Page images
PDF
EPUB

Retour de Napoléon.-Mention de la conspiration Mallet. Pag. 265 Discours de félicitations adressés à l'empereur par le Sénat et le Conseil d'état. — Réponses de Napoléon; son dire contre l'idéologie.

VIII.

Session de 1812. (En 1813.)

267

Discours de l'empereur en ouvrant la Session.

272

EXPOSÉ de la Situation intérieure de l'Empire, présenté au
Corps législatif par M. le comte de Montalivet, ministre de
l'intérieur.

Adresse du Corps législatif à l'empereur, présentée par M. le
comte de Montesquiou, président. Réponse de l'empc-

reur.

[ocr errors]

Cloture de la Session. Discours de M. le comte Regnault
(de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'état.

IX.

Diplomatie. Défection de la Prusse.

275

323

325

Rapport du ministre des relations extérieures, duc 329

SÉNAT.
de Bassano.

Motifs du senatus-consulte qui met à la disposition du
gouvernement trois cent cinquante mille hommes; ex-
posés par M. le comte Regnault (de Saint-Jean-d'An-
gely), conseiller d'état.

Délibération du Sénat.

SÉNAT.

Adresse.

Rapport du ministre des relations extérieures, duc de Bassano. Actes du gouvernement prussien relatifs au général d'Yorck.

DÉCLARATION de la Prusse contre la France.

RÉPONSE du ministre français. (Conduite de la Prusse de-
puis la révolution.)

Motifs d'un projet de senatus-consulte tendant à augmenter
les armées actives de cent quatre-vingt mille hommes (dont
quatre régimens de gardes d'honneur, destinés à former
quatre régimens de gardes du corps); exposés par M. le
conseiller d'état Defermon.

Délibération.

332

336

337

343

348

35 2

356

[ocr errors]

De la Régence.

SÉNAT.

X.

Motifs du senatus-consulte qui établit la Régence, exposés par M. le comte Regnault (de Saint-Jean-d'Angely).

Page 358

Rapport fait par M. le comte Pastoret, au nom d'une commission spéciale.

Discours du prince archichancelier.

LETTRES-PATENTES

qui donnent la Régence à l'impératrice en l'absence de T'empereur. · Discours du Sénat à l'impératrice. Réponse de Marie-Louise.

[ocr errors]

364

370

X I.

Guerre de Russie et de Prusse.

Rupture avec

la Suède. Défection de l'Autriche, de la
Bavière, etc. Documens divers.

Dispositions générales. Institution de la principauté de la
Moskowa en faveur du maréchal Ney. ·

léon.

Bataille de LUTZEN. Proclamation.

Départ de Napo

373

Mort du maréchal Bessières. · Mort du général Duroc.
Décret portant qu'un monument sera élevé sur le Mont-
Cenis. Suspension d'armes, etc.

Proposition d'un congrès à Prague.

Négociations. - Défection de l'Autriche. Reprise des hostilités. Arrivée et mort de MOREAU. - Défection des Bavarois et des Saxons. Retraite de LEIPSICK, etc.

SÉNAT. Levée de trente mille hommes pour l'armée d'Espagne. Motifs du senatus-consulte, exposés par M. le comte Regnault (de Saint-Jean-d'Angely ).

-

376

379

381

386

DIPLOMATIE. Rapport relatif à la Suède, fait à l'empereur par le ministre des relations extérieures.

388

Lettre du prince royal de Suède ( Bernadote) à
Napoléon.

390

Communications relatives à la défection de l'Autriche.
Rapport fait à l'empereur par le ministre des relations
extérieures.

394

Sommaires des pièces et démarches diplomatiques.

400

DÉCLARATION de l'Autriche (avec les notes du gouver-
nement français).

409

RÉPONSE du ministre français.

Page 416

Levée de deux cent quatre-vingt mille conscrits. --Séance
présidée par l'impératrice régente; son discours. Page 418

Discours du Sénat à l'empereur, à l'occasion de son
retour de l'armée. Réponse de Napoléon.

Levée de trois cent mille hommes.

419

Motifs, exposés par

420

M. le conseiller d'état Regnault (de Saint-Jean-d'An
gely). Délibération.

XII.

Session de 1813. (Seconde de cette année.)-
Sénat et Corps législatif.

Motifs du senatus-consulte qui remet à l'empereur la nomina-
tion du président du Corps législatif; exposés par M. le

conseiller d'état Molé.

OUVERTURE de la Session.. -Discours de l'empereur.

[ocr errors]

Décret qui appelle une commission du Corps législatif à l'exa-
men des négociations avec les puissances étrangères.
Discours du comte Regnault (de Saint-Jean-d'Angely ).
Nomination des commissions législative et sénatoriale.
Conduite du Corps législatif.

Rapport fait au Sénat, par M. de Fontanes, au nom d'une
commission spéciale.

425

427

429

433

436

Rapport fait au Corps législatif, par M. Lainé, au nom d'une

commission extraordinaire.

442

Adresse du Sénat à l'empereur.

Réponse.

447

448

Allocution de l'empereur aux membres du Corps législatif
présens à l'audience du 1er janvier 1814.

XIII.

Coalition générale contre Napoléon.

Envahis

sement de la France. Retour des Bourbons. SITUATION Générale.

