PIÈCES JUSTIFICATIVES DE 1792, No 2. Rapport de Chambonas, Ministre des affaires étran- No 3. Décret qui détermine les mesures de sûreté générale, No 4. Mesures pour différentes levées de troupes, en 1792, 281 No 5. Déclarations du duc de Brunswick, commandant les armées combinées de LL. MM. l'Empereur et le roi de Prusse, aux habitants de la France, No 6. Extrait du Registre des délibérations du Conseil exé- cutif provisoire, du 16 novembre 1792. (Sur l'ouverture de No 10. Rapport de Lebrun, Ministre des affaires étrangères, au Président de la Convention nationale, sur les affaires No 11. Discours prononcé par le grenadier Belleville, à la barre de la Convention, dans la séance du 7 janvier 1793, No 12. Notes relatives aux démêlés avec la Suisse, 351 FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES. |