Bas-Empire.

440

445

445

§ I. Premiers siècles chrétiens.
IVe siècle: L'exposition a une autre cause que les coutu-
mes paiennes. Législation civile et canonique. 415
§ II. Moyen âge. - Ve siècle : Arles, Trèves, Mâcon,
Rouen. Développements des décisions des conciles.-
VII et VIII siècles: Sacristain ou matriculaire recevant
les enfants à la porte des églises. - Formule de Marcul-
fe. Capitulaires de Pépin et de Charlemague. — Re-
nouvellement du décret du concile d'Arles. Dathéus

-

en 787 — IX siècle: Concile de Rouen, hospice d'en-
fants trouvés, à cette date. - Institutions du x siècle.-
Fondation à Montpellier au xi° siècle. Hôpital de la
Trinité, à Paris. Hôpital d'enfants trouvés, à Marseille.
- Hôpital d'enfants trouvés, à Lyon et en Alsace, au
x siècle. Bureau des recommanderesses, à Paris, et
établissements de Saint-Louis. - XIV siècle : Hôpital
Saint-Jacques de Galice, à Marseille. Hôpitaux de
Pontoise et de Provins, consacrés aux enfants nouveau-
nés. Confrérie et hôpital du Saint-Esprit, à Paris, pour
les orphelins. Hôpital du corps de Dieu, à Toulouse.
-XVe siècle: Priviléges de l'hôpital du Saint-Esprit de
Paris. Lettres patentes de Charles VII. Fondation
des Bluets, de Lille, en 1476. - Institution des Bonnes-
Filles, sous Louis XI. — Maison des orphelins de Stras-
bourg. Hôpital de Valogues. - Coutumes du xv siè-
cle, concernant les enfants trouvés.

448

§ III. XVI siècle.-'Enfants exposés à Mortagne (1550).
Orphelins et orphelines de l'Aumône de Lyon (1551).
Filles grises, de Marseille. Enfants trouvés, à
Troyes. Hôpital des Enfants-Dieu, depuis Enfants
rouges, à Paris (1556). — Hôpital de la Trinité (1515).
La dépense des enfants trouvés à la charge de la no-
blesse et du clergé (1546). — Conséquence du droit de
vasselage; arrêt du parlement qui consacre ce principe.-
Edit de Henri II (de février 1556), qui ordonne la décla-
ration de grossesse, sous peine de mort, si l'enfant meurt
en naissant. - A Paris, les enfants recueillis sur la voie
pub ique doivent être portés à la maison de la Couche
du parvis Notre-Dame, par un commissaire. - Commerce
des enfants expliqué. Enfants exposés secourus par
l'Aumône générale de Paris (1582).

469

-

-

§ IV. XVIIe siècle. - Fondation de Bapaume, à Lille,
-Enfants trouvés reçus à l'Hôtel-Dieu de Troyes
qu'à l'âge de six ans (1617). Les cent Filles. --
suites, à Dijon, contre ceux qui exposent les enfants-
Hospice des Enfants trouvés fondé à Paris par saint Vin
cent de Paul (1685). - Notre-Dame-des-Sept-Donor
à Lille (1550). Lettres patentes de 1612 et de 1511
concernant les enfants trouvés de Paris. - Enfants tr
vés de Château-Thierry, mis à la charge du domaine da
roi (1615). Dépense des enfants trouvés, à Paris, a
1652; contributions des seigneurs hauts justiciers. -D-
rense des enfants trouvés, à la même époque. - M-
factures fondées à Pontoise. - Priviléges aux me
gnons qui épousent des orphelines. - Enfants trouvés et
orphelins de l'hôpital de la Pitié; enseignement prés-
sionnel (1657-1662). Importation d'enfants des pro
ces à Paris; arrêt de février 1663 qui l'interdit. - En
employés aux Gobelins (mars 1644).— Injonction st
corps des métiers (1666). Chiffre des enfants trans
de Paris, dépense et recette de 1663 à 1666. – Arrèl da
3 décembre 1667, qui renouvelle l'injonction
gneurs hauts justiciers, d'acquitter l'impôt des ens
trouvés; refus de payement; la cour maintient sa der
sion.Construction de l'hospice des Enfants trouvise
Paris (1669); fixation de la somme à payer par les se
gneurs à 15,000 livres (1670). - Arrêt du conseil da
relatif à l'administration de l'hôpital général de la Chan-
té et aumône de la ville de Lyon. Chiffre des enfants
trouvés, de 1670 à 1672. La réunion des justices se
gneuriales au Châtelet produit l'exonération de la
bution de 15,000 livres, payée par les seigneurs de
juridiction; 20,000 livres imputables sur le chapitre e
fiefs et aumônes sont acquittées par le domaine de
à partir de 1675.- Nourrices reçues à l'hôpital de B-
jon. Réunion de l'hôpital du Saint-Esprit de Paris i
T'hôpital général (1680). Déclaration portant ques
bâtards de la religion protestante seront élevés das
catholicisme (31 janvier 1682). Priviléges de l'hip
des Enfants trouvés; déclaration portant que les es
sans pères ni mères seront élevés par les hôpitaux p
raux (23 juillet 1700). Faculté aux mères indiges
de laisser leurs enfants à l'hôpital où elles sont
chées. Hôpital de la Trinité à la fin du xvi siece,
quêtes dans les églises; priviléges, lettres pares,
règlement du 12 décembre 1756; nouvelles lettres
tentes du 17 mars 1761.

