 | Paris (France) - 1843 - 646 pages
...numériquement dans le contingent à former, etc.... » Les élèves ecclésiastiques désignés à cet effet par les archevêques et par les évêques,...leurs études pour se vouer au ministère dans les autres cultes salariés par l'Etat, sous la condition qu'ils seront assujétis au service militaire... | |
 | 1832 - 482 pages
...élèves des grands séminaires, régulièrement autorisés à continuer leurs études ecclésiastiques; les jeunes gens autorisés à Continuer leurs études pour se vouer au ministère dans les autres cultes salariés par l'Etal; sous la condition, pour les premiers, que, s'ils ne sont pas entrés... | |
 | Paris (France) - 1832 - 660 pages
...un amendement destiné à remplacer la seconde phrase , et que l'on adopte. Il est ainsi conçu : « Les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère, dans les différens cultes salariés par l'État, seront ajournés au tirage qui suivra l'année dans laquelle... | |
 | France - Law - 1833 - 1464 pages
...des grands séminaires , régulièrement autorités à continuer leurs étudesgtecclésiasis tiques; les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère dans les autres cultes salariés par TÉtat, sous la condition , pour les premiers , que , s'Hs ne sont pas... | |
 | Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pages
...élèves des grands séminaires, régulièrement autorisés à continuer leurs éludes ecclésiastiques ; les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère dans les autres cultes salariés par l'État, sous la condition, pour les premiers, que, s'ils ne sont pas entrés... | |
 | Nord dépt - 1836 - 432 pages
...Maîtres d'étude, régents ou professeurs des collèges et lycées , 1 Elèves des grands séminaires 27 Autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère dans les autres cultes salariés par l'Etat. . . » Total 1,130 Le nombre des jeunes gens à l'égard desquels... | |
 | Bas-Rhin (France) - 1842 - 402 pages
...jeunes de langue et professeurs des institutions royales de sourds-muets 1 Élèves ecclésiastiques 1o Autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère dans les autres cultes salariés par l'État 5 Ayant obtenu des grands prix de l'Institut ou de l'Université... | |
 | Émile Masseux Victor Foucart - Administrative law - 1843 - 822 pages
...élèves des grands-séminaires régulièrement autorisés à continuer leurs études ecclésiastiques , les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère dans les autres cultes salariés par l'État, sous la condition, pour les premiers, que s'ils ne sont pas entrés... | |
 | Frédéric Chassériau - 1845 - 950 pages
...élèves des grands séminaires régulièrement autorisés à continuer leurs études ecclésiastiques; les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère dans les autres cultes salariés par l'Etat, sous la condition, pour les premiers, que, s'ils ne sont pas entrés... | |
 | Jean-Henri Schnitzler - 1846 - 470 pages
...élèves des grands séminaires régulièrement autorisés à continuer leurs études ecclésiastiques, ou les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère dans les autres cultes salariés par l'État ; les jeunes gens qui ont remporté les grands prix de l'Institut... | |
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Les élèves ecclésiastiques désignés à cet effet par les archevêques et par les évêques, et les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère dans les cultes salariés par l'État, sous la condition qu'ils seront... 
