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que

tendue du risque dont on lui propose de se quence,

aucun effet n'en ont pu résulter. Dèscharger : lui dissimuler quelque circonstance lors il est indifférent, à l'égard de l'assureur, qui pourrait changer le sujet de ce risque, ou que le navire périsse, ou ne périsse pas, ou en diminuer l'opinion, ce serait lui faire sup- qu'il périsse par une chance, sur laquelle la porter des chances dont il ne voulait peut-être réticence ou la fausse déclaration n'auraient se charger , ou dont il ne se chargerait, qu'a pas influé : l'assureur serait toujours autorisé des conditions différentes : ce serait en un mot à répondre, qu'il a assuré un tel risque, et que le tromper.

ce risque n'a pas existé. Dè.-lors, le consentement réciproque, qui seul C'est ici, messieurs, que finissent les chanpeut animer un contrat, viendrait à manquer.gements ou les innovations importantes que Le consentement de l'assuré se porterait sur un nous avons portés à l'ordonnance : au reste , objet, et celui de l'asşureur sur un autre, les elle justifie assez notre projet, partout où il se deux volontés, marchant dans un sens di trouve d'accord avec elle : ainsi les dispositions vergent, ne se rencontraient pas : et il n'y a successives du projet ne pourraient présenter cependant que la réunion de ces volontés, qui que le sujet d'une discussion stérile, et inutilepuisse constituer le contrat.

ment prolongée. La seconde partie de la disposition découle Nous espérons, messieurs, que vous jugerez Décessairement de ces principes.

digne de vos suffrages cette importante partie Le contrat n'ayant pas existé, aucune consé- 1 du code maritime.

TITRES XI, XII, XIII ET XIV.
Des Avaries, du Jet et de la Contribution, des Prescriptions, des Fins

de non-recevoir.

Décrétés le 15 septembre 1807; - Promulgués le 25 du même mois.

[ARTICLES 397 à 436.)

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EXPOSÉ DES Motifs par M. le Conseiller-d'Etat MARET,

Séance du 8 septembre 1807. MESSIEURS, Nous présentons à votre sanction les derniers Nous commençons par défioir l'avarie en gétitres du livre II du Code de commerce, des néral; nous distinguous ensuite et nous classons Transactions maritimes. Ces titres traitent des les diverses sortes d'avaries; nous appliquons à avaries, du jet et de la contribution, des pres- cbaque espèce la disposition qui lui est propre; criptions, des fins de non-recevoir.

nous posons enfin les exceptions, et nous étaVous y reconnaîtrez l'esprit, et le plus sou blissons les fins de non-recevoir. vent les termes de l'ordonnance de 1681. Elle Cet ordre, indiqué par l'analyse des idées, est devenue la législation maritime de l'Europe; nous a paru devoir remplacer avec avantage elle n'a dû éprouver, dans la loi que nous celui de l'ordonnance, où les articles i et 2 vous présentons, que de légers changements et sont des définitions, où l'article 3 dispose , ow quelques additions réclamées par l'expérience. les articles 4, 5 et 6 contiennent des définiC'est donc en quelque sorte plutôt une nouvelle

une nouvelle tions; ce qui rend l'ordre du titre VII pénible rédaction de l'ordonnance de 1681, qu'une boi et embarrassant. nouvelle.

Ainsi que nous vous l'avons déjà dit, quelques

changements et quelques additions nous ont quand l'abordage est un effet du hasard qu'on paru devoir être faits à l'otdonnance.

ne peut imputer ni à l'intention , ni à la Cette disposition de l'article 6 : Les frais de maladresse, ni à la négligence de personne ; la décharge pour entrer dans un havre ou dans alors c'est un événement dont quelqu'un peut une rivière, sont avaries grosses ou communes, souffrir, mais dont nul ne doit répondre. La nous à paru nécessiter une addition. Nous avons loi ajoute en conséquence aux dispositions de examiné s'il y avait avarie grosse ou commune l'ordonnance : a en cas d'abordage de nadans tous les cas, et dans celui de la crainte vires, si l'événement a été purement fortuit, d'un naufrage ou d'une prise, et dans celui où « le dommage 'est supporté, sans répétition, le navire, arrivé dans la rade du port de sa des « par celui des navires qui l'a éprouvé. tination, ne peut entrer dans un havre, dans Après avoir défini l'avarie en général, après un port, dans une rivière, sans décharger, sui- avoir classé les différentes sortes d'avaries, vant l'usage, des marchandises dans des alléges: après avoir appliqué à chaque espèce la disNous sommes aussi convaincus que l'ordon- position qui lui est propre , après avoir posé nance laissait une incertitude qu'il fallait faire les exceptions, nous sommes arrivés à cette disparaitre; et la loi dit que ces frais sont avaries question : Une demande pour avarie sera-t-elle communes, seulement quand le navire est con toujours recevable ? Nous avons considéré que traint à entrer par tempête ou par la poursuite la demande ne devait point étre admise, de l'ennemi. La raison en est que, dans ce cas, quand, pour jouir de son effet, il faudrait il s'agit du salut commun du navire et des mar dépenser en frais autant ou plus que le domchandises qu'il porte; tandis que,