-

-

-

-

-

-

§ V. XVIII siècle.-Enfants trouvés, visités en
rice (21 juillet 1730). Les nourrices manquent, c
ment on y supplée (9 janvier 1704). - Dépense des er
fants trouvés restée à la charge des seigneurs hauts s
ticiers, partout ailleurs que dans le ressort du Chat
de Paris. L'édit de Henri II remis en vigueur (5
vrier 1708). Enfants nourris au lait, faute de o
ces (1712). Chiffre des enfants trouvés à la campag
en 1712.
Réglementation du bureau des recomman
resses (1715). - Loterie au profit des enfants tro
(1717). De l'admission des enfants trouvés à Besan
(1722). Afluence des enfants à l'hôpital de la Tro
(1723). L'hôpital du Saint-Esprit conserve son ind
dualité, malgré sa réunion à l'hôpital général (179) –
Mesures contre les filles mères à Valognes. - Ch
des enfants trouvés à Marseille, en 1728. - Entists
trouvés à Lille (1730). Mesures relatives aux enfa
du Saint-Esprit de l'hôpital général, à Paris (175)-
Règlements particuliers aux enfants trouvés de Beas
-Enfants rouges d'Aix (1736). Cotisation des
gneurs dans la généralité de Tours; cotisation de la vie
du Mans (1745-1718). - Nouvel hôpital d'enfants repres
érigé à Paris en 1747; les loteries se multiplient-
Poursuites, à Toulouse contre ceux qui exposent
enfants (1719). - Dépense des enfants trouvés de
de la recette, à Paris, en 1756; placement à la campa
préconisé. Proposition d'employer les enfants du ser
masculin dans les armées de terre et de mer. -Or
lins et enfants trouvés à Lyon. - Enfants trouvés
Paris en 1761 - Nouveau règlement. - Ordonnante
roi portant exemption de la milice pour les enfants de
particuliers qui se chargent d'élever des enfants treats
-Règlement additionnel relatif aux nourrices et
meneurs (24 septembre 1765). Coutume d'exposer is
enfants à la porte des églises et des châteaux (1765)
Généralité de Tours. Enfants trouvés à la charge d
maine, à Saint-Dizier (3 septembre 1766). - Infande
puni de mort à Abbeville (1706).
Subventies de
150,000 livres à l'hôpital des Enfants trouvés de Pas
sur la caisse d'escompte (1 janvier 1767). - Pépinière
centrale fondée à Melun en 1767.
Confirmation

