Retour de Napoléon.-Mention de la conspiration Mallet. Pag. 265 Discours de félicitations adressés à l'empereur par le Sénat et le Conseil d'état. — Réponses de Napoléon; son dire contre l'idéologie. VIII. Session de 1812. (En 1813.) 267 Discours de l'empereur en ouvrant la Session. 272 EXPOSÉ de la Situation intérieure de l'Empire, présenté au Adresse du Corps législatif à l'empereur, présentée par M. le reur. Cloture de la Session. Discours de M. le comte Regnault IX. Diplomatie. Défection de la Prusse. 275 323 325 Rapport du ministre des relations extérieures, duc 329 SÉNAT. Motifs du senatus-consulte qui met à la disposition du Délibération du Sénat. SÉNAT. Adresse. Rapport du ministre des relations extérieures, duc de Bassano. Actes du gouvernement prussien relatifs au général d'Yorck. DÉCLARATION de la Prusse contre la France. RÉPONSE du ministre français. (Conduite de la Prusse de- Motifs d'un projet de senatus-consulte tendant à augmenter Délibération. 332 336 337 343 348 35 2 356 De la Régence. SÉNAT. X. Motifs du senatus-consulte qui établit la Régence, exposés par M. le comte Regnault (de Saint-Jean-d'Angely). Page 358 Rapport fait par M. le comte Pastoret, au nom d'une commission spéciale. Discours du prince archichancelier. LETTRES-PATENTES qui donnent la Régence à l'impératrice en l'absence de T'empereur. · Discours du Sénat à l'impératrice. Réponse de Marie-Louise. 364 370 X I. Guerre de Russie et de Prusse. Rupture avec la Suède. Défection de l'Autriche, de la Dispositions générales. Institution de la principauté de la léon. Bataille de LUTZEN. Proclamation. Départ de Napo 373 Mort du maréchal Bessières. · Mort du général Duroc. Proposition d'un congrès à Prague. Négociations. - Défection de l'Autriche. Reprise des hostilités. Arrivée et mort de MOREAU. - Défection des Bavarois et des Saxons. Retraite de LEIPSICK, etc. SÉNAT. Levée de trente mille hommes pour l'armée d'Espagne. Motifs du senatus-consulte, exposés par M. le comte Regnault (de Saint-Jean-d'Angely ). - 376 379 381 386 DIPLOMATIE. Rapport relatif à la Suède, fait à l'empereur par le ministre des relations extérieures. 388 Lettre du prince royal de Suède ( Bernadote) à 390 Communications relatives à la défection de l'Autriche. 394 Sommaires des pièces et démarches diplomatiques. 400 DÉCLARATION de l'Autriche (avec les notes du gouver- 409 RÉPONSE du ministre français. Page 416 Levée de deux cent quatre-vingt mille conscrits. --Séance Discours du Sénat à l'empereur, à l'occasion de son Levée de trois cent mille hommes. 419 Motifs, exposés par 420 M. le conseiller d'état Regnault (de Saint-Jean-d'An XII. Session de 1813. (Seconde de cette année.)- Motifs du senatus-consulte qui remet à l'empereur la nomina- conseiller d'état Molé. OUVERTURE de la Session.. -Discours de l'empereur. Décret qui appelle une commission du Corps législatif à l'exa- Rapport fait au Sénat, par M. de Fontanes, au nom d'une 425 427 429 433 436 Rapport fait au Corps législatif, par M. Lainé, au nom d'une commission extraordinaire. 442 Adresse du Sénat à l'empereur. Réponse. 447 448 Allocution de l'empereur aux membres du Corps législatif XIII. Coalition générale contre Napoléon. Envahis sement de la France. Retour des Bourbons. SITUATION Générale. SIer. Mention chronologique des principaux événemens. - Du 9 novembre 1813 au 29 mars 1814. Opérations diverses de Napoléon, décrets, etc. Marche des ennemis sur Paris.