dans l'autre, mage qu'on obtiendrait, parce qu'alors il n'y les frais ve regardent que ceux auxquels appar avait d'intérêt pour personne, soit à demantiennent les marchandises chargées dans les der, soit à défendre. Cependant, nous n'étaalléges.

blissons ce principe que dans les cas où le L'article 8 de l'ordonnance porte : les la silence des parties n'aurait pas fait conuaître manages, rouages, pilotages, pour entrer dans leurs volontés. les havres ou rivières, ou pour en sortir, sont ART. 410, 435 et 430. Tels sont les menues avaries. La loi a dû dire, (Art. 406) motifs qui ont déterminé quelques changeles lamanages, rouages et pilotages etc., ne inents et additions au titre des avaries de sont point avaries, mais ils sont de simples l'ordonnance. La loi n'en présente aucun d'esfrais à la charge du navire.

sentiel au titre du jet et de la contribution, Les motifs sont , qu'il est évident, par la et à celui des fins de non-recevoir. A l'énature des choses , qu'il ne s'agit que des gard de celui des prescriptions, nous y avons frais de navigation qu'on a pu prévoir et cal distingué l'action en délais:ament de celle culer à l'avance, et qui, par conséquent dérivant d'un contrat à la grosse, ou d'une ne sont point des avaries; que, s'il est ques- police d'assurance. tion de frais extraordinaires, ils sont prévus ART. 431. L'action en délaissement est au n.o 7 de l'art. 400 ; que, s'il s'agit de prescrite dans le terme de six mois, à partir dépenses ordinaires, il est plus simple de les du jour de la réception de la nouvelie de faire entrer dans le montant du fret; car c'est la perte , suivant l'art. 373 dont l'un des là qu'est leur place : au surplus , en disposant orateurs qui nous a précédés à cette tribune ainsi , la loi ne fait que confirmer ce qui est vous a fait connaître les motifs. établi par l'usago; et en effet, jamais on ne ART. 432. En ce qui concerne l'action dresse des comptes d'avaries pour de pareils dérivant d'un contrat à la grosse et d'une articles ; mais, par le connaissement, on con police d'assurance, elle est prescrite après vient d'une somme fixe avec le capitaine. cinq ans, à compter de la date du contrat.

Nous passons à l'article 407 de la loi, qui Le commerce réclamait ce changement à l'arindique par qui le dommage est payé en cas ticle 48 de l'ordonnance, dont l'exécution a d'aborda e. L'ordonnance avait statué sur été accompagnée d'un grand nombre de procès, deux cas ( articles 10 et 11 ): l'un, quand parce qu'il établissait une grande diversité l'abordage a été fait par la faute de l'un des de prescriptions. capitaines; l'autre, quand il y a doute sur les Mais si des prescriptions doivent être étacauses de l'abordage. Il en est un troisième, blies contre les négociants qui négligent d'user

C

de leurs droits, il était aussi de la justice formaient une collection immense; recueillie de dire qu'elles ne pourront avoir lieu que par les ministres de la justice et de l'intérieur, quand il y aura eu cédule, obligation , arrêté il fallait analyser toutes les observations qu'elle de comple, ou interpellation judiciaire , et contenait ; il fallait les comparer ; il fallait c'est ce que veut l'article 434 de la loi. profiter de ce faisceau de lumière pour faire à

Le livre dont nous venons de vous faire la première rédaction du Code tous les chanconnaître les dispositions, coinplète le Code gements que réclamaient les besoins du comde commerce. Comme les ordonnances de merce et l'intérêt national. La commission Louis XIV qu'il va remplacer, c'est, envi- instituée en l'an IX, ayant rempli sa tâche, se ronné des trophées de la victoire, qu'il prend regardait comme dissoute; trois des membres sa place parmi les lois, qu il vient régler les de cette commission, MM. Gorneau , Legras transactions commerciales d'un .peuple dont et Vital - Roux , jurisconsultes et négociants les rapports de tout genre se trouvent étendus éclairés, pleins de zèle , mais surtout forts de par les armes, par les négociations politiques, leur dévoûment à l'Empereur, sollicitent, des et plus encore par cette influence qu'un grand ministres de Sa Majesté, la permission d'enhomme exerce sur les nations voisines de son treprendre, à leurs frais, la revision du Code; Empire, surtout quand les unes l'ont voulu ces ministres les y autorisent; ils font plus , pour législateur, quand les autres l'ont pro ils les y encouragent. Bientôt, ils se livrent clamé leur protecteur..

