 La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux décimètres de tour et au-dessus donnera lieu à des amendes qui seront déterminées dans les proportions suivantes, d'après l'essence et la circonférence de ces arbres. Les arbres sont divisés en deux...  Annales forestières et métallurgiques - Page 931859Full view - About this book
 | France - Law - 1828 - 1342 pages
...Condamnations pour tous les Bois et Forêts en général. I O2.« La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayantdeux décimètres de tour et au-dessus donnera lieu à...suivantes , d'après l'essence et la circonférence de ces arbres. Les arbres sont divisés en deux classes. La première comprend les chênes , hêtres... | |
 | L. Gagneraux - Fishery law and legislation - 1827 - 470 pages
...':.*.*. q • &r- t, •t••.• v -i . . ... ,;-;.'w. ai i"-t •' -. La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux décimètres de tour et au-dessus,...suivantes , d'après l'essence et la circonférence de ces arbres. Les arbres sont divisés en deux classes. La première comprend les chênes, hêtres,... | |
 | France - 1827 - 794 pages
...décimètres de tour et au-dessus donnera lieu a des amendes qui l'essence et la circonférence de ces arbres. Les arbres sont divisés en deux classes :...ormes , frênes, érables, platanes, pins, sapins, méfèzes, châtaigniers , noyers , aliziers , sorbiers , cormiers , merisiers et autres arbres fruitiers.... | |
 | Charles de Vaulx - Forestry law and legislation - 1827 - 376 pages
...faciliter l'application. Cet article sera rédigé de la manière suivante : « La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux « décimètres de tour et au-dessus,...à « des amendes qui seront déterminées dans les pro« portions suivantes , d'après la circonférence de ces « arbres. « Si les arbres ont deux décimètres... | |
 | Charles de Vaulx - Forestry law and legislation - 1827 - 470 pages
...p. 81o. Art. 192. La coupe ou enlèvement d'arbres ayant deux décimètres de tour et au - dessus , donnera lieu à des amendes qui seront déterminées...suivantes, d'après l'essence et la circonférence de ces arbres. Les arbres sont divisés en deux classes. La première comprend les chênes , hêtres... | |
 | France - 1827 - 788 pages
...O2. La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux décimètres de tour et au-dessus donnera lieu a des amendes qui seront déterminées dans les proportions...suivantes , d'après l'essence et la circonférence de ces arbres. Les arbres sont divisés en deux classes : La première comprend les chênes, hêtres,... | |
 | France - Law - 1828 - 884 pages
...Peines et Condamnations pouf tous- fft Bois et Foré? s en général, I p2. La coupe ou l'enlèvemenr d'arbres ayant deux décimètres de tour et au-dessus...suivantes, d'après l'essence et la circonférence de ces arbres. 'J Les arbres sont divisés en deux classe-. La première comprend ks chênes , hêtres... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1829 - 814 pages
...etc. » Art. 192. « La coupe ou l'enlèvement d'arbres » ayant 2 décimètres de tour et au dessus donnera » lieu à des amendes qui seront déterminées...suivantes , d'après l'essence et la » circonférence de ces arbres : » Les arbres sont divisés en deux classes ; » La première comprend les chênes... | |
 | Augustin Charles Guichard - 1829 - 562 pages
...Peine» et Condamnations pour font 1rs bois et forêts en général. irja. La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux décimètres de tour et au-dessus...donnera lieu à des amendes qui seront déterminées dai:s les proportions suivantes,' d'aprè» l'essence et la circonférence de ces arbres. Les arbres... | |
 | Duquénel - 1834 - 706 pages
...peines et condamnations pour tous les bois et forêts en général. AKT. 192. La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux décimètres de tour et au-dessus...suivantes, d'après l'essence et la circonférence de ces arbres. Les arbres sont divisés en deux classes. La première comprend les cbènes, hêtres,... | |
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