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MARYARD
COLLEGE
LIBRARY

78

Position des armées. Travaux sur le Danube. Bataille
de WAGRAM, etc.

Page 64
Séjour de Napoléon à Schønbrunn.

· Décret portant qu'un obélisqne sera élevé avec cette inscription : L'empereur Napoleon au peuple français. — Institution des principautés de Wagram, d'Eckmülh,

d'Essling

Tentative d'assassinat faite sur la personne de Napoléon.

75 Principales conditions du traité de PAIX signé à Vienne. EXPÉDITION ANGLAISE DE L'ESCAUT. Lettre de Napoléon

sur la reddition de Flessingue. Declaration du conseil
d'enquête nommé pour examiner la conduite du général
Monnet.

79
SÉNAT. Discours du prince archichancelier.
Rapport du ministre de la guerre.

83 Adresse du Sénat à l'empereur.

86 Levée de trente-six mille conscrits.

Discours du prince archichancelier. - Rapport du ministre de la guerre. 88 Motifs du senatus-consulte, exposés par M. Lacuée,

conseiller d'état.
Réunion DES ÉTATS ROMAINS A L’EMPIRE FRANÇAIS.
Contestations avec le pape;

Mentions diverses. Se-
natus-consulte, etc., etc.

97

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93

II.
Session de 1809.
Discours de l'empereur en ouvrant la session.

103 Adresse du Corps législatif à l'empereur, présentée par M de Fontanes, Réponse de l'empereur.

105 Exposé de la Situation de l'Empire, présenté au Corps légis

latif par le ministre de l'intérieur (Montalivet), Clóture de la Session. Présentation de Drapeaux.

Discours de M. le comte de Ségur, conseiller d'état.

124 Discours de M. Paul-Philippe de Ségur, adjudant-commandant.

128 Discours de M. de Fontanes (son dernier discours comme

président du Corps législatif).

106

129

39-186

III.

Session de 1810.

Délibération du Conseil d'état, relative à l'ouverture de la Session.

- Discours de M. Treilbard , conseiller d'état. Page 133 Motifs du projet de loi qui donne aux cours de justice les déno

minations de Cours impériales, d'Assises et Spéciales; exposés

par M. le conseiller d'état Treilhard.
Motifs du projet de loi sur les mines; exposés par M. le con-
seiller d'état Regnault (de Saint-Jean-d'Angely).

146
Clôture de la Session. Discours de M. Regnault (de Saint-
Jean-d'Angely), conseiller d'état.

159

.135

IV.

Divorce de Napoléon. --Son mariage.

Du divorce et du mariage.- Note de Napoléon sur le mariage. 165
Sénat.Discours du prince Eugène, de l'archichancelier, etc.

Procès-verbal des déclarations de l'empereur et de l'im-
pératrice. - Senatus-consulte portant DISSOLUTION du
mariage contracté entre Napoléon et Joséphine.-Rapport,
adresses, etc.

166 Message de Napoléon au Sénat pour annoncer son MARIAGE

avec l'archiduchesse Marie-Louise. Autre Message qui
nomme le prince Eugène grand duc héréditaire de Franc-
fort. · Adresse du Sénat.
Demande solennelle de la main de l'archiduchesse Marie-

Louise, faite à Vienne par le prince de Neufchâtel, - Dis-
cours de l'ambassadeur français , de l'empereur et de l'im-
pératrice d'Autriche, de l'archiduchesse Marie-Louise et de

l'archiduc Charles.
Discours adressés à l'empereur et à l'impératrice au nom du

Sénat et du Corps législatif.

175

178

181

V.

Réunion de la Hollande à l’Empire français.

Réunion du Valais. — Conscription.
Négociations. Lettre du roi de Hollande. Son abdica-

tion.

183

Rapport du ministre des relations extérieures. Réunion.

Dire de l'empereur à son neveu Napoléon-Louis.

186

4) SENAT. · Message de l'empereur.

Page 1go Rapport du ministre des relations extérieures.

· Réunions. 191
Protestation du roi Louis (M. de Saint-Leu.) — Note de
la
page

512.
Levée de quarante mille conscrits pour la marine , et de

cent vingt mille pour l'armée de terre. Motifs exposés

par MM. Caffarelli et Regnault (de Saint-Jean-d'Angely). 197 Délibération du Sénat. - Adresse à l'empereur.

202

VI.

Session de 1811.
Discours de l'empereur en ouvrant la Session.

204
Exposé de la Situation de l'Empire, présenté par M. le comte
de Montalivet, ministre de l'intérieur.

206 Adresse du Corps législatif à l'empereur, présentée par M. le

comte de Montesquiou , président.
Clôture de la Session. Discours de M. le comte de Ségur.

220

221

VII:

Guerre de Russie. - Documens divers.

Sommaire historique.

226 SÉNÁT. Levée de cent vingt mille hommes. Blocus conti

nental. Organisation de LA GARDE NATIONALE EN TROIS BANS.
Rapports des ministres des relations extérieures et de la
guerre.

229 Rapport fait

par M. Lacépède. — Délibération du Sénat. 236 SÉNAT. Des TRAITÉS D'AILLIANCE AVEC LA PRUSSE ET L'AUTRICHE.

Rupports du ministre des relations extérieures.

240 Mention d'autres traités entre les puissances étrangères. ÉVÉNEMENS MILITAIRES. Départ de l'empereur. Proclamation. Sommaire des opérations de la grande armée. 245 Levée de cent trente-sept mille hommes. (Note de la

page 33a. ) Bataille de la MOSKOWA. (Dix-huitième bulletin. ) 250 Incendie de Moskou. Séjour en Russie.

254 Retraite de l'armée française. (Vingt-neuvième buitetin.) 260

244

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