Revue des eaux et forêts, Volume 22

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Lucien Laveur, 1883 - Forests and forestry
 

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Popular passages

Page 558 - Nulle création, aux frais de l'Etat, d'une, route, d'un canal , d'un grand pont sur un fleuve ou sur une rivière, d'un ouvrage important dans un port maritime, d'un édifice ou d'un monument public, ne peut avoir lieu qu'en vertu .d'une loi spéciale ou d'un crédit ouvert à un chapitre spécial du budget.
Page 385 - Paye (2) a établi que ce grès résulte de l'entraînement, par dissolution, des matières organiques de la surface et de la concentration qui s'opère en été, par l'évaporation de la nappe souterraine d'infiltration, à un niveau à peu près constant. De...
Page 397 - Garrigat, député, proposa le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes pour les huiles et sucs végétaux, M.
Page 156 - Art. 22. — Dans les communes assujetties à l'application de la présente loi, les gardes domaniaux appelés à veiller à l'exécution et à la conservation des travaux dans les périmètres de reboisement et de gazonnement seront chargés en même temps de la constatation des infractions aux mises en défens, aux règlements sur les pâturages, et de la surveillance des bois communaux, de manière que, pour le tout, il n'y ait désormais qu'un seul service commandé et soldé par l'État.
Page 558 - ... d'un crédit ouvert à un chapitre spécial du budget. La demande du premier crédit sera nécessairement accompagnée de l'évaluation totale de la dépense. A l'avenir, aucune route départementale ne sera élevée an rang de route royale qu'en vertu d'une loi.
Page 551 - M. LE PRÉSIDENT. La parole est à M. le ministre de l'agriculture. M. LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE.
Page 258 - ... de courage dans l'exercice de leurs fonctions. Art. 2. Un arrêté ministériel déterminera les mesures de détail relatives à cette distinction.
Page 95 - J'ose affirmer qu'il n'est pas un champ en France qui vaille ce qu'il a coûté, qui puisse s'échanger contre autant de travail qu'il en a exigé pour être mis à l'état de productivité où il se trouve.
Page 353 - Code civil existe indépendamment de la mise en possession du créancier gagiste, quand le gage a pour objet : une récolte encore pendante ; des produits récoltés , des coupes ordinaires de bois taillis ou...
Page 361 - Mérite agricole portent la décoration attachée par un ruban moiré vert, bordé d'un liseré de couleur amarante, sans rosette, sur le côté gauche de la poitrine. Le ruban peut également être porté sans la décoration.

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