CONVENTION entre Sa Sainteté Pie VII et
le Gouvernement français, Pag.
Bulle de ratification,
14
Décret et Bulle pour la nouvelle circons-
cription des Diocèses ,
Lettres Apostoliques portant nomination
du Cardinal Caprara, en qualité de
Légat a latere,
Lettres de Créance au même ,
140
Bref qui donne au Cardinal-Légat le
pouvoir d'instituer les nouveaux Evé
ques,
147
Publication d'Indulgence plénière en forme
de Jubilé,
157
Indult pour la réduction des Fêtes,
170
Bref aux Archevêques et Evêques de
France , par lequel le Saint Père leur de-
mande la démission de leurs Siéges, 181
I'raduction du Bref que le Saint Père a
adressé aux Evêques qui ont donné leur
démission,