des

principe général, que la dépense des enfants trouvés ext

-

à la charge des seigneurs (3 janvier, même année). -
Hôpital d'orphelins à Hesdin (août 1770). Chiffre des
enfants trouvés à Paris en 1771; bons effets du place-
ment à la campagne. — Prix du. mois de nourrice à l'hô-
pital de Mortagne (Orne). — Insuffisance des immunités
attribuées aux nourrices (3 mai 1772). - Chiffre des
enfants trouvés amenés à Paris des provinces (3 août
1772). Difficulté accrue de procurer des nourrices aux
enfants (1 mars 1773). Réglementation relative aux
meneurs (6 juin, même année). Inspecteurs des en-
fants trouvés; règlement les concernant. Enfants
abandonnés assimilés aux enfants trouvés (19 juillet). —
Perception d'impôts concédés à l'hôpital général de Paris
(12 décembre).-Chiffre des enfants trouvés placés à la
campagne; la cherté des vivres occasionne la rareté des
nourrices (janvier 1714). Dépense de l'inspection. —
Enfants visités par les sœurs de la Charité. -Layettes
et vêtures; certificats exigés des nourrices; concours
des curés. La rareté des nourrices continue; morta-
lité (2 mai 1775). - Rapports des sœurs de la Charité;
accroissement de l'importation des enfants des provinces
à Paris. Immunité du chef de famille qui a élevé des
enfants trouvés (1776). — Institution des meneurs forti-
fiée. Loterie des enfants trouvés réunie à la loterie
royale; son produit (1777). — Indemnité allouée à l'hô-
pital général. Nouvelle défense d'importer des enfants
trouvés des provinces à Paris; beaucoup d'enfants expo-
sés sont légitimés; concession d'impôt prorogée (1779-
1780. Enfants trouvés de l'hôpital de Dijon. - Reve-
nus de l'hôpital Sint-Jacques de Paris, incorporés dans
ceux de l'hôpital des Enfants trouvés (mai 1781). — Me-
sures prises à l'égard des nourrices à Châtellerault (20
mars 1782). Enfants aux convois à Paris (décembre
1785). - Prix décerné à la meil eure nourrice (1785).-
Dépense des enfants trouvés à Riom en 1787. L'ex-
position poursuivie devant la justice, à Paris; divers do-
cuments relatifs aux enfants trouvés des villes de Tours,
Besançon, Metz, Châteauroux Nantes, Toulouse et
Strasbourg (1788). - Chiffre total des enfants trouvés à
Paris en 1789; évaluation de ceux qui étaient à la charge
des seigneurs dans les provinces, à cette époque; dé-
pense qu'ils nécessitaient. Exonération des seigneurs
par l'assemblée constituante; décrets de la convertion
523
(1790-1794).

-

Enfants trouvés et orphelins à l'étran-

-

582
382

383
581

585
583

§ VI. Italie. Rome au moyen âge et dans les temps
modernes. Venise, Florence, Bergame, Brescia, Na-
ples, aux xiv et xv siècles. -Milan, Naples, grand-
duché de Parme, grand-duché de Toscane, Venise (épo-
Etats-Sardes. - Réglementations con-
que moderne).
586
cernant les enfants trouvés dans les Etats italiens.
§ VII. Espagne au moyen âge et dans les temps mo-
625
626

dernes.

§ VIII. Belgique.

SECTION IV. Enfants trouvés et orphelins en France, dans
les temps modernes.

-

---

-

nés.

-

--

§ IX. Projets de loi. — Commission des enfants trouvés,
instituée le 22 août 1849.- Question des enfants trou-
vés devant le conseil des inspecteurs généraux des ser-
vices administratifs du ministère de l'intérieur (22 mars
1850). Même question devant l'assemblée nationale
législative; rapport de M. le vicomte Armand de Melun;
texte du projet de loi. — Question des enfants trouvés
devant le conseil d'Etat (30 avril 1855). — Même ques-
tion devant le corps législatif; nouveau projet de loi (30
avril 1883). Proposition et rapport du sénat (avril et
juin 1856).-Tutelle des enfants trouvés; projet de loi. 665
§ X. Législation des enfants trouvés postérieure à 1789.
Théorie de l'assemblée constituante. Loi des 29
novembre et 10 décembre 1790; constitution de 1791;
loi du 27 frimaire an V (22 novembre 1796); règlement
du 30 ventôse même année. Tutelle d'après la loi du
15 pluviôse an XIII (janvier 180%). Décret du 19 jan-
vier 1811. Placement des enfants trouvés dans la ma-
rine. Hospices dépositaires aux termes du décret
de 1811. Objection contre la loi de 1811. - Lois
corrélatives; Code civil; Code pénal. Interpréta
tion des lois en vigueur. Restauration et gouver-
nement de Juillet législation relative à la dépense
(1817, 1837 et 1838). Circulaires ministérielles.
Transfèrement d'enfants trouvés en Algérie (1852).
Circulaire concernant l'enseignement primaire (1855-
1856). Circulaire concernant l'exercice de la tutelle
(30 avril 1856). — Circulaire portant une nouvelle déno-
715
mination des filles mères (27 mai 1856.)
§ XI. Organisation administrative du service des enfants
trouvés. Assimilation des enfants abandonnés; admis-
sion des enfants trouvés, registres qui les concernent;
vaccinations; conditions imposées aux nourrices; layettes
et vêtures; instruction morale et religieuse; service
maritime; marques distinctives pour constater l'identité
des enfants. Inspection des enfants trouvés.

