Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députésJérôme Mavidal Librairie administrative de P. Dupont, 1980 - France |
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... toyen Holé , pour les peines et dépenses que l'invention et l'exécution de ladite pendule lui ont occasionnées . Sur cette motion , la Convention nationale rend le décret suivant : « Le citoyen Holé , de Castel - Sarrasin , dépar ...
... toyen Holé , pour les peines et dépenses que l'invention et l'exécution de ladite pendule lui ont occasionnées . Sur cette motion , la Convention nationale rend le décret suivant : « Le citoyen Holé , de Castel - Sarrasin , dépar ...
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... toyen Frizon la somme de 600 liv . , à titre de secours et indemnité , et pour l'aider à retourner dans son domicile . « Le présent décret ne sera pas imprimé » ( 3 ) . ( 1 ) P.V. , XL , 98. Minute de la main de Ramel . Décret n ° 9622 ...
... toyen Frizon la somme de 600 liv . , à titre de secours et indemnité , et pour l'aider à retourner dans son domicile . « Le présent décret ne sera pas imprimé » ( 3 ) . ( 1 ) P.V. , XL , 98. Minute de la main de Ramel . Décret n ° 9622 ...
Page 226
... toyen Goguey la somme de 800 liv . à titre de secours et indemnité , et pour l'aider à retourner dans son domicile . « « Le présent décret ne sera pas imprimé » ( 1 ) . 42 « La Convention nationale , après avoir en- tendu le rapport de ...
... toyen Goguey la somme de 800 liv . à titre de secours et indemnité , et pour l'aider à retourner dans son domicile . « « Le présent décret ne sera pas imprimé » ( 1 ) . 42 « La Convention nationale , après avoir en- tendu le rapport de ...
Contents
Distr de Pons Dons | 12 |
Sté popul de Joigny A armé un cavalier | 20 |
Décret de félicitations au c Holé de Castelsarrasin pour son invention et | 26 |
Copyright | |
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Common terms and phrases
17 mess 18 flor 1er suppl 21 mess Agent nat applaudit armées assignats Audit avez Barère blique braves ci-devant Citoyens Représentans Collot d'Herbois comité d'instruction publique comité de législation comité de salut comité des domaines comité des secours commune conspirateurs Convention nationale crime Culottes d'émigrés Débats Décret accordant décret du 18 décret ne sera département distr enfans ennemis étoit Félicite la Conv félicite la Convention fête insertion au bulletin L'agent national l'Etre Suprême l'immortalité de l'ame l'ordre du jour liberté membre Mention honorable messidor Minute paires de bas patrie patriotes Perlet pétition poste prair prairial présent décret présid Rapporteur reconnoissance renvoi au comité représentant du peuple Répu républicains révolution révolutionnaire Robespierre S'indigne de l'attentat Sablier salpêtre salut public séance secours publics signatures illisibles société populaire somme Sté popul tendu le rapport tion tirans toyen trésorerie nationale tribunal tyrans Univ vertu Vive la République