SIer. Mention chronologique des principaux événemens. - Du 9 novembre 1813 au 29 mars 1814. Opérations diverses de Napoléon, décrets, etc. Marche des ennemis sur Paris.· Déclaration des alliés, datée de Francfort; note diplomatique envoyée de la même ville, et adhésion de Napoléon à son contenu. - Proclamations du prince Schwartzenberg et du prince Blucher après le passage du

452

Rhin

leurs troupes. par

Défection de MURAT; proclamation du prince Eugène à l'armée d'Italie. Congrès de Châ

-

tillon. Envoi de commissaires extraordinaires dans les départemens; levée des gardes nationales; organisation de la garde nationale parisienne, etc., etc.

[ocr errors]

Page 456

§ II. Occupation de Paris. - Création d'un gouvernement provisoire. Déchéance de Napoléon. Constitution qui appelle au tróne de France LouisSTANISLAS-XAVIER. Du 29 mars au 14 avril.

[ocr errors]

SITUATION de Paris au 29 mars. BATAILLE du 30; proclamation des alliés. JOURNÉE du 31; déclaration de l'empercur de Russie, portant que les souverains alliés ne traiteront plus avec Napoléon, etc.

[blocks in formation]

Réunions préliminaires.

473 Séances des 1er, 2 et

3 avril. Nomination du gouvernement provisoire. Acte
de DÉCHÉANCE DE NAPOLÉON. - Discours de l'empe-
reur de Russie au Sénat, etc.

CORPS LÉGISLATIF. Séance du 3 avril.
et déclare la déchéance de Napoléon.
ACTES DU GOUVERNEMENT PROVISOIRE. Du 2 au 6 avril.
Adresse aux armées ; adresse au peuple français, etc.
DÉFECTION du maréchal duc de Raguse.

481

Arrêté qui reconnaît

489

490

493

496

CONSTITUTION décrétée par le Sénat le 6 avril. rédaction, etc. Son texte.

[ocr errors]
[ocr errors][merged small][merged small]

ACTES DU GOUVERNEMENT PROVISOIRE. Du 6 au 14 avril. Mesures relatives à la liberté de la presse; rétablissement de la censure. Arrêté relatif à l'instruction publique. Arrêtés qui ordonnent que le pavillon blanc et la cocarde blanche seront arborés. Arrêtés qui prescrivent la délivrance de congés, la cessation des travaux dans les places de guerre, le renvoi des prisonniers de guerre, etc., etc. Adresse à l'armée française.

§ III. Derniers actes du gouvernement impérial. Du 29 mars au 28 avril.

[ocr errors][merged small]

Proclamation donnée à Blois par l'impératrice Marie-Louise. Bulletin daté de Fontainebleau. Harangues de Napoléon à ses troupes, avant et après son abdication, etc., etc. 506 TRAITÉ entre les puissances alliées et l'empereur Napoléon. Protestation de Louis de Saint-Leu contre la disposition de cc traité qui le concerne. Départ de Napoléon pour l'ile d'Elbe.

§ IV. Vœux pour un nouvel ordre de choses, adhésions aux actes du Sénat, etc. (Mentions principales.) Du 1er au 25 avril.

511

Vou du conseil municipal de Paris;

des cours de justice;

du conseil de l'Université, etc.

gislatif.

[ocr errors]

· Adresse du Corps le

- Adhésions du prince Cambacérès et du duc de Massa (Regnier ). Offres de services du maréchal Oudinot. Lettres du maréchal Jourdan; — du maréchal du général de Ségur; du prince deNeufchâtel

Mortier;
(Berthier), etc., etc.

Page 517 Proclamation

Ordres du jour du général Maison, à Lille.
du maréchal Augereau.-Proclamation du gouverneur d'An-
vers, Carnot. Ordres du jour du maréchal Soult (après la
bataille de Toulouse). Lettre du maréchal Masséna.

[ocr errors]
[merged small][ocr errors]

ARMÉE D'ITALIE. Proclamation du prince Eugène, etc.
Lettre du général Grenier.

S V. Entrée à Paris de M. le comte d'Artois.
Actes de son gouvernement.

[merged small][ocr errors][merged small]

RECEPTION. Audience donnée au Sénat et au Corps législatif. Discours de M. de Talleyrand en remettant à M. le comte d'Artois le décret du Sénat qui lui confère le GOUVER NEMENT PROVISOIRE; Réponse du prince. Discours de M. Félix-Faulcon, vice-président du Corps législatif ; Réponse.

ACTES DU GOUVERNEMENT.

[blocks in formation]
[ocr errors]

Nomination d'un Conseil d'état
Révocation des commissions particulières don-
nées au nom du roi. Nomination de nouveaux commis-
saires royaux.
Réduction des forces maritimes. Remise
aux alliés de toutes les places et forteresses, avec leurs do-
tations, qui n'étaient pas comprises dans le territoire de la
France au 1er janvier 1792 (dispositions principales du
traité du 23 avril), etc., etc.

S VI. Retour de Louis XVIII en France; son
Ordonnances royales. - TRAITÉ

[merged small][merged small][ocr errors][ocr errors]

Paroles de Louis XVIII en prenant congé du prince régent d'Angleterre. · Présentation des maréchaux à Compiègne; Discours adressé au Roi par le prince de Neufchâtel (Berthier).

[ocr errors]

524

528

530

535

539

Audience de SAINT-OUEN. Discours du Sénat au Roi, prononcé par M. de Talleyrand. DÉCLARATION du roi. 542

Entrée à Paris. Discours du Corps municipal au Roi, prononcé par M. de Chabrol, préfet.

544

Ordonnances royales. Nominations, etc., etc.

545

TRAITÉ DE PAIX du 30 mai 1814. (Dispositions principales.) 547

« PreviousContinue »