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CONCORDAT,

ET

RECUEIL DES BULLES ET BREFS

DE N. S. P. LE PAPE PIE VII.

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DÉCRET pour la nouvelle Circonscription des Arche-
vêchés et Évêchés; Publication du Jubilé, et Indult
pour la Réduction des Fêtes;

Publiés par S. E. Monseigneur le Cardinal
CAPRARA, Légat à Latere.

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CHEZ

A PARIS,

LE CLERE, Imprimeur-Libraire de S. E. Mgr. le
Cardinal Légat, et de M. l'Archevêque de Paris,
quai des Augustins, No. 39.

RONDONNEAU, au Dépôt des Lois, place du Carrousel.

AN X. (1802).

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Avis important.

Los exemplaires des Bulles et autres pièces émanées du Saint Siége, contenues dans ce volume, qui ne porteroient pas au frontispice les armes de Mgr. le Cardinal Légat à Latere, ne seront pas regardés authentiques par son Eminence.

Paris, le mardi 23 germinal an 10.

Exclere B

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