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" Majesté le Roi de Suède adopte pleinement et entièrement le système continental , s'engage en conséquence à fermer ses ports au commerce anglais , à n'y admettre aucunes denrées, aucunes marchandises anglaises, sous quelque pavillon et sur quelques... "
Voyage en Allemagne et en Suède, contenant des observations sur les ... - Page 267
by Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1810
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 46

France - Law - 1810 - 820 pages
...d'Espagne et des Indes , des Deux-Siciles , de Hollande , et à la Confédération du Rhin. 3. Sa Majesté le Roi de Suède adopte pleinement et entièrement...marchandises anglaises, sous quelque pavillon et sur quelques bâtimens qu'elles soient apportées , et renonce à la faculté que le traité de Fredericshainm...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - France - 1816 - 1062 pages
...3. S. M, le roi de Suède adopte pleinement et entièrement le •yslême continental, s'engage rn conséquence à fermer -ses ports au commerce anglais,...marchandises anglaises, sous quelque pavillon et sur quelques bâtimens qu'elles soient apportées, et renonce à la faculté que le traité de Frédérickshamm...
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Nouveau recueil de traités: 1808-1814 Avril inclusiv

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...Suède adopte pleine- système ment et entièrement le système continental, s'engage en n entaî" conséquence à fermer ses ports au commerce Anglais,...marchandises Anglaises sous quelque pavillon et sur quelques bâtimens qu'elles soient apportées, et renonce à la faculté que le traité de Fredricsnamm...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 9

Christophe Koch - Europe - 1817 - 494 pages
...Lagerbielke y parurent comme plénipotentiaires de Charles XIII. En voici les principales conditions. Le roi de Suède adopte pleinement et entièrement..., en conséquence, à fermer ses ports au commerce anglois , à n'y admettre aucunes denrées, aucunes marchandises angloises, sous quelque pavillon et...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 9

Europe - 1817 - 738 pages
...Lagerbielke y parurent comme plénipotentiaires de Charles XIII. En voici les principales conditions. Le roi de Suède adopte pleinement et entièrement...en conséquence , à fermer ses ports au commerce anglois , à n'y admettre aucunes denrées, aucunes marchandises angloises , sous quelque pavillon...
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Le Consulat et l'Empire ou Histoire de la France et de Napoléon ..., Volume 5

comte Antoine-Claire Thibaudeau - France - 1835 - 642 pages
...confédération du Rhin. Le roi de Suède adopta pleinement et entièrement le système continental, s'engagea, en conséquence, à fermer ses ports au commerce anglais, à n'y admettre aucune denrée , aucune marchandise anglaise sous quelque pavillon et sur quelques bâ limons qu'elles...
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Le Consulat et l'Empire ou Histoire de la France et de Napoléon ..., Volume 5

comte Antoine-Claire Thibaudeau - France - 1835 - 596 pages
...confédération du Rhin. Le roi de Suède adopta pleinement et entièrement le système continental, s'engagea, en conséquence, à fermer ses ports au commerce anglais , à n'y admettre aucune denrée , aucune marchandise anglaise sous quelque pavillon et sur quelques bâtimens qu'elles...
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Le consulat et l'empire ou histoire de Napoléon Bonaparte, de 1799 ..., Volume 8

Antoine Clair Thibaudeau - 1835 - 584 pages
...confédération du Rhin. Le roi de Suède adopta pleinement et entièrement le système continental, s'engagea, en conséquence, à fermer ses ports au commerce anglais, à n'y admettre aucune denrée , aucune marchandise anglaise sous quelque pavillon et sur quelques bàtimens qu'elles...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836 - 476 pages
...et à la confédération du Rhin. 3. Sa majesté le roi de Suèda adopte pleinement et eotièrement le système continental, s'engage en conséquence...marchandises anglaises, sous quelque pavillon et sur quelques bâtimois qu'elles soient apportées, et renonce à la faculté que le traité de Frederickshamm...
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Histoire abrégée des traités de paix, ouvrage refondu, augmenté et ..., Volume 3

Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 pages
...Lagerbielke y parurent comme plénipotentiaires de Charles Mil. En voici les principales conditions. Le roi de Suède adopte pleinement et entièrement le système continental; s'engage, ea conséquence , à fermer ses ports au commerce anglais, à n'y admettre aucunes denrées, aucunes...
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