§ VI. XIe siècle. - Hôpitaux fond's par les croisés.

Hôpital de Cherbourg. - Hôpital d'Arbois.

de Riom. Hôpital d'Issoudun.-Hôtel-Dieu de Vire. 799

§ VII. XIIe siècle. - Hôtel-Dieu de Caen. Hôpital

d'Albrac ou Aubriac. -Hôpital de Senlis.

Troyes-Hôtel-Dieu d'Abbeville.-Hôtel-Dieu d'Orléans.

Hospice de Mortagne. Hôpital de Gonesse.

Hôpital de Seurre.

-

-

-

Hôpitaux de

806

§ VIII. XIIIe siècle.

Hôpital du Saint-Esprit de

Dijon. Hôpitaux de Lille. Hôpital de Cambrai.

Legs de 20,000 livres à 200 Hôtels-Dieu et de 10,000

livres à 2000 léproseries, par Louis VIII. Hôtel-Dieu

de Bar-sur-Seine. Hôpital de Billom. — Procès entre

la cathédrale et le chapitre de Clermont-Ferrand, tou-

chant la propriété de l'Hôtel-Dieu. Bar-sur Aube.

Hôpital de Calais.--Saint Louis à Faris, à Vernon, à Pon-

toise, à Compiègne.

-

1

821

§ IX. XIV siècle. Hôpitaux à Metz et dans le Dau-

phiné. Les rois logent dans les hôpitaux.-Saint-Yves

de Rennes. -Hôtel-Dieu de Provins. Arcis-sur-Aube.

- Hôpitaux de Saint Omer.

-

-

845

§ X. XVe siècle. Hôpital de Beaune. -Hospices de

Dijon. Hospice de Valogne.

-

854

Hôpital

§ XI. XVIe siècle. — Hôtel-Dieu de Lyon.

de Châlons-sur-Saône. - Hôtel-Dien d'Argentan.

Protection accordée aux hôpitaux.-Salles de maternité.

-

§ XII. XVIIe siècle.-Hôtel-Dien de Loches.-Hôpital

de la Charité de Notre-Dame, à Paris. - Maison-Dieu

d'Argenteuil. Procès international au sujet de l'hôpi-

tal d'Ordiarp. Hôpital de la Charité, de Charenton.

Hôpital Saint-Joseph, à Moulins. Hôpitaux de

Baugé. Hospice de la Palisse. - Hospice de Saint-

Germain, à Paris. -Hôpitaux de Beaumont-sur-Oise.

Hospice de Liancourt.-Hospice de Dourdan.-Hôpitaux

d'Albe. — Hôtel-Dieu de Châteaudun. - Hôtel-Dieu de

Chevreuse. Hôpitaux de Jouars-Pontchartrain.— Hô-

pital de Marly -Hopital et hospices de Bayeux.-Bossuet

préside à la fondation d'un hôpital à Dammartin en 1699;

i envoie son neveu pour réglementer l'administration

de la maladrerie de Rebais; il préside le bureau de l'hô-

pital général et de l'Hôtel-Dieu de Meaux.

Origines des hôpitaux et hospices de Paris. - Paris

hospitalier à vol d'oiseau. —Hôtel-Dieu. — Saint-Julien

le Pauvre. Saint-Christophe. — Saint-Lazare.- Saint-

Gervais. Sainte-Opportune on Sainte-Catherine.

Saint-Anteine. - Hôpital de la Charité chrétienne. -

Hôpital de la Trinité-Sainte-Madeleine-Saint-Jacques

du Haut-Pas. - Saint-Jacques l'Hôpital. — Hôpital des

Handriettes.- Chambres des Frates-Bourgeois -Hi-

pitaux des Cinq Plaies.-Hôpital des teigneux.-Hôpital

de la Charité.-Hôpital Saint-Louis -Maison de Scipion.

Hospice de la Maternité.- Hôpital des Convalescents.

La grande Pitié. Bicêtre. Hôpital des incura-

bles. Salpêtrière.-Hospice du petit Saint-Chaumont.

Dénombrement des hôpitaux de Paris en 1706. —

Procession des pauvres des paroisses et de l'hôpital des

Petites-Maisons.-Hôpital des Enfants malades.-Hôpital

Neeker. Cochin. Hospice de la Rochefoucauld.

Hospice aux écoles de chirurgie.-Hôpital des vénériens,

Hopital Beaujon. Plan de quatre hôpitaux de 1,2*

lits chacun.

