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on verse à différentes reprises, cinq parties | d'acide sulfurique concentré. On pourra aussi jeter dans le puits de l'eau dans laquelle on aura délayé du chlorure de chaux (une once de chlorure sec par litre d'eau). Cette dernière opération est même plus facile à exécuter que l'autre, et ses effets n'en sont pas moins certains.

Dans tous les cas, si le puits exhalait une odeur d'œufs pourris, et alors même que la chandelle ne s'éteindrait pas, il faudrait, avant d'y descendre, y jeter plusieurs seaux d'eau chlorurée.

Lorsque le gaz est de l'azote, il faut avoir recours à la ventilation et en vérifier l'effet par l'épreuve de la lanterne allumée.

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2o On déshabillera l'asphyxié avec le plus de promptitude possible si ses vêtemens sont mouillés, on les fendra, pour aller plus vite avec des ciseaux ou avec un couteau, en ayant soin toutefois de ne pas blesser le corps. Pendant cette opération, on aura soin de tenir la tête plus élevée que le corps.

3o On placera le corps assis sur un fauteuil, une chaise ou sur un banc; un aide placé derrière lui soutiendra la tête. On lui jettera de l'eau froide, par verrées, sur le corps et principalement au visage. Cette opération, devra être continuée long-tems.

4° De tems à autre, on s'arrêtera, pour tâcher de provoquer la respiration, en comprimant à plusieurs reprises la poitrine de tous côtés, en même tems que le bas ventre de bas en haut.

5° Si l'asphyxié commençait à donner quelques signes de vie, il ne faudrait pas discontinuer les affusions d'eau froide, seulement il faudrait avoir attention, dès qu'il ferait quelques efforts pour respirer, de ne pas lui jeter de l'eau, de manière qu'il en pût entrer dans la bouche.

6° S'il faisait quelques efforts pour vomir, il faudrait lui chatouiller l'arrière-bouche avec la barbe d'une plume.

7° Dès qu'il pourra avaler, il faudra lui faire boire de l'eau vinaigrée.

8° Lorsque la vie sera rétablie, il faudra, après avoir bien essuyé le corps, le coucher dans un lit bassiné, et donner un lavement avec de l'eau dégourdie, dans laquelle on aura fait fondre gros comme une noix de savon, ou encore, à laquelle on aura ajouté,

pour chaque lavement, deux cuillerées à bouche de vinaigre.

C'est au médecin à juger s'il y a lieu de donner un vomitif; c'est à lui aussi à choisir les moyens de traitement qui pourraient devenir utiles, après que l'asphyxié aurait recouvré la vie.

SÉANCE DU 18 MARS.

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Le conseil propose

Machine à vapeur. d'autoriser, sous les conditions prescrites par les réglemens sur la matière, une machine à vapeur à haute pression, destinée aux ateliers de chaudronnerie de M. Durenne, rue des Amandiers-Popincourt, no 9; la chaudière de cette machine construite en tôle de fer a été essayée et timbrée par M. l'ingénieur en chef des mines. Le local est parfaitement convenable et est entouré de murs qui ont l'épaisseur voulue.

Chiffonnier. Le conseil propose d'autoriser un établissement de dépôt de chiffons, marché Beauveau, no 8, à la condition de n'y recevoir que des chiffons lavés et de n'y avoir aucun dépôt d'os.

Chantier de bois de chauffage et magasin de charbons. Un délégué du conseil a visité l'emplacement sur lequel le sieur Minot demande l'autorisation d'établir un chantier de bois de chauffage et un magasin de charbon de bois, rue Rochechouart, no 34. Le local, qui forme un parallelogramme d'environ 1940 mètres de superficie, est on ne peut plus favorable, et il y a lieu d'accorder l'autorisation demandée, aux conditions suivantes: 1o de ne pas laisser stationner sur la voie publique les voitures servant à l'exploitation; 2o de faire construire les cases de charbon en murs de maçonnerie avec une charpente et une toiture incombustibles; 3° de tenir ces cases à la distance au moins de 8 mètres de toutes piles de bois; 4o de ne pénétrer dans ces cases, après le coucher du soleil, qu'avec une lanterne à réseaux métalliques, de 17 trous au centimètre; 5o de faire clore le chantier par un mur qui l'isolera complètement de l'habitation voisine; 6o enfin, de se conformer à toutes les dispositions prescrites par les ordonnances et réglemens de police sur la tenue des chantiers de bois de chauffage et des magasins de charbon de bois. Ce rapport est approuvé.

