TRAITÉ

DES

DROITS D'ENREGISTREMENT,

DE TIMBRE, D'HYPOTHÈQUE,

ET DES CONTRAVENTIONS A LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI.

IMPRIMERIE DE E. GUYOT, SUCC. DE G. STAPLEAUX.

DES

DROITS D'ENREGISTREMENT,

DE TIMBRE, D'HYPOTHÈQUE,

ET DES CONTRAVENTIONS A LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI,

CONTENANT L'EXAMEN SOUS UN NOUVEAU JOUR

DE TOUS LES PRINCIPES DU DROIT CIVIL, ET, D'APRÈS CES PRINCIPES ET CEUX DE LA LOI
FISCALE COMBINÉS, L'EXPOSÉ MÉTHODIQUE DES RÈGLES DE LA PERCEPTION,

PAR

MM. Championnière et Rigaud,

Rédacteurs du Contrôleur de l'enregistrement.

NOUVELLE ÉDITION, AUGMENTÉE EN BELGIQUE:

1o D'annotations, au moyen desquelles le journal le Contrôleur se trouve refondu dans l'ouvrage;
2o Du tableau comparé et du Commentaire des législations française et belge,
sur les matières qui font l'objet du Traité.

TOME QUATRIÈME.

Composé : 1o de la Table, sous le titre de Dictionnaire de l'Enregistrement, contenant les lois, la jurisprudence
et les solutions du Traité sur la matière,

Et 2o da Supplément au Traité des droits d'Enregistrement, donnant l'état de la jurisprudence
et de la doctrine jusqu'en 1857.

BRUXELLES.

BRUYLANT-CHRISTOPHE ET COMPAGNIE,

12, PLACE SAINT-JEAN.