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IX, X ET XI

LE DROIT DES SEPULTURES

NOTICE

Ce n'est pas seulement en Italie qu'il est intéressant de visiter le Campo Santo des villes grandes ou petites. Bien qu'en France les champs de repos n'offrent qu'exceptionnellement aux regards du visiteur le marbre qui se trouve à profusion, et sous toutes les formes, les plus belles et les plus étranges, dans le Campo Santo des cités italiennes, les vastes nécropoles de Paris et de nos grandes villes ont aussi leur attrait sui generis, et parfois les cimetières des petites villes et des communes rurales réservent des surprises, non à l'artiste, mais au juriste et à l'économiste.

La physionomie des tombeaux reflète celle des populations, leur esprit, leur génie, leurs traditions, et parfois leurs plus antiques usages, comme les ossuaires, les boîtes à ossements, et les boîtes à crânes, de la Bretagne armoricaine.

Parfois aussi, dans certaines parties de la France, et dans certains milieux, on trouve de nombreuses sépultures partout ailleurs que dans les cimetières. Au moyen âge, dans la vallée du Rhône, ce fut la mode, pendant des siècles, de conduire les morts aux Champs Elysées d'Arles, dans cette magnifique nécropole des Alyscamps, laissée par la civilisation romaine au monde chrétien. Dans quelques parties de. la France du

XIXe siècle, des traditions respectables, mais qui ont perdu toute raison d'être, ont au contraire introduit et maintenu la mode et l'abus des cimetières de famille et des sépultures en propriété privée.

Nous avons, dans notre xe et notre xro études, décrit, expliqué et jugé ces usages funéraires.

Mais pour apprécier exactement, au point de vue du droit, ces diverses pratiques, il est utile de ne pas perdre de vue les principes de notre législation relative aux sépultures. Ce sont ces principes, et les plus graves difficultés auxquelles ils donnent lieu, que nous avons examinés d'une manière approfondie, à l'occasion de divers arrêts, dans notre Ixe étude.

Nous groupons ces trois études, leur réunion pourra présenter un tableau assez complet de la législation française sur les inhumations et les exhumations, soit en cimetière, soit en propriété privée. Cette législation, qui appartient à la fois au droit civil, au droit pénal, et au droit administratif, forme le droit des sépultures, si grave à la fois au point de vue des intérêts sociaux et des sentiments les plus profonds de l'âme humaine.

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