difficile de concilier plus longtemps avec mes autres occupations. « Je vous serais aussi très obligé de vouloir bien être auprès de mes honorables collègues l'interprète de ma vive reconnaissance pour le témoignage d'estime qu'ils m'ont accordé et de les prier de ne pas égarer leurs suffrages sur mon nom. << Je vous prie de faire connaître à la Chambre que, me conformant à l'usage qui limite à deux années la durée des fonctions de secrétaire, je ne serai pas candidat. << En me retirant je considère comme un devoir de remercier mes collègues de l'honneur qu'ils m'ont fait en m'appelant, deux années de suite, à siéger au bureau, ainsi que de la sympathie constante qu'ils ont bien voulu me témoigner dans l'exercice de mon mandat. << Veuillez agréer, monsieur le président, l'expression de ma haute considération et de mes sentiments bien dévoués. «FLEURY-RAVARIN. >> TIRAGE AU SORT DES BUREAUX M. le président. L'ordre du jour appelle le tirage au sort des bureaux. Il va y être procédé. (L'opération a lieu dans la forme habituelle.) SCRUTINS POUR LA NOMINATION DU BUREAU M. le président. L'ordre du jour appelle le scrutin pour la nomination du président définitif de la Chambre. Avant d'ouvrir ce scrutin je vais procéder au tirage au sort de vingt-sept scrutateurs et de neuf scrutateurs supplémentaires qui se partageront entre neuf tables pour faire le dépouillement des votes. (L'opération a lieu.) Le sort désigne : 1re table: MM. Audiffred, Borie, Michel. 2o table MM. Castillard, comte de LévisMirepoix, Ragot. 3 table: MM. Abel-Bernard (Vaucluse), Dasque, Dubuisson. 4e table MM. Maurice Lasserre, Ruau, Schneider. 5 table: MM. Cardon, Desfarges, Loyer. 6 table MM. Brunet, Déribéré-Desgardes, Quesnel. 7 table MM. Chabrié, Lebret, Honoré Leygue. 8 table MM. Colle, Lagasse, Lasies. 9° table MM. Levraud, Ouvré, Papelier. Scrutateurs supplémentaires: MM. Augé, Cibiel, Cruppi, Dujardin-Beaumetz, Lachaud, Motte, Germain Périer, Renou, Rispal. M. le président. Le scrutin est ouvert pour la nomination du président définitif. Il sera clos dans une heure. (Une urne est placée sur la tribune et une corbeille sur le bureau des secrétaires de droite. Chaque député dépose dans l'urne son bulletin de vote et, dans la corbeille, une boule de contrôle. L'opération du scrutin, commencée à deux heures trente-cinq minutes, est terminée à trois heures trente-cinq.) M. le président. J'invite MM. les scrutateurs à se retirer dans la salle où des tables ont été disposées pour procéder au dépouillement des votes. Pendant cette opération, je propose à la Chambre de passer immédiatement au scrutin pour la nomination de quatre viceprésidents. (Très bien! très bien!) MM. les députés étant présents dans le palais législatif il suffirait, je pense, de laisser le scrutin ouvert pendant une demiheure. (Assentiment.) | absolue des suffrages, je les proclame vice- | scrutin pour la nomination d'un troisième Le scrutin est ouvert. Quand la Chambre entend-elle y procéder? MM. Surcouf, Brindeau, Claude Rajon, Il y aura lieu de procéder à un 2° tour de M. le président. Je consulte la Chambre. M. le président. Le scrutin est ouvert. (Le scrutin, ouvert à six heures dix mi Le scrutin restera ouvert pendant une nutes, est clos à sept heures moins vingt.) demi-heure. (Le scrutin, ouvert à quatre heures vingtcinq minutes, est clos à cinq heures cinq.) M. le président. Le résultat du scrutin qui vient d'avoir lieu sera proclamé ultérieurement. Voici le résultat du dépouillement du scrutin pour la nomination de quatre viceprésidents: M. le président. Le résultat du scrutin qui vient d'avoir lieu sera proclamé ultérieurement. Le scrutin est ouvert pour la nomination d'un questeur. (Le scrutin est clos à sept heures cinq minutes.) M. le président. Le résultat du scrutin qui vient d'avoir lieu sera proclamé ultérieurement. Voici le résultat du dépouillement du 2o tour de scrutin pour la nomination d'un secrétaire : 335 Nombre des votants...... Suffrages exprimés... 328 Majorité absolue..... 165 Ont obtenu : MM: Compayré..... 187 suffrages Jules-Louis Breton... 