avec ardeur à ce nouveau travail; ils accroissent Par suite de cette augmentation de rapports leurs lumières de celles de MM. Vignon et commerciaux entre le peuple français et les Boursier, de celles qu'ils trouvent dans les autres peuples de l'Europe, l'action du Code auteurs français, dans la législation des autres ne sera pas renfermée dans les limites de la peup'es de l'Europe; ils s'établissent juges imFrance; il peut même devenir une loi commune partiaux d'un ouvrage auquel ils avaient pris aux peuples que leur intérêt place dans notre tant de part; ils mettent ainsi Sa Majesté à systéme de fédération et d'alliance. Nofre au même d'ordonner, en l’an XI, l'impression du guste Empereur l'avait ainsi prévu, quand il Code de commerce, revisé, lequel a servi de a demandé qúe les dispositions du Code de base aux méditations du ministre de l'intérieur, commerce fussent, le plus possible, en bar aux discussions du Conseil d'état. monie avec les autres législations commerciales Si le sentiment de la reconnaissance nous a de l'Europe; quand il a demandé qu'on inter- déterminés à vous désigner ceux qui nous ont rogeât tous les intérêts ; quand , après avoir plus particulièrement aidés à répondre au væu confié une première rédaction du Code à des de Sa Majesté et du commerce, qu'il nous soit hommes habiles, il l'a fait discuter dans les permis d'exprimer le même sentiment à ceux cours de cassation et d'appel, dans les tribu d'entre vous, messieurs, qui ont éclairé de naux, dans les chambres et dans les conseils leurs lumières les cours , les tribunaux et la de commerce. Nous devons le dire, cette dis chambre de commerce dont ils sont membres. cussion a été honorable pour ceux qui y ont

C'est cette réunion de lumières qui a produit pris part ; ils ont été dirigés par le seul sen le Code de commerce ; il n'est l'ouvrage de iiment d'améliorer un travail déjà très-recom personne en particulier : c'est une sorte de mandable en lui-même.

monument national élevé

par

le concours de Les résultats de cette discussion lumineuse tous les hommes éclairés de l'Empire.

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418

CODE DE COMMERCE. - LIVRE III, TITRES I. A IV.

CODE DE COMMERCE. .

LIVRE III.

DES FAILLITES ET DES BANQUEROUTES.

Décrété le 15 septembre 1807; - Promulgué le 22 du même mois.

TITRES I A V.

[ARTICLES 437 à 614.]

EXPOSÉ DES Motifs par M. le Conseiller-d'État Ségur.

Séance du 3 septembre 1807. MESSIBURS, L'EMPEREUR a établi et porté au plus haut , celui qu'on noubliera jamais et qui jamais n'a degré la réputation de nos armes ; il a fait rien oublié s'est occupé sans relâche, depuis renaître la justice dans nos lois, l'ordre dans plusieurs années, de cette partie importante notre administration ; il veut plus encore, il de la législation. veut ressusciter la morale publique, parce qu'il Un projet de Code de Commerce, rédigé sait qué sans elle les nations qui jeltent le en l'an IX, par des hommes habiles, conteplus d'éclat n'ont point de grandeur réelle, nait déjà des remèdes salutaires pour les maux de puissance solide, de prospérité durable : dont on se plaignait, et semblait offrir un nous avons assez de gloire, il nous faut des frein suffisant pour arrêter le scandale public meurs.

de ces banqueroutes audacieuses et répétées C'est dans cette vue qu'il nous charge de qui laissaient tant de coupables sans honte, et vous présenter une loi sévère : son titre suffit tant de victimes sans ressources et sans venpour vous faire connaître son importance ; geance; cependant la voix publique y demanc'est une loi sur les faillites et les banqueroutes. dait plus de sévérité.

Malheureusement, cette loi répressive est Mais personne ne sait mieux que Sa Madevenue un besoin public; l'indignation gé- jesté, combien il faut de rapidité pour faire nérale l'appelle , le væu universel l'attend, de grandes conquêtes et de lenteur pour

faire tout ce que la France renferme de négociants de bonnes lois : plus les maux sont grands, honnêtes la réclament; et peut-être, pour la plus il faut que le législateur se méfie de l'inpremière fois, on serait tenté de croire que dignation qu'ils lui inspirent. Un acte d'admila vigilance infatigable de notre souverain, nistration peut être rigoureux sans danger; qui, jusqu'à présent, a prévenu tous les veux cet acte n'est que pour un temps : la loi est du peuple français, n'a fait aujourd'hui qu'y pour toujours ; elle doit s'appliquer non à répondre.

une circonstance mais à toutes; non à une Mais vous le sayez comme nous, messieurs, 1.capitale où le luxe relâche la morale , mais

à l'étendue des provinces d'un immense Em au moins celui de l'ignorance, parce que tout pire, où les bonnes meurs sont encore res le monde voulait faire le commerce, sans rien pectées ; cette loi doit encourager la probité, savoir de ce qu'exige cette profession. secourir le inalbeur, corriger l'inconduite et Le remède au mal que je viens de décrire est punir le crime ; elle doit être indulgente pour dans le temps; déjà l'on en ressent les heureux les uns, inexorable pour les autres, juste pour effets : le retour de la tranquillité publique, la tous.

sage fermeté du gouvernement, la disparition Pour mieux connaître la vérité, l'Empereur du papier, le rétablissement du crédit, rea voulu nous environner de lumières : le projet

meltent peu

à
peu

les choses dans leur cours de Code a été envoyé à toutes les chambres, ordinaire, et les bommes dans leur ordre naà tous les tribunaux de commerce, à toutes turel; le honteux agiotage disparaît; les proles cours, à tous les tribunaux de France ; |fessions se classent; les liens se resserrent, et leurs observations sur ce projet ont été im- l'honneur national achevera bientôt de dissiper primées. Le Code a été modifié

par les pre tout ce qui peut rester encore de cette déplomiers rédacteurs , d'après ces observations; rable anarchie. et, depuis plusieurs années, le conseil d'état Ainsi, cette première cause des désordres de s'est occupé, pour obéir aux ordres de Sa notre commerce, n'a dû influer que faiblement Majesté, à comparer ensemble ce projet de sur le travail dont nous étions chargés, puisque, Code et ces observations avec les anciennes pour ainsi dire, elle cesse d'elle-même d'agir. ordonnances et les lois des nations les plus La seconde cause plus durable du fléau des commerçantes de l'Europe.

banqueroutes , vient de l'imperfection des Nous vous offrons aujourd'hui le résultat de lois. ce travail, avec d'autant plus de confiance, Nous ne prétendons pas ici atténuer la juste qu'il est le fruit de longues discussions éclairées estime due aux ordonnances de Louis XIV, et par l'expérience de tout ce que notre pays ren aux travaux immortels de Colbert ; l'ordonferme de négociants honnêtes et d'habiles ma nance de 1673 était une loi sage et suffisante gistrats.

pour le temps où elle a été rendue: on comChargé particulièrement de vous présenter mençait alors, en France, à s'occuper du comle troisième livre de ce Code, qui traite des merce; il était, pour ainsi dire, à son berceau : Faillites et des Banqueroutes, je vais, le plus tout ce qui vient de naître veut des règles rapidement qu'il me sera possible, vous en simples. Une très-faible partie de la population développer le système, et vous rendre compte française se livrait au commerce; les meurs des motifs qui nous l'ont fait adopter.

des négociants étaient pures; la marche des Pour remédier aux désordres qui depuis affaires était lente; le cours des spéculations quelques années ont si scandaleusement flétri était borné. Depuis cette époque, le commerce, le coinmerce en France, il fallait d'abord en re par des progrès rapides, a changé les moeurs connaitre les véritables causes. Il en existe deux des hommes et les destins des états, et, transprincipales. La première, c'est la révolution, portant le sceptre de la domination là où il étaqui, par son mouvement violent, bouleversant blissait la puissance du crédit, il est devenu un les hommes, les fortunes, les classes, offrant des plus grands objets de l'étude des législateurs aux espérances comme aux craintes les plus et l'ambition des peoples. déréglées des chances sans bornes et des abîmes Cette étendue, cette importance, cette actisans fonds, mettant à la place de l'argent un vité du commerce exigent à présent une légispapier dont le cours forcé et la chûte rapide nc lation plus prévoyante et qui offre plus de laissait à rien de valeur fixe, et de crédit réel garantie : la réflexion suffit pour le faire sentir, à personne, a ouvert un champ libre aux et ane triste expérience l'a démontré. calculs de l'avidité et aux spéculations de la Nos anciennes lois s'étaient bornées à prese mauvaise foi.

crire au débiteur failli des formes dont l'exécuLes faillites, loin d'être un sujet de honte, tion était sans danger pour lui; la contrainte étaient devenues un moyen de fortune, dont par corps était la seule garantie des créanciers. on prenait à peine le soin

de déguiser la source; Les transactions se faisaient sans aucune suret si ces nombreuses banqueroutes n'étaient veilance de l'autorité publique ; elle ne se pas toujours l'ouvrage de la fraude, elles étaient montrait que pour sanctionner des traités sur

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