CONCORDAT,

ET

RECUEIL DES BULLES ET BREFS

DE N. S. P. LE PAPE PIE VII.

,,

ET

RECUEIL DES BULLES ET BREFS

DE N. S. P. LE PAPE PIE VII,

CHEZ

ACTUELLES DE

L'ÉGLISE DE FRANCE.

DÉCRET pour la nouvelle Circonscription des Arche-
vêchés et Évêchés; Publication du Jubilé, et Indult
pour la Réduction des Fêtes;

Publiés

par

S. E. Monseigneur le Cardinal
CAPRARA, Légat à Latere.

A PARIS,

LE CLERE, Imprimeur-Libraire de S. E. Mgr. le
Cardinal Légat, et de M. l'Archevêque de Paris,
quai des Augustins, No. 39.

RONDONNEAU, au Dépôt des Lois, place du Carrousel.

AN X. (1802).

Fr 1438, 101.30

HARVARD COLLEGE LIBRARY
FROM THE LIBRARY OF

COMTE ALFRED BOULAY DE LA MEURTHE

APRIL, 1927

8

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Avis important.

Los exemplaires des Bulles et autres pièces émanées du Saint Siége, contenues dans ce volume, qui ne porteroient pas au frontispice les armes de Mgr. le Cardinal Légat à Latere, ne seront pas regardés authentiques par son Eminence.

Paris, le mardi 23 germinal an 10.