Le conseil

Fabrique d'eau de javelle. propose d'autoriser une fabrique d'eau de javelle, rue de la Reine, n°10, à Boulogne,aux conditions suivantes: 1o de faire plafonner le plancher haut de l'atelier, et de faire fermer en maçonnerie les deux baies qui don

nent sur le grenier à fourrage; 2o de s'abstenir de jeter ou de faire arriver sur la voie publique, les résidus des opérations; ils devront être jetés à la rivière ou absorbés dans le terrain du pétitionnaire.

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Atelier de coupeur de poils.Le sieur Loubineaux demande l'autorisation de transférer

son atelier de coupeur de poils, rue Barbette, no 8. Le local est convenable, et le conseil propose d'autoriser, à condition: 1° que le dépôt de charbon ne devra plus exister à côté de la porte de l'étuve, mais à l'extré mité de la pièce à droite; que les planches en bois, qui servent à faire le coffre à charbon, seront enduites de trois ou quatre couches d'une dissolution concentrée et chaude de sulfate d'alumine dans l'eau (ou alun); 2o que

la porte de l'étuve sera également imprégnée

de dissolution alumineuse.

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connaître que ces liquides, qu'il a analysés, sont de deux sortes; l'un blanc et l'autre rose. Le blanc était un composé de lait d'amandes et d'eau de fleurs d'orangers, faiblement sucré; le lait d'amande avait probablement été fait avec de l'eau de puits, car il était très chargé en sulfate de chaux et en chlorure, probablement de calcium. Le liquide rose, par le repos, devenait incolore, et au fond de la bouteille se trouvait un sédiment carmine; le liquide incolore était un roses, d'un peu de mamélange d'eau de

tière sucrée, et d'eau de puits, à en juger par l'existence du sulfate de chaux et du chlorure, probablement de calcium. D'ailleurs, l'une et l'autre de ces boissons ne contenaient aucunes traces d'oxides, ni de pareilles boissons ne peuvent pas être consels métalliques vénéneux. Sans doute, de sidérées comme nuisibles à la santé, mais il serait désirable que les fabricans n'en vendissent plus de cette sorte, ou du moins, qu'ils la fissent avec plus de soin.

Jurisprudence.

tion qui sont de la compétence des tribu

naux.

CARTES A JOUER. D'après les art. 166| ne peut soulever des questions de revendicaet 167 de la loi du 28 avril 1816, la 7 chambre du tribunal de 1re instance de la Seine, a condamné à un mois de prison et 1000 f. d'amende, un marchand de vin, pour avoir laissé jouer, dans une chambre dépendant de son établissement avec des cartes prohibées.

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DESSÉCHEMENT DE MARAIS. PLAN CADASTRAL. On peut considérer comme définitif le plan cadastral de circonscription d'un desséchement, dressé par les ingénieurs des ponts et chaussées, et déposé à la préfecture, dès qu'il a été approuvé par le préfet, sans réclamations des tiers qui ont été invités, par affiches, à prendre connaissance du plan et à le contredire.

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Ces questions importantes ont été résolues par la décision du conseil d'état du 13 février 1836.

EXÉCUTION D'UNE ORDONNANCE ROYALE.

INDEMNITÉ POUR CAUSE D'EXPROPRIATION. Lorsqu'une commune a exécuté une ordonnance royale qui met à sa charge certaines dépenses d'utilité publique, elle ne peut plus réclamer contre l'illégalité de cette ordonnance, bien qu'elle ait été rendue sans qu'au préalable, le conseil municipal ait été consulté. Les intérêts de l'indemnité due pour expropriation pour cause d'utilité puSi des contestationsblique, sont dus seulement du jour de la prise de possession réelle de la commune (Cour royale de Paris, 1er mars).

s'élèvent contre le tracé du périmètre des
diverses classes de terrains soumis aux effets
du desséchement, elles doivent être portées
devant la commission constituée le titre x
par
de la loi du 16 septembre 1807, et non de-
vant les tribunaux ordinaires. C'est à la
même commission qu'il appartient de pro-
céder au partage du marais desséché entre
les entrepreneurs du desséchement et les pro-
priétaires des marais, en raison de la plus-
value des terrains desséchés. L'arrêté pris
par la commission pour déterminer le par-
tage, suppose des droits acquis de propriété à
tous ceux qui sont appelés à y concourir, et

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GARDES-FORESTIERS. COPIES DE PROCÈS-VERBAUX. Par arrêt du 17 mars, la cour de cassation a décidé que des copies de procès-verbaux rédigés par des gardes forestiers ne peuvent faire foi en justice.

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INSCRIPTION DE FAUX. Les termes de l'article 179 du Code forestier, relatifs à l'in scription de faux sont de rigueur; et, à défaut par le prévenu de faire sa déclaration d'inscription de faux avant l'audience indiquée par la citation, il y a déchéance (Cour de cassation, 18 mars 1836).

JUGE DE PAIX. La cour royale de Bordeaux vient de condamner à l'amende et à une forte indemnité un juge de paix qui, oubliant la gravité de ses fonctions, avait frappé une femme qui est morte des suites de cet acte de brutalité.

-

3o M. le ministre de la guerre, s'il estime qu'il y a lieu de prononcer la destitution, doit traduire devant un conseil de guerre l'officier qui s'est marié sans sa permission, pour lui être fait application de l'art. 1er du décret du 16 juin 1808; M. le ministre de la LEGISLATION FORESTIÈRE. La définition guerre peut d'ailleurs, suivant les circondes parcs ou enclos, telle qu'elle est énoncée stances, ou après avoir pris l'avis du conseil dans l'article 391 du Code pénal, a été faite d'enquête, mentionné par la loi du 19 mai dans un but special, et ne peut être étendue 1834, proposer au roi la mise en réforme de à l'application de l'article 223 du Code fo- l'officier, ou proposer sa mise en non-actirestier. Cette question a été résolue de la vité, ou infliger quelque autre peine disciplimanière suivante, par la cour de cassationnaire, ou même user d'indulgence. dans son audience du 11 mars :

pas dé

Attendu que l'art. 223 du Code forestier n'a fini ce que l'on devait entendre par les mots : parc et jardin;

Que la définition des parcs ou enclos, telle qu'elle est énoncée dans l'art. 391 du Code pénal, a été faite dans un but spécial, et n'a point été étendue à l'application de l'art. 223 du Code forestier;

Qu'il convient, au contraire, pour interpréter cet article, de recourir à l'art. 5 de la loi du 9 floréal an XI, d'après lequel un bois clos ne peut être réputé pare, qu'autant qu'il est attenant à l'habitation principale, ce qui ne peut s'entendre que d'une habitation dont le pare soit l'accessoire, et non de celles qui n'y ont été établies que pour sa garde, son exploitation et le service des usines qui en dépendent;

Attendu qu'il n'a pas été établi par le jugement attaqué, ni même allégué par le réclamant dans ses conclusions, que le bois dont il s'agit fût un accessoire de l'une des habitations qui s'y trouvent; d'où il suit que ledit jugement, en décidant que le bois défriché par le demandeur ne devait pas être considéré comme parc, et par suite, qu'il n'était pas excepté de la prohibition de défricher, portée en l'art. 219 du Code forestier, n'a pas violé cet article, mais en a fait, au contraire, une saine application;

La cour rejette le pourvoi.

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PENSIONS. Le conseil d'état a décidé que les allocations faites par des ordonnances royales pour moins de 30 ans de service, à des employés réformés par mesure d'économie, sont des pensions de retraite, reversibles par moitié sur la tête de leurs

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Variétés.

Extrait du rapport sur l'administration générale de la ville de Paris, présenté au conseil muni cipal par M. le comte DE RAMBUTEAU, pair de France, préfet de la Seine, le 5 février 1836.

Comptabilité générale.

Le budget de 1836, le cinquième qui ait été dressé d'après les principes adoptés par le préfet, prouve les heureux résultats qui ont été obtenus en matière de finances, de

la marche uniforme et facile introduite, et à l'aide de laquelle on ne rencontre ni embarras pour le présent, ni obstacles pour l'avenir; aucun déficit ne pouvant naître et se maintenir en présence de précautions mises en usage pour le prévenir.

Ce budget réglé d'après le système adopté en 1832, exclut les dépenses par anticipation, les dettes nouvelles, les emprunts; il prépare l'extinction, dans le terme de 18 an

nées encore, de la totalité de la dette ancienne. Le but que l'administration s'est proposé ne peut manquer d'être atteint, si l'on persiste à régler les dispositions financières sur les bases adoptées et qu'il convient de rappeler ici :

1° Formation d'un budget normal; 2o Evaluation modérée des ressources; 3o Sévère économie dans la fixation des dépenses annuelles obligées, parmi lesquelles figurent, en première ligne, les arrérages et l'amortissement de la dette constituée;

4o Réserve annuelle de 1,000,000 à 1,200,000 fr. pour les dépenses imprévues qui peuvent se manifester dans le cours de l'exercice.

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Les opérations de la commission des contributions pendant l'année 1835 constatent une amélioration réelle dans le bien-être de la population; on remarque que le nombre des réclamations particulières qui s'était élevé en 1834, à 15,662, a diminué cette année de 1,687; les cotes irrécouvrables ont été réduites de 9,487 à 7,809. Le nombre des procèsverbaux d'évaluations spéciales pour constructions nouvelles a été de 269, tandis qu'en 1834, il n'a été que de 235. Les déclarations de localités vacantes ont diminué de 3,515, et les états collectifs de vacances, de 1,177. Enfin, 8,089 certificats pour les jurés- élec

teurs, avaient été délivrés en 1834, et le nombre s'est élevé à 22,340, en 1835.

Statistique.

Deux nouveaux volumes ne tarderont pas à paraître sur la statistique; les recherches sur la marche et les effets du choléra-morbus, publiées en 1834, forment le 5o volume de cette intéressante collection.

Administration générale.

Octroi.

L'octroi constitue, à lui seul, les deux tiers des recettes municipales. Les produits de 1834, qui se sont élevés à 27,684,000 f., ont présenté sur ceux de 1833, une augmentation de près de 800,000 f., et la perception de 1835, qui a produit 29,050,000 f., offre sur celle de 1834, une amélioration de plus de 1,366,000 f.

Abattoirs.

Les abattoirs ne laisseront plus rien à désirer. L'administration y a introduit des améliorations en ce qui concerne le régime de l'exploitation de la triperie; ce service mis en adjudication publique, présente aujourd'hui une diminution de et demi pour 27 cent, sur la rétribution payée par les marchands tripiers pour la préparation de leurs denrées. L'administration s'occupe de l'établissement d'abattoirs pour les porcs.

Entrepôt général des boissons.

Au moyen d'une indemnité de 40,000 f. payée aux entrepreneurs des coches de la haute Seine, l'administration vient d'assurer à l'entrepôt général des boissons, la libre disposition de tout le port St-Bernard, qui en

est une annexe.

Greniers d'abondance.

Par suite des dispositions concertées avec M. le préfet de police et la chambre de commerce, la réserve sera de 48,000 sacs, ce qui assure pour plus d'un mois la consommation de Paris.

Halles centrales de l'octroi et Marché de la rue Chauchat.

Le projet de construire des hangars aux principales barrières, pour les visites à couvert des marchandises, et d'affecter la halle centrale de l'octroi existant rue Chauchat, qui ne remplit pas convenablement son objet, à un marché de comestibles, dont le produit est évalué à 20,000 f. par an, a été approuvé par le conseil municipal, et est sou– mis à M. le ministre de l'intérieur.

Création d'un Marché aux chiffons.

La halle aux veaux qui n'est occupée par le commerce de bestiaux que deux fois par semaine, sert aussi maintenant aux marchands de chiffons et de bric-a-brac. Cette mesure administrative est une nouvelle source de produits pour la ville.

Halle aux cuirs et Marché aux huîtres.

L'administration s'occupe de l'examen des propositions qui lui ont été faites, pour l'établissement d'une halle aux cuirs sur l'emplacement de celle existant actuellement sur une trop petite échelle, rue Mauconseil; elle contiendrait aussi le marché aux huîtres.

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Voieries.

Les matières liquides donnant lieu aux plus graves inconvéniens inhérens aux voiries, l'administration se livre à des essais de puits artésiens pour leur absorption.

Recensement de la classe pauvre.

Pour la bonne administration des secours

à domicile, un recensement de la population indigente a été fait en 1835. Il est remarquable que le chiffre des pauvres, fixé en 1832, à 68,986, s'est trouvé réduit à 62,539, tandis que la population totale de Paris, s'est accrue, sans aucun doute, pendant le même laps de tems.

Caisses d'épargnes.

Les caisses d'épargnes du département voient, chaque année, s'augmenter l'importance et l'utilité de leur service. Les placemens effectués en 1835 s'élèvent à 24,000 fr.

Instruction publique.

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Un crédit a été ouvert au budget de la ville pour distribuer mensuellement aux moniteurs et monitrices des rétributions d'encouragement, dont le montant annuel, fixé à raison de la population de chaque établissement, peut s'élever dans les grandes écoles à près de 500 fr.

Le sort des maîtres et maîtresses a été amélioré d'une manière notable. Le taux de leur traitement était uniformément de 1,200 fr. ; il a été élevé à 1,800 fr. pour les instituteurs et à 1,500 fr. pour les institutrices. Ils ont, de plus, le logement ou une indemnité de logement de 300 fr., et quand ils tiennent le soir une classe pour les adultes, on leur accorde une indemnité de 300 fr., dans les écoles du sexe masculin; et de 200 fr., dans les écoles de filles; de telle sorte que les traitemens sont réellement au minimum de 2,100 fr. pour les hommes et de 1,800 fr. femmes, et peuvent être portés à 2,400 fr. et pour les à 2,000 fr.

L'administration municipale n'a pas discontinué de donner ses soins à l'instruction primaire, et les classes pauvres ou peu aisées ont trouvé dans la création de nouvelles écoles des moyens d'instruction qui manquaient encore à quelques quartiers de Paris. Ainsi, les deux grandes écoles que l'on construisait à Sainte-Elisabeth sont en pleine activité. On a ouvert dans le 8e arrondissement, rue de Montreuil, une nouvelle école Les élèves n'ont point été oubliés dans la dispour 250 jeunes filles. Celle de la rue de l'E-tribution des encouragemens. La fondation, cole-de-Médecine a été agrandie et reçoit aujourd'hui cent élèves de plus. On termine, dans le vaste bâtiment de la halle aux draps, presque entièrement consacré au service de l'instruction primaire, des dispositions qui permettront d'ajouter aux deux grandes écoles qu'il renferme d'autres établissemens primaires, tels que un asile, un ouvroir, des

en leur faveur, de bourses dans les écoles d'arts et métiers, a reçu son effet ; et, par suite d'un concours ouvert entre les élèves qui ont remporté des prix dans les années scholaires 1833, 1834 et 1835, sept d'entre cux ont obtenu des bourses entièrement gratuites. La ville leur a donné, en outre, le trousseau qu'ils doivent fournir en entrant à l'école, et

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