· Déclaration des alliés, datée de Francfort; note diplomatique envoyée de la même ville, et adhésion de Napoléon à son contenu. - Proclamations du prince Schwartzenberg et du prince Blucher après le passage du 452 Rhin leurs troupes. par Défection de MURAT; proclamation du prince Eugène à l'armée d'Italie. Congrès de Châ - tillon. Envoi de commissaires extraordinaires dans les départemens; levée des gardes nationales; organisation de la garde nationale parisienne, etc., etc. Page 456 § II. Occupation de Paris. - Création d'un gouvernement provisoire. Déchéance de Napoléon. Constitution qui appelle au tróne de France LouisSTANISLAS-XAVIER. Du 29 mars au 14 avril. SITUATION de Paris au 29 mars. BATAILLE du 30; proclamation des alliés. JOURNÉE du 31; déclaration de l'empercur de Russie, portant que les souverains alliés ne traiteront plus avec Napoléon, etc. Réunions préliminaires. 473 Séances des 1er, 2 et 3 avril. Nomination du gouvernement provisoire. Acte CORPS LÉGISLATIF. Séance du 3 avril. 481 Arrêté qui reconnaît 489 490 493 496 CONSTITUTION décrétée par le Sénat le 6 avril. rédaction, etc. Son texte. ACTES DU GOUVERNEMENT PROVISOIRE. Du 6 au 14 avril. Mesures relatives à la liberté de la presse; rétablissement de la censure. Arrêté relatif à l'instruction publique. Arrêtés qui ordonnent que le pavillon blanc et la cocarde blanche seront arborés. Arrêtés qui prescrivent la délivrance de congés, la cessation des travaux dans les places de guerre, le renvoi des prisonniers de guerre, etc., etc. Adresse à l'armée française. § III. Derniers actes du gouvernement impérial. Du 29 mars au 28 avril. Proclamation donnée à Blois par l'impératrice Marie-Louise. Bulletin daté de Fontainebleau. Harangues de Napoléon à ses troupes, avant et après son abdication, etc., etc. 506 TRAITÉ entre les puissances alliées et l'empereur Napoléon. Protestation de Louis de Saint-Leu contre la disposition de cc traité qui le concerne. Départ de Napoléon pour l'ile d'Elbe. § IV. Vœux pour un nouvel ordre de choses, adhésions aux actes du Sénat, etc. (Mentions principales.) Du 1er au 25 avril. 511 Vou du conseil municipal de Paris; des cours de justice; du conseil de l'Université, etc. gislatif. · Adresse du Corps le - Adhésions du prince Cambacérès et du duc de Massa (Regnier ). Offres de services du maréchal Oudinot. Lettres du maréchal Jourdan; — du maréchal du général de Ségur; du prince deNeufchâtel Mortier; Page 517 Proclamation Ordres du jour du général Maison, à Lille. ARMÉE D'ITALIE. Proclamation du prince Eugène, etc. S V. Entrée à Paris de M. le comte d'Artois. RECEPTION. Audience donnée au Sénat et au Corps législatif. Discours de M. de Talleyrand en remettant à M. le comte d'Artois le décret du Sénat qui lui confère le GOUVER NEMENT PROVISOIRE; Réponse du prince. Discours de M. Félix-Faulcon, vice-président du Corps législatif ; Réponse. ACTES DU GOUVERNEMENT. Nomination d'un Conseil d'état S VI. Retour de Louis XVIII en France; son Paroles de Louis XVIII en prenant congé du prince régent d'Angleterre. · Présentation des maréchaux à Compiègne; Discours adressé au Roi par le prince de Neufchâtel (Berthier). 524 528 530 535 539 Audience de SAINT-OUEN. Discours du Sénat au Roi, prononcé par M. de Talleyrand. DÉCLARATION du roi. 542 Entrée à Paris. Discours du Corps municipal au Roi, prononcé par M. de Chabrol, préfet. 544 Ordonnances royales. Nominations, etc., etc. 545 TRAITÉ DE PAIX du 30 mai 1814. (Dispositions principales.) 547 |