Idée mère de leur création. — Fondation des hôpitaux

généraux érigés en système au xvn siècle.-Antécédents

de ce système. - Déclaration royale de 1650 (20 ocio-

bre). Situation de l'hôpital général de Paris, en 1655,

- Edit de 1656. - Dotation de l'hôpital guéral de Pa-

ris. Règlements auxquels elle donne lieu. Orga-

nisation de l'établissement. Critiques réprimées.

Diverses mesures. Obstacles que rencontre la force

publique; complots contre les ouvriers de l'hôpital gó-

Déral. Chiffre des assistés. Nouvelles mesures

répressives. Impôt de 100,000 livres en 1652; dé-

penses; branche du revenu; divers éléments de re-

cettes; total qu'elle donne pendant six ans.- Règlement

du 23 mars 1680. Importation des pauvres étrangers à

Paris. Procession de l'hôpital général. — Ce quil

faut entendre par cet hôpital' général. — Etablisseme

qu'il embrasse. Expansion des hôpitaux généraus. —

Hôpital général de Clermond-Ferrand.— Hôpitaux géné-

raux de Bourges, Caen, Dieppe, Moulins, Lyon, Saint-

Germain-en-Laye, Vire, Lille, Saint-Affrique. 927

SECTION VII. Episode de l'histoire des hôpitaux —

Union des hôpitaux du xvu siècle.

§1. Première période : Attribution des maladreries

et léproseries à l'ordre de Saint-Lazare, 1672. — Iauses

de l'édit de 1672. - Edit d'attribution, - Création de

cinq prieurés et d'un conseil de l'ordre. - Objections

contre l'édit et difficultés d'exécution qu'il rencontre. 972

§ II Deuxième période : Abrogation de léait de 1673

par un édit de 1693.

§ III Troisième période: Union des hôpitaux de 1093
à 1705. - Considérants du nouvel édit; raison d'être de
l'union des hôpitaux ; tendance à cette union, antrieure
à celle de 1693. Motifs que donne l'édit de la nécessite
de cette union. Ces motifs exercent leur influence
ailleurs qu'en France - En quoi consisteront les an as
opérées.-L'immutabilité des unions est dans l'esprit de
l'édit.-Les unions sont jugées contradictoirement. — Ar-
rêts d'union de 1693 à 1705, par ordre de diocèse : diocés-s
d'Agde, Agen, Aire, Aix, Alais, Albi, Amiens, Angers,
Angoulême, Apt, Arras, Arles, Auch, Avignon, Avran-
ches, Autun, Auxerre, Bayeux, Bazas, Beauvais, Beilav,
Besançon, Béziers, Blois, Bordeaux, Boulogne, Bour_es,
Cahors, Cambrai, Carcassonne, Castres, Châtens-sur-
Marne, Châlons-sur-Saône, Chartres, Clermont, Condom,
Constance, Coutances, Couzerans, Saint-Dié, Entran,
Evreux, Fréjus, Gap, Grasse, Grenoble, Langres, Lana,
Lavaur, Lectoure, Lescur, Limoges, Lyon, Line 11,
Lodève, Luçon, Mende, le Mans, Marseille, Meaux, Me 2.
Mirepoix, Montauban, Montpellier, Nantes, Narbonne Ne-
vers, Nimes, Noyon, Orléans, Paris, Périgueux, Perpignan,
Poitiers, Quimper, Reims, Rieux, Riez, la Rocbelie, Ko-
dez, Rouen, Saintes, Saint-Flour, Saint-Omer, Sain.-Pa-
pou!, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Sarlat, Seez, Sess,
Sisteron, Soissons, Strasbourg, Toul, Toulon Toulouse,
Tournay, Tours, Troyes, Turin, Vabres, Vaison, Va en-
ces, Vannes, Verdun, Vienne, Viviers, Uzès, 1 pres Arrels
rectificatifs dans les diocèses de Beauvais, Bourges, i
brai, Lyon, Rouen, Tours. Recapitulation des villes des
lesquelles les unions ont lieu; des lieux où l'hosp

2333

est rétablie; des petits hôpitaux, maladreries, etc., réunis
à d'autres hôpitaux, et des établissements réunis en chefs-
982
lieux hospitaliers.
§ IV. Mouvement d'union se continuant au XVIe siècle.
- Exemple particulier des obstacles que l'établissement
des hôpitaux a surmontés.

1029

§ V. Travail de décomposition des unions de nos jours.
Avantages de l'union des hospices, funestes consé-
quences de la désunion. - Jurisprudence du conseil d'E-
tat. Exemple des malheureux effets de la désunion
des revenus. - Nouvelles réfutations de la jurisprudence
1031
du conseil d'Etat.
- Leur
§ VI. Conclusion de l'histoire des hôpitaux.
- Chiffre de leurs
nombre et celui des assistés en 1789.
revenus. · Erreur de Monteil. Nombre des lits dans
les hôpitaux de Paris à cette époque. — Conséquence de
la révolution de 1789 à l'égard des hôpitaux. - Accrois-
1044
sement comparé des lits d'hôpitaux et d'hospices.

--

Institutions nationales ou impériales. Statistique du
royaume publiée en 1844, d'après les chiffres de 1841.-
Diminution et accroissement des hôpitaux et hospices.
Le nombre des hôpitaux ne donne pas la mesure des
services qu'ils rendent. - Chefs-lieux d'arrondissement
dépourvus d'hospices. - Hospices de diverses dénomi-
nations. Dénombrement de la population des hôpitaux
Même dénombrement en 1811.
et hospices en 1837.
Statistique
Division de la population des hospices.
de 1851..

SECTION II.

--

---

1031

Monographie des hôpitaux modernes.
1060

§1. France du centre. - Seine: Paris. Hôpitaux et

hospices de Paris. Etablissement du service général.

Bureau central d'admission et consultations gratuites.

Nombre comparatif des assistés traités en 1788 et des as-

sistés modernes (chiffres de 1826, de 1843 et de 1851).

Revenus des hôpitaux de Paris. Dépenses en 1853. Cri-

tiques qu'on leur a adressées.-Seine-el-Oise: Versailles,

Pontoise, Saint-Germain en Laye, Louvres, Luzarches.

Oise Beauvais, Compiègne, Senlis. - Aube: Troyes,

Bar-sur-Seine, Nogent-sur-Seine, Bar-sur-Aube, Arcis-

sur-Aube.- Eure-et-Loir: Chartres, Nogent-le-Rotrou,

Châteaudun.- Eure: Evreux, les Andelys, Vernon, Pont-

Audemer, Harcourt, Verneuil, Conches, Brionne, Gisors.

-Loiret: Orléans, Pithiviers, Beaune-la-Rolande, Jar-

geau. Loir-et-Cher: Blois. - Indre-et-Loire : Tours,

(hinon, Loches, Amboise.-Cher: Bourges, Saint-Amand,

Sancerre. - Creuse: Guéret, Aubusson. - Indre: Châ-

teauroux, Issoudun, la Châtre. Allier: Moulins, Mont-

lucon, Gannat, Varennes (hôpital de Gayette), Cusset,

Chantelle-le-Château. Puy-de-Dôme: Clermont-Fer

rand, Riom, Aigueperse, Ambert, Issoire, Billom, Thiers.

-

1060

§ II. France du nord. - Nord: Lille, Douai, Valen-

cienues, Dunkerque. - Somme : Amiens, Corbie, Picqui-

guy, Airaines, Péronne, Nesle, Albert, Bray, Abbeville,

Saint-Riquier, Saint-Valery, Doullens.- Pas-de-Calais:

Arras, Boulogne, Aire, Montreuil, Calais. - Seine-Infé-

Calvados: Caen,

rieure: Rouen, le Havre, Dieppe.

Manche: Cherbourg, Gran-

Honfleur, Bayeux, Vire.

1103

ville.

-

-

---

-

Lot:

Dor-

-

1181

1199

-

-

---

1213

Hos-

1219

1225

§ 1er. Loi du 7 août 1851. Dispositions de la loi.

Erreur historique contenue dans l'exposé de motifs.

L'utilisation des lits des bospices au profit des communes

voisines, à titre onéreux, avait des précédents. - Hos-

pices de Paris entrés dans la voie des secours annuels

payés à domicile aux vieillards et aux infirmes; objec-

tions contre ce mode de secours. Les secours médicaux

à domicile ne peuvent pas toujours tenir lieu des se-

cours hospitaliers. - Utilité intrinsèque des hôpitaux.

Moyen d'accroitre les lits d'hôpitaux. Il y a plus de

profit à agrandir les hôpitaux qu'à en créer de nouveaux.

Gi-

RES.

§ III. France du sud. Saône-et-Loire : Mâcon, Cha-

lons-sur-Saône, Bourbon-Lancy, Louhans, Cluny, Paray-

le-Monial, Tournus, Monteenis, Autun, Charoiles.

Rhone: Lyon. - Corrèze: Tulle, Brives, Ussel.

