4. Des chemins publics à travers les bois et forêts des

317

2. Dans quelle proportion la contribution peut-elle être
exigée ?

320

362

SXCV. Cours d'eaux,

1. Des droits des héritages supérieurs sur les inférieurs, 363

2. Du droit des propriétaires inférieurs,

SXCVI. Creux à fumier,

S XCVII. Cri,

404

420

421

ibid.

423

§ C. Curage,

1. Du curage considéré comme droit,

S CI. Décès,

D.

SCII. Décombres, gravois, plâtres, matériaux,

S CIII. Dégâts,

Page 423 ibid,

435

436

437

1. Quelle espèce d'œuvre peut donner ouverture à la
dénonciation,

465

2. De quelle cause peut dériver la dénonciation de nou-
vel œuvre,

467

3. Quelles personnes ont le droit de former la dénoncia -
tion de nouvel œuvre,

468

4. Contre quelles personnes la dénonciation de nouvel
œuvre peut-elle être exercée,

5. De quelle manière s'effectue la dénonciation de nouvel

ibid.

9. Des effets de la dénonciation du nouvel œuvre,

472

§ CVIII. Dépôt chez les voisins,

481

CIX. Desséchement des marais,

482

1. Causes du desséchement d'un marais,

483

2. Mode du desséchement,

ibid.

3. Partage des indemnités entre les propriétaires rive –
rains,

484

4. Obligations imposées aux propriétaires riverains pen-
dant les travaux du desséchement,

ibid.

5. [[ S'il s'élève quelques difficultés, quelle autorité est
compétente pour les décider. ]]

S CXXIII. Encombrement de la voie publique,

S CXXIV. Enfoncement,

1

13

S CXXV. Engagement,

$ CXXVI. Enseignes,
S CXXVII. Entablement,
§ CXXVIII. Epidémie,
S CXXIX. Epizootie,

S CXXX. Escalier,

S CXXXI. Espalier,·

SCXXXII. Etablissemens et ateliers,

§ CXXXIII. Etages,

17

ibid.

20

22

31

38

39

41

59

ibid.

83

S CXXXIV, Etang,

S CXXXV. Exhaussement,

F.

S CXXXVI. Fermes abandonnées,

102

§ CLIV. Glandée,

SCLV. Grappeurs, grappilleurs, grappeteurs,

§ CLVI. Gobe-moutons,

Page 156 ibid.

16

163

168

§ CLVII. Gouttière,

SCLVIII. Gravois,

§ CLXIII. Incendie,

ibid.

169

170

172

177

178 84 ibid.

185

Sect. Ir. Des mesures de police contre l'incendie,
Sect. II. Des menaces d'incendies,

193

Sect. III. Du Dépôt fait chez le voisin en cas d'incendie. 197
Sect. IV. Du droit de démolition des maisons voisines, 200
Sect. V. Du droit qui appartient à l'incendié contre l'au-
teur de l'incendie,

207

1. Du cas où le feu est issu d'une maison habitée par
son propriétaire ou sa famille,

208

2. Du cas où la maison qui a transmis l'incendie est oc-
cupée par des locataires ou autres personnes étran-
gères au propriétaire,

214

1. Mur de clôture avec moyen ou intermédiaire,

ibid.

2. Du mur de clôture joignant sans moyen l'héritage
voisin,

ibid.

3. Du mur de séparation joignant sans moyen l'héritage
voisin, et non mitoyen,

314

4. Du mur de séparation joignant sans moyen, et mi-
toyen,

317

5. De la manière de rendre mitoyen un mur qui ne l'est
pas originairement,

320

6. De la reconstruction du mur mitoyen,

321

7.

Du moyen de se libérer des frais de reconstruclion, CXCVII. Mur condamnable,

326

327

N.

6 CXCVIII. Naufrage.

§ CXCIX. Navigation.

329

334