137 M. Compayré ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, je le proclame secrétaire de la Chambre des députés. (Applaudissements sur divers bancs.) La Chambre voudra sans doute suspendre sa séance en attendant le résultat du dépouillement du scrutin pour la nomination d'un questeur? M. Emile Chevallier (Oise). Nous pourrions fixer dès maintenant la date de la prochaine séance. Voix diverses. A jeudi! A lundi ! M. le président. J'entends proposer, pour la prochaine séance, deux dates : lundi et jeudi. M. Marcel Sembat. Nous demandons jeudi et nous déposons une demande de scrutin. A droite. C'est inutile! Nous sommes d'accord! M. Walter. Nous tenons au scrutin. Nous commençons aujourd'hui la bataille et nous la continuerons jusqu'au bout. M. le président. Insiste-t-on pour lundi? (Non! nor!) Voici le résultat du dépouillement du Je consulte la Chambre sur la fixation à M. Walter. Nous déposons une demande de scrutin. (Exclamations.) M. le président. Les uns demandent que le 3e tour de scrutin pour la nomination d'un questeur ait lieu immédiatement, d'autres demandent le renvoi à jeudi. Je mets aux voix la date la plus éloignée, c'est-à-dire le renvoi à jeudi. Il y a une demande de scrutin signée de MM. Jules-Louis Breton, Bénézech, Groussier, Goujat, Sembat, Zévaès, Vaillant, Pajot, Dejeante, Gallot, Leygue, Sauvanet, Lassalle, Antide Boyer, Walter, Devèze, Chauvière, Jourde, Basly, Pastre, etc. Le scrutin est ouvert. (Les votes sont recueillis. MM. les secrétaires en font le dépouillement.) M. Charles Rousse. Alors on peut lever la séance et en ouvrir une nouvelle dans cinq minutes. (Bruit.) En conséquence, ce soir, à huit heures trente-cinq minutes, 2o séance publique : 3o tour de scrutin pour la nomination A droite. La Chambre a décidé que la d'un questeur. prochaine séance aurait lieu jeudi! M. le président. On demande que la séance soit levée et qu'une autre ait lieu dans cinq minutes. (Exclamations à droite.) M. le comte de Lanjuinais. La Chambre, à l'unanimité de 535 votants, a décidé que la prochaine séance aurait lieu jeudi. M. le président. La Chambre est toujours maîtresse de son ordre du jour. M. Walter. Je demande qu'une seconde séance ait lieu dans cinq minutes afin qu'on puisse terminer aujourd'hui l'élection du bureau et entamer l'ordre du jour ou tout au moins le régler dès jeudi prochain. Je maintiens la demande de scrutin que j'ai déposée. (Bruit à droite.) A droite. Le vote est acquis! La Chambre a renvoyé la séance à jeudi. M. Chautemps. A jeudi! Nous ne pouvons pas voter par surprise. (Très bien! très bien! sur divers bancs.) M. Paul Bourgeois (Vendée). Je demande la parole pour un rappel au règle ment. M. le président. La parole est à M. Bourgeois. M. Paul Bourgeois (Vendée). Il y a un instant la Chambre a décidé, à l'unanimité aurait lieu jeudi. Il y a donc un vote acquis. de 535 votants, que la prochaine séance (Très bien! très bien! à droite.) J'ajoute qu'il ne serait réellement pas convenable de procéder à la nomination d'un questeur quand les deux tiers des membres de la Chambre sont absents. M. le président. Voici le résultat du dé- (Applaudissements à droite.) pouillement du scrutin : Nombre des votants Majorité absolue... 568 285 Pour l'adoption...... 204 En conséquence, il va être procédé immédiatement au 3o tour de scrutin pour la nomination d'un questeur. Le scrutin est ouvert. (Le scrutin, ouvert à sept heures et demie, est clos à huit heures.) M. le président. MM. les secrétaires me font connaître que le quorum n'est pas atteint. En conséquence, il y aurait lieu de porter un nouveau tour de scrutin à l'ordre du jour de la prochaine séance. Sur divers bancs. A jeudi! A ce soir! M. Walter. Nous demandons une nouvelle séance dans cinq minutes! Je dépose une demande de scrutin. M. le comte de Lanjuinais. La Chambre a décidé que la prochaine séance aurait lieu jeudi. Il y a un vote acquis. M. Charles Rousse. Est-ce que le quorum sera nécessaire à la prochaine séance pour que le vote soit valable? Sur divers bancs. Non! non! M. le président. Je vais consulter la Il y a une demande de scrutin signée de Le scrutin est ouvert. Il n'y a pas d'observation?... demie.) Le Chef du service sténographique MM. Abel-Bernard (Vaucluse). Adam (Achille). Aimond (Seine-et-Oise). Albert-Poulain. Alicot. Allard. Allombert. Alsace (comte d'), prince d'Hénin. Amodru. Andrieu. Arbouin. Arène (Emmanuel). Argelies. Armez. Arnous. Astier. Astima (colonel). Aucouturier. Audiffred. Augė. Aulan (comte d'). Aymé, baron de la Chevrelière. Aynard (Edouard). Babaud-Lacroze. Bachimont. Balandreau. Bansard des Bois. Baron. Barrois. Barthou. Basly. Baudon (Oise). Baudry d'Asson (de). Baulard. Beauquier. Beauregard (Paul). Bénézech. Bérard (Alexandre). Berger (Georges) Bernard (Charles) (Gironde). Bernard (Paul' (Seine). Bersez. Berteaux. Berthelot. Berthet. Berton. Bertrand. Bischoffsheim. Bizot. Blanc (Edmond) (Hautes-Pyrénées). Blanc (Henri) (Haute-Loire). Bompard (Raoul). Bo_ nard. Bony-Cisternes. Bordier. Borie. Borne. Boucher (Henry). Bouctot. nand). Bougère (Laurent). Boury (comte de). Boutard. Boyer (Antide). (Marne). Bourgeois (Paul) (Vendée). Bourrat. Boysset. Breton (Jules-Louis) (Cher). Breton (Seine-Inférieure). Brice (Jules) (Meurthe-etMoselle). Brice (René) (Ille-et-Vilaine). Brindeau. Brisson (Henri). Broglie (prince de). Brune. Brunet. Bussière. Bougère (Ferdi- Cadenat. Calvinhac. Canet. Cardon. Carnaud. Daudé. Dau Dansette (Jules). Dasque. zon. David (Alban) (Indre). David (Fernand) |