Cahors, Figeac, Gourdon. -— Isère : Grenoble.

dogne: Périgueux, Sarlat, Bergerac, Riberac.

ronde: Bordeaux-Areyron: Rhodez, Espalion, Milhau,

Tarn-et-Garonne : Mon-

Saint-Affrique, Villefranche.

tauban, Castel-Sarrasin, Moissac.- Lot-et-Garonne: Agen,

Tarn: Alby, Castres, Gaillac, Lavaur, Babastens.

Landes: Mont-de-Marsan. Dax. Haute-Garonne : Tou-

louse. Ariège: Foix, Pamiers, Saint-Girons, Saint-Li-

- Hautes Pyrénées: Tarbes, Bagnères-de-Bigorre,

Lourdes, Cauterets, Barréges. - Basses-Pyrénées: Pau.

-Pyrénées Orientales: Perpignan.-Bouches-du-Rhône:

Var: Draguignan,

Marseille, Aix, Tarascon, Aries

1117

Toulon, Grasse, Brignoles, Antibes, Hyères.

Haut-Rhin:

Moselle: Metz

§ IV. France de l'Est

Mulhouse. Bas Rhin: Strasbourg · Côte-d'Or : Di-

jou, Nuits. Auxcnne, Châtillon-sur-Seine, Beaune, Seurre,

1239

Ancienne

§ 1. Historique. Epoque romaine.

France (XIV-XVIII siècles.)- Règne de Henri IV.
Louis XIV. Militai-
Règne de Louis XIII
Origine de

res traités dans les hospices civils.

l'hospice des Invalides. Ambulances créées. — Com-

manderie de Saint-Louis.-Invalides mendiants.--(1672-

1674) Hôtel royal des Invalides. - Soldats traités dans

les hôpitaux en 1681 et 1689. (1703) Matelots estro-

Pres.-(1707) Médecins et inspecteurs des hôpitaux mi-

-(1711) Indemnité à l'hôpital d'Arras pour la

création d'un quartier militaire dans 1 hôpital civil.

Nombre des hôpitaux affectés à l'armée de terre et de

mer sous le règne de Louis XIV. — (1716, 1728, 1767,

1775). Nombre des hôpitaux militaires sous le règne de

Hollande.

Russie.

-

§ Ill. Hôpitaux militaires modernes.

janvier 1799. Id., 23 novembre 1803.

des hôpitaux militaires modernes.

-

et à l'entreprise. - Prix de journée. Dépenses tota-

les. Règlement général d'avril 1851.

de 1836.

-

---

Règlement

- (1851-1853-1851), campagne de Crimée.

1282

SIV. Monographie.- Hôpital du Val-de-Grâce-Hôpi-

tal de la marine de Rochefort. Saint-Mandrier et hô-

pital militaire de Toulon.-Hôpitaux thermaux militaires.

-

-

France de l'Ouest.

Sèvres. Vendée.

rieure - Ille-et-Vilaine.- Finistère. - Résumé. 173

§ VI. Dépôts de mendicité. Définition. - Seine:

Dépôts de Saint-Denis et de Villers-Cotterets. Low et ·

Dépôt de Beaugency.- Loir-et-Cher: Dépôt de Bois -

Indre: Dépôt de Châteauroux.- Pas-de-Calais: Refuge

d'Arras. Aisne: Dépôt de Montreuil. - Gers: Dipat

d'Auch. Charente : Dépôt d'Angoulême. - Dordogne:

Refuge de Périgueux. - Corrèze: Dépôt de mendiatè

de la Corrèze. Saône-et-Loire: Asile départemental de

Mâcon. -Rhône: Dépôt de mendicité de Lyon.-Houte

Garonne : Dépôt de Toulouse.- Doubs: Maison de Belle-

Meurthe: Maison de secours de Naney. -No-

selle: Dépôt de Gorze.

Bas-Rhin Ostwald. - Côte d'Or : Dépôt communal de

- Vosges : Dépôt d'Epinal. -

vaux. -

Age nomérique. Irus ou

La mendicité à Rome.

§ II. Mendicité au point de vue chrétien.

Tours (570).

-

-

1297

Bas-Empire et temps de Charlemagne.

Doctrines et conduite du catholicisme.

Concile de

1302

1309

§ III. Coup d'œil général sur l'histoire de la mendicité.

- Les mendiants au xu siècle et au XIVe siècle.

-

-

-

§ IV. Chronologie de la mendicité en France.

de saint Louis. Epoque du roi Jean.

Règne

de 1399.-XV' siècle.-Troyes au xv° siècle.-XVI° siècle

Ordonnance

(1595). XVIIe siècle. — La Cour des Miracles.

sures prises. Statuts pour les hôpitaux des pauvres.

- Me-

Arrêt du parlement de Paris du 10 février 1626.

Ordonnance de janvier 1629. - Arrêt du 19 janvier 1633.

Commission de police en 1635, 1639, 1617, 1659.

Création des hôpitaux généraux, 1657, 1661, 1662, 1664,

1666, 1676, 1682, 1685, 1686, 1687, 1690, 1692, 1694,

1695, 1699, 1700.-XVIIIe siècle. 1701, 1702, 1711,

--

-

§ VII. Faits de mendicité.

MONTS-DE-PIETE.

PREMIERE PARTIE.

15

1633

16-0

1681

§ I. Origine des monts-de-piété.— L'osure fut la rai-

son d'être des monts-de-piété.

de-piété.

Naissance des monts-

Mont-de-piété d'Arras au xvi et au 1

siècles. Mont-de-piété gratuit de Montpellier en 165%

Fondation. Mont-de-piété de Paris en 1777, 1778,

1779, 1781, 1782, 1790. Epoque républicaine. 16x1

§ II. Monts-de-piété à l'étranger. - Italie. - Etats

romains. Rome. Florence.

Pavie. Piémont.

Naples. Mila.-

commandants des brigades, et cavaliers de maréchaussée

chargés de l'arrestation des mendiants.

domiciliés.

--

Mendiants

- Mendiants de profession et vagabonds.

Assemblée constituante.

1770, 1784, 1789.

1792, 1793, 1796.

terre; mendicité.

§ V. Mendicité à l'étranger.

-

-

1790,

1314

Paupérisme en Angle-

Mendicité en Belgique.

Dépôts

-

-Hollande.

de mendicité.-Refonte de la législation et des dépôts de

mendicité.

Venise, Florence, Etats-Romains.

Italie. Etats-Sardes, Milan,

--

-

-

Code pénal. Code civil. -

1852.

Décret de

Organisation administrative.

législation des monts-de-piété. - Texte de la loi ac-

Refoute de la

tuelle.

1717

§ II. Nomenclature des monts-de-piété par ordre de

dale de leur fondation. - Situation financière des ments-

de-piété en 1851.

§ III. Monographie des monts-de-piété.

France du centre.·

-

172

1755

Mont-de-piété de Paris.- Foods

de roulement. Caisse d'escompte.- Engagements par

commissionnaires.

-

Renouvellement.

1405

DEUXIEME PARTIE. MENDICITÉ EN FRANCE A L'ÉPO-

QUE ACTUElle.

-

-

Service des

Boni. Comptabilité. — Sue-

Bureaux auxiliaires.

-

-

Commissionnaires. —

1442

1442

§ II. Législation moderne.

sulat. Décret du 30 mai 1790 resté en vigueur.- Dis-

- Répression sous le con-

positions à emprunter à la loi de 1793.- Décret du 18 no

vembre 1807.-Décret du 5 juillet 1808.- Notes de l'em-

pereur Napoléon 1.-Dépôts créés.-Administration des

dépôts sous l'empire.-Code pénal. — Jurisprudence ac-

tuelle. Mesures administratives.

février et 31 juillet 1840. Circulaire du 10 juin 1854. 1450

Circulaires des 24

§ III. Opinion des conseils généraux.

1465

Mendi-

Chiffres du baron

-

SIV. Dénombrement comparé des mendiants.

cité en France. Mendiants valides.-

de Morogues, de Huerne de Pommeuse et de Monteil.

- Statistique officielle publiée en 1855. Chiffres de

Villeneuve de Bargemont.

1469

-

§ V. Situation des départements au point de vue de

l'extinction de la mendicité.

France du centre.

-

1473

-

Paris 1829.

Cher.

Nièvre.

-

-

Vienne.

-

Loir et-Cher.

Creuse.

Loiret.

Indre.

Dôme.

-

-

Puy-de-

1473

France du Nord.- Somme.- Pas-de-Calais.- Meuse.

-

-

Manche.

Saône-et-Loire. - Corrèze.

Charente-Inférieure. Dordogne. — Gi-

-

roude. Lot-et-Garonne.-Tarn-et-Garonne.-Aveyron.

-

Haute-Garonne.

Hautes-Pyrénées.

-

Tarn. Ariége.

Basses-Pyrénées.

Landes

1315