Traité des assurances et des contrats à la grosse: conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence, Volume 2

Balthazard Marie Émérigon

Chez Molliex, 1827 - 744 pages

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Table of Contents

SÉNATEURS ROMAINS ne pouvaient faire commerce Tom	1

Lobligation estelle éteinte sil y a perte entière effective? ibid HUILES Lassurance sur des huiles et des barilles sadaptetelle à	2

NAVIGATION Loi la sûreté de la navigation Tom 1 pag 645	6

FEU Toutes pertes et dommages qui en résultent sont au compte Frais de sauvetage Voyez privilége	8

FEU DE LENNEMI Le dommage souffert par le feu de lennemi nistres majeurs? Tom 2 pag	15

PÈRE CAPTIF Ses enfans mineurs peuvent sengager pour le ra PIRATERIE Voyez pirates	33

PERIL Quentend on par là? Tom 1 pag 357 Voyez faute de las Voyez formules Date et signature de la police ibid pag	40

SIGNATURE DE LA POLICE DASSURANCE Tom 1 pag	42

Preuve par témoins de la promesse verbale ibid	321

RACHAT Définition Tom 1 pag 463 lui fait ibid pag	341

ÉMOLUMENT Voyez courtiers EXÉCUTION PARÉE Les polices dassurance ontelles exécution	374

INTERDICTION DE COMMERCE avec le lieu destiné Quid si lexception est douteuse? ibid pag	377

LIEU DE RELACHE Voyez lieu déchelle Révolte des mariniers ibid pag	382

JET Cas où il est permis de faire jet Tom 1 pag 591 Observations sur la forme de prononcer les sentences ibid pag	387

Si par cas fortuit le navire ne fait point de retour ibid pag 580 pag	397

FRÉTEUR Ce que cest Tom 1 pag 315 où le risque commence ibid	418

PERTE DAVARIE Comment lestimer Tom 2 pag 2 Hypothèque des polices ibid pag	47

DOCTEURS Peuventils être parties dans le contrat dassurance? EFFETS ASSURÉS doivent être désignés dans la police ibid	53

LETTRES DE MARQUE Voyez réprésailles La police dassurance doit contenir son nom Tom 1 pag	54

TRAITE DES NÈGRES Tom 1 pag 210 pag 89 et suiv	60

doit commencer? ibid pag	71

VAISSEAU Quentendon par vaisseau? Tom 1 pag 179 ou au voyage actuel Tom 2 pag	79

PRÉSOMPTION juris et de jure de dol contre lassureur ou contre perte? ibid pag	83

VOYAGE RACCOURCI nempêche point lassurance davoir son Quid si le navire ayant mis à la voile revient surlechamp dans	87

Si le vaisseau était trop chargé ou mal arrimé on sil nétait pas VOYAGE CHANGÉ Questce que changement de voyage? Tom	92

EFFETS ASSURÉS quon peut faire assurer ibid pag 220 Voyez Notre ordonnance atelle force de loi au sujet des assurances faites	122

RÉVOLTE de léquipage Tom 1 pag 382 terme vice propre de la chose vol des effets assurés	184

FEUX TROMPEURS Défense sous peine de mort den allumer sur Doù vient ce mot? ibid	227

FORME DU CONTRAT DASSURANCE Voyez police dassurance Diverses questions ibid pag	233

QUIRATAIRE Les quirataires qui refusent leur contribution per Remise faite à lassureur profitetelle au réassuré ? ibid pag	253

QUITTANCE Pacte quen cas de perte du navire le réassuré ne RÉASSURANCE EN CAS DE FAILLITE DE LASSUREUR	259

Solvabilité de lassuré débiteur de la prime peutelle être assurée	261

DOL vicie lassurance ibid pag 17 Observation générale au sujet de la valeur et de lestimation	266

DROITS ET FRAIS FAITS JUSQUA BORD sajoutentils à lesti Lestimation des effets assurés estelle de lessence de la police?	273

ÉCHELLE Voyez faire échelle lieu déchelle Pour se plaindre de lestimation contractuelle fautil que lexcès	280

Comment interpréter les pactes équivoques de la police ibid	281

ÉGALITÉ doit régner dans le contrat dassurance Tom 1 pag 18 posées au porteur de la police? Tom 2 pag	282

Doitil le change maritime? ibid	296

Prescription au sujet dun navire arrêté pour cause de contrebande	307

pos répond des événemens Tom 1 pag 399 EXERCITEUR Ce que cétait chez les Romains ibid pag	445

En quel tems doitelle être payée ? Tom 1 pag 78 La robe de lennemi confisquetelle celle de lami? ibid	450

ÉQUITÉ Guide du juge Tom 2 pag 385 Il ne doit pas relâcher où il y a peste ibid pag 68	457

Si par les occurrences des affaires la spéculation du preneur na INFIDÉLITÉ du capitaine qui en répond? Tom 2 pag	468

ESCLAVES Défense aux armateurs et capitaines français dem ils solidairement des faits du maître? Tom 2 pag	482

ESSENCE DU CONTRAT DASSURANCE ibid pag 6o Exception au sujet du rachat du navire ibid pag	490

GENS DE LÉQUIPAGE Désertion Tom 1 pag 387 Sil est dit sur un tel navire sans rien spécifier de plus ibid	503

GROSSE contrat à la Observations générales Tom 2 pag 405 Contrat à la grosse sur chose déjà mise en risque ibid pag	510

LIEU DU RISQUE Tom 2 pag 559 Les mariniers ne peuvent être pour dettes civiles arrêtés dans	517

ÉCRIVAIN DE NAVIRE Son devoir en cas de jet ilid pag 595 Vol des effets assurés Tom 1 pag	524

Conditionnel ibid Contrats pour un voyage entier avec désignation ou limitation	544

NOUVELLES défaut de Textes du droit Tom 2 pag 142 glement davarie ait été fait ? Tom 2 pag 2	552

Prescription en cas de défaut de nouvelles Tom 2 pag 310 Provisoire ibid pag	558

donné à la grosse armateur billet de grosse capitaine change INNAVIGABILITÉ Idée attachée à ce mot Tom 1 pag	563

La survenance de la guerre nannule pas lassurance faite en tems Quid si la réparation est trop coûteuse et trop longue? ibid	576

Ce cas donnet il licu au délaissement? ibid pag 482 Tom 2 pag	604

RACHAT DES CAPTIFS ibid pag 205 Voyez femme mari REFUGE sous une citadelle pour éviter lennemi la dépense faite	609

Les dommages arrivés aux marchandises par prise sont avaries sim Concours des créanciers sur les débris du navire naufragé et sur	613

FORME DE PROCÉDER dans les contestations relatives aux assu Quid si le preneur sur le corps a été dispensé de rapporter le fret? ibid	629

RADOUB Frais de radoub et de séjour entrentils en avarie grosse ? Tom 1 pag	636

JUGE ne peut faire le commerce Tom 1 pag 100 Tom 1 pag 378	735

FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES	738

Pacte que le donneur ne sera tenu que de certains dangers ibid	739

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Common terms and phrases

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Bibliographic information

Title	Traité des assurances et des contrats à la grosse: conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence, Volume 2 Traité des assurances et des contrats à la grosse: conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence, Pierre Sebastien Boulay-Paty
Author	Balthazard Marie Émérigon
Publisher	Chez Molliex, 1827
Original from	National Library of the Netherlands
Digitized	25 Oct 2012